collecte du verre ménager et assimilé sur une partie du territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble Alpes Métropole Déchets
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations du lot 1 seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix dans la limite de 1 000 000 euro(s) Ht sur la durée globale du marché.Les prestations du lot 2 seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix dans la limite de 600 000 euro(s) Ht sur la durée globale du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-20 | Avis de marché |
| 2022-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0234
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-08-23 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-339923
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Nord Est - nord Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Nord Est - nord Ouest
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur Sud - grand Sud
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa - cpp
Adresse postale: le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 120-339923 (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte de déchets solides urbains
Numéro de référence: 2022-Fcs-Acp-0234
Brève description:
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations du lot 1 seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix dans la limite de 1 000 000 euro(s) Ht sur la durée globale du marché.Les prestations du lot 2 seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix dans la limite de 600 000 euro(s) Ht sur la durée globale du marché
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble alpes metropole dechets
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-08-23 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-339923
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Nord Est - nord Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description: secteur Nord Est - nord Ouest
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1er janvier 2023.L'accord-cadre peut-être reconduit 2 fois un an, soit une durée maximale du marché fixée à 4 ans
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: secteur Sud - grand Sud
Numéro du lot: 02
Brève description: secteur Sud - grand Sud
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38000 - grenoble
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble Alpes Metropole : Dcpa - cpp
Adresse postale: le Forum - cs 5053, 3 rue Malakoff
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 120-339923 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-581152
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-339923
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
consultation du marché sur demande écrite préalable
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38000 Grenoble
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Nom: transports Fernand Lely Et Fils
Adresse postale: 37 Rue Pierre Semard
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 204-581152 (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-581152
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-339923
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
consultation du marché sur demande écrite préalable
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble-Alpes Métropole 38000 Grenoble
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Nom: transports Fernand Lely Et Fils
Adresse postale: 37 Rue Pierre Semard
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 204-581152 (2022-10-17)
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