chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage respectivement à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La tronche et sur la station d'épuration Aquapole au Fontanil-Cornillon et du broyat de déchets verts de la plateforme de compostage de La Buisse vers le site de Murianette
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centre de compostage / Transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage et du broyat de déchets verts de ou vers d'autres...”
Titre
centre de compostage / Transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage et du broyat de déchets verts de ou vers d'autres sites
2022-Fcs-Acp-0001
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Produits/services: Services de transport des ordures ménagères📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage respectivement à l'usine...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage respectivement à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La tronche et sur la station d'épuration Aquapole au Fontanil-Cornillon et du broyat de déchets verts de la plateforme de compostage de La Buisse vers le site de Murianette
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Valeur estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'uive sur le site Athanor à La Tronche” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'uive sur le site Athanor à La Tronche” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants estimatifs mentionnés dans le présent avis sont calculés sur la durée totale du marché
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations, objet du lot 1 concernent le transfert des résidus subsistant après compostage de biodéchets à Murianette et qui doivent être incinérés à...”
Informations complémentaires
les prestations, objet du lot 1 concernent le transfert des résidus subsistant après compostage de biodéchets à Murianette et qui doivent être incinérés à l'uive sur le site Athanor à la Tronche. A titre indicatif, les quantités sont estimées entre 600 et 1000 tonnes par an, soit environ 24 à 30 rotations en semi-remorque par an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transfert des lixiviats du centre de compostage à Murianette à la station d'épuration Aquapole au Fontanil-Cornillon” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“transfert des lixiviats du centre de compostage à Murianette à la station d'épuration Aquapole au Fontanil-Cornillon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot no 2 a pour objet le transport et le dépôt des lixiviats issus du centre de compostage des ordures ménagères de Murianette à la station d'épuration...”
Informations complémentaires
le lot no 2 a pour objet le transport et le dépôt des lixiviats issus du centre de compostage des ordures ménagères de Murianette à la station d'épuration Aquapole du Fontanil-Cornillon. A titre indicatif, les quantités devant être transférées et traitées à la station d'épuration Aquapole sont estimées entre 400 et 1 000 m3 par an. Il est estimé 16 à 24 rotations par an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transfert du broyat des déchets verts de la plateforme de compostage de La Buisse au site de compostage à Murianette” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“transfert du broyat des déchets verts de la plateforme de compostage de La Buisse au site de compostage à Murianette” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 3 a pour objet le transfert du broyat des déchets verts du centre de compostage de la Buisse au centre de compostage à Murianette, et qui doivent...”
Informations complémentaires
le lot 3 a pour objet le transfert du broyat des déchets verts du centre de compostage de la Buisse au centre de compostage à Murianette, et qui doivent être compostés avec les biodéchets triés à la source de Grenoble Alpes Métropole.A titre indicatif, les quantités à transporter au centre de compostage sont estimées entre 3 000 et 5 000 tonnes par an, soit 120 à 200 rotations par an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature (Dc1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratrécépissé de déclaration au préfet concernant le transport routier de déchets non dangereux (article R.541-50 du code de l'environnement)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
15:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble-Alpes Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 030-075771 (2022-02-07)
Avis d'attribution de marché (2022-05-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage respectivement à l'usine...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.transport des refus incinérables, des lixiviats du centre de compostage respectivement à l'usine d'incinération sur le site Athanor à La tronche et sur la station d'épuration Aquapole au Fontanil-Cornillon et du broyat de déchets verts de la plateforme de compostage de La Buisse vers le site de Murianette
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-075771
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-246
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transfert des refus incinérables du centre de compostage à l'uive sur le site Athanor à La Tronche”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: financière Mauffrey
Adresse postale: z.i. Du bois joli
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-247
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transfert des lixiviats du centre de compostage à Murianette à la station d'épuration Aquapole au Fontanil-Cornillon”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp-Osis Sud Est
Adresse postale: 40 rue André Chénier
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-248
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transfert du broyat des déchets verts de la plateforme de compostage de La Buisse au site de compostage à Murianette”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“la date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché. Le montant du marché correspond au montant maximum sur...”
la date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché. Le montant du marché correspond au montant maximum sur la durée totale soit 4 ans
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Source: OJS 2022/S 099-274705 (2022-05-18)