Objet Champ d'application du marché
Titre:
“circuits imprimés pour les services du détecteur de trace interne de l'expérience ATLAS
AOO_09.2022”
Produits/services: Cartes à circuits intégrés📦
Brève description:
“fourniture des circuits imprimés pour les services du détecteur de trace interne de l'expérience ATLAS”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Cartes à circuits intégrés📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: grenoble
Description du marché:
“fourniture des circuits imprimés pour les services du détecteur de trace interne de l'expérience ATLAS” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché renouvelable 3 fois par reconduction tacite sans que sa durée totale n'excède 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-15
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun - bP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Il est régi par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, - un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat, - un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cnrs - délégation Alpes
Adresse postale: 25 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38042
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.sfc-marche@dr11.cnrs.fr📧
URL: https://www.alpes.cnrs.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 130-367806 (2022-07-05)
Informations complémentaires (2022-10-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 130-367806
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte: 15/10/2022
Nouvelle valeur
Texte: 04/11/2022
Source: OJS 2022/S 210-602393 (2022-10-26)