collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables du secteur Nord et du secteur de la Communauté de commune Pays d'uzès
nîmes Métropole
nîmes Métropole a décidé de lancer, en groupement de commande avec la Communauté de commune Pays d'uzès ci-après dénommée CCPU, cette consultation pour les prestations générales de Collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables du secteur nord Nîmes métropole et du secteur communauté de communes pays d'uzès.dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-25 | Avis de marché |
| 2023-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: nîmes Métropole
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666812
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 545 053 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 545 053 EUR 💰
Durée de l'accord: 62 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le secteur nord nîmes metropole et du secteur communauté de communes pays D'Uzes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le RC
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 231-666812 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Brève description:
nîmes Métropole a décidé de lancer, en groupement de commande avec la Communauté de commune Pays d'uzès ci-après dénommée CCPU, cette consultation pour les prestations générales de Collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables du secteur nord Nîmes métropole et du secteur communauté de communes pays d'uzès.dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: nîmes Métropole
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nimes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-666812
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
variante imposée : Voir l'art. 2.2.2. Du RcLe dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 545 053 EUR 💰
Brève description:
nîmes Métropole a décidé de lancer, en groupement de commande avec la Communauté de commune Pays d'uzès ci-après dénommée CCPU, cette consultation pour les prestations générales de Collecte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers recyclables du secteur nord Nîmes métropole et du secteur communauté de communes pays d'uzès
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Durée de l'accord: 62 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le secteur nord nîmes metropole et du secteur communauté de communes pays D'Uzes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le RC
Capacité technique et professionnelle:
les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont indiqués dans le RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
la durée du marché supérieur à 4 ans est justifiée par le nécessaire amortissement des investissements liés aux investissements portant sur les camions de collecte, dont l'âge moyen imposé sur le parc principal doit être inférieur ou égal à 7 ans tout au long du marché, et dont le coût du renouvellement sera supporté au cours du marché puisque leur amortissement est supérieur à 5 ans
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la durée du marché supérieur à 4 ans est justifiée par le nécessaire amortissement des investissements liés aux investissements portant sur les camions de collecte, dont l'âge moyen imposé sur le parc principal doit être inférieur ou égal à 7 ans tout au long du marché, et dont le coût du renouvellement sera supporté au cours du marché puisque leur amortissement est supérieur à 5 ans
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 231-666812 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 541 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155059
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-666812
Numéro JO-S: 53
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Nom: sas ocean
Adresse postale: 627 Ancienne route d'avignon
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 2 541 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Pays d''uzes
Adresse postale: 9 av 8 Mai 1945
Commune postale: Uzes
Code postal: 30700
Pays: Gard 🏙️
Contact
Point de contact: A l'attention de Mr le RPésident, Directeur de la Commande Publique
Téléphone: +33 046603090 📞
Courrier électronique: contact@ccpaysduzes.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ccpaysduzes.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 053-155059 (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 541 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-155059
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-666812
Numéro JO-S: 53
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Nom: sas ocean
Adresse postale: 627 Ancienne route d'avignon
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 2 541 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Pays d''uzes
Adresse postale: 9 av 8 Mai 1945
Commune postale: Uzes
Code postal: 30700
Pays: Gard 🏙️
Contact
Point de contact: A l'attention de Mr le RPésident, Directeur de la Commande Publique
Téléphone: +33 046603090 📞
Courrier électronique: contact@ccpaysduzes.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ccpaysduzes.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 053-155059 (2023-03-10)
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