Objet Champ d'application du marché
Titre:
“cap'Ado citoyen 2023-2025 vacances et loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans - relance des lots 1, 3,9 11 et 13
22mdjveippa68”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11 - 13 ans Multi-Activités neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Perpignan 66000 Perpignan 66000 - perpignan
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11 - 13 ans Multi-Activités neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique - Mode de calcul : (1-note/10) x coefficient
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Disponibilité, rencontre avec les familles - Mode de calcul : (1-note/10) x coefficient”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 10
Informations complémentaires: le délai d'exécution est de 10 jours calendaires par période
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-12 ans Multi-Activités de Mer internat Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-12 ans Multi-Activités de Mer internat Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”
Durée de l'accord: 15
Informations complémentaires: le délai d'exécution est de 15 jours calendaires par période
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 12-13 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 12-13 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”
Durée de l'accord: 25
Informations complémentaires: le délai d'exécution est de 25 jours calendaires par période
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Vélo en semi itinérance et sécurité routière été 2 séjours de 5 jours. 24 places” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Vélo en semi itinérance et sécurité routière été 2 séjours de 5 jours. 24 places”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Attention : dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratqualification DdcsAgrément Ddcs
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-17
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture dela remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Non renseigné Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Le format électronique dans lequel les documents peuvent être transmis est le suivant : Format PDF Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificatsde signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 194-548686 (2022-10-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 940 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Perpignan 66000 Perpignan 66000 Perpignan
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 194-548686
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11 - 13 ans Multi-Activités neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-12 ans Multi-Activités de Mer internat Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 12-13 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-57
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Vélo en semi itinérance et sécurité routière été 2 séjours de 5 jours. 24 places”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chastang*Jerome/
Adresse postale: rte De Taxo
Commune postale: Argeles-sur-Mer
Code postal: 66700
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 940 💰
“le marché a été attribué comme suit :lot 13 : L'Entreprise Blue Bear, pour un montant annuel de 11 980 euro(s) (T.T.C.).Lieu de consultation du contrat...”
le marché a été attribué comme suit :lot 13 : L'Entreprise Blue Bear, pour un montant annuel de 11 980 euro(s) (T.T.C.).Lieu de consultation du contrat relatif au présent marché:mairie de Perpignan Division des Marchés Publics Centre technique Municipal Avenue de Broglie Bp20931 66 931 Perpignan cedex.horaires de consultation du contrat:du Lundi au Vendredi de 8 H à 12h et de 14 H à 17 H
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Source: OJS 2023/S 042-124246 (2023-02-23)