cap'Ado citoyen 2023-2025 vacances et loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans

Commune de Perpignan

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-21	Avis de marché
2022-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de perpignan
Numéro d'enregistrement national: 21660136900012
Adresse postale: place de la Loge
Commune postale: Perpignan Cedex
Code postal: 66931
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468663279 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
URL: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“cap'Ado citoyen 2023-2025 vacances et loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans 22mdjveippa49”
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11 - 13 ans Multi-Activités neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Perpignan 66000 Perpignan 66000 - perpignan
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11 - 13 ans Multi-Activités neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires: le délai d'exécution est de 10 jours calendaires par période

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multi-Glisse Hiver Deux séjours de 5 jours 42 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multi-Glisse Hiver Deux séjours de 5 jours 42 places”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Glisse Hiver Deux séjours de 5 jours. 42 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Glisse Hiver Deux séjours de 5 jours. 42 places”
Informations complémentaires: le délai d?exécution est de 10 jours calendaires par période

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Dominante Equitation 1 Printemps / 2 Eté / 1 Automne 4 séjours de 5 jours. 56 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Dominante Equitation 1 Printemps / 2 Eté / 1 Automne 4 séjours de 5 jours. 56 places”
Informations complémentaires: le délai d'exécution est de 20 jours calendaires par période

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multi-Activités nature/montagne 1 Printemps / 2 Eté / 1 automne 4 séjours de 5...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multi-Activités nature/montagne 1 Printemps / 2 Eté / 1 automne 4 séjours de 5...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités nature/montagne 1 Printemps / 2 Eté / 1 Automne 4 séjours de 5...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités nature/montagne 1 Printemps / 2 Eté / 1 Automne 4 séjours de 5...”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Dominante sports d'eau vive 3 Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Dominante sports d'eau vive 3 Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”
Informations complémentaires: le délai d'exécution est de 15 jours calendaires par période

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-12 ans Multi-Activités de Mer internat Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-12 ans Multi-Activités de Mer internat Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multisports externat et Ps1c1 1 printemps / 1 Eté / 1 automne 3 séjours de 5...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multisports externat et Ps1c1 1 printemps / 1 Eté / 1 automne 3 séjours de 5...”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 12-13 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 12-13 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”
Informations complémentaires: le délai d'exécution est de 25 jours calendaires par période

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités liées au devoir de mémoire : 11-13 ans et 14-17 ans Devoir de mémoire : Autour de l?histoire de France 1 Eté 14/17 ans / 1 Eté 11/13 ans Deux...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“activités liées au devoir de mémoire : 11-13 ans et 14-17 ans Devoir de mémoire : Autour de l?histoire de France 1 Eté 14/17 ans / 1 Eté 11/13 ans Deux...”
Informations complémentaires: le délai maximum d'exécution est de 14 jours calendaires par période

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Vélo en semi itinérance et sécurité routière été 2 séjours de 5 jours. 24 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Vélo en semi itinérance et sécurité routière été 2 séjours de 5 jours. 24 places”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“séjours linguistique et culturels : 14-17 ans Séjours européens : 3 villes différentes jumelées avec Perpignan ou européennes.1 Printemps / 2 Eté 3 séjours...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“séjours linguistique et culturels : 14-17 ans Séjours européens : reportages linguistiques et culturels (3 villes différentes jumelées avec Perpignan ou...”
Informations complémentaires: le délai maximum d'exécution est de 21 jours par période

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“chantiers de jeunes 14-17 ans Activités d?entretien et rénovation du patrimoine local 1 été 1 séjour de 5 à 7 jours 12 places”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“chantiers de jeunes 14-17 ans Activités d?entretien et rénovation du patrimoine local 1 été 1 séjour de 5 à 7 jours 12 places”
Informations complémentaires: le délai maximum d'exécution est de 7 jours calendaires par période

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture dela remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Non renseigné Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Format PDF Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats

Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2022/S 142-406776 (2022-07-21)

Avis d'attribution de marché (2022-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 141 530 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Perpignan 66000 Perpignan 66000 Perpignan
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-406776

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11 - 13 ans Multi-Activités neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-335
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multi-Glisse Hiver Deux séjours de 5 jours 42 places”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ass Departementale Des Pupilles De L Enseignement Public
Adresse postale: 10 Rue Paul Sejourne
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 660 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de neige Hiver Deux séjours de 5 jours. 28 places”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Glisse Hiver Deux séjours de 5 jours. 42 places”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 660 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Dominante Equitation 1 Printemps / 2 Eté / 1 Automne 4 séjours de 5 jours. 56 places”
Nom et adresse du contractant
Nom: montpellier Universite Club Vacances
Adresse postale: 150 Rue Francois Joseph Gossec
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 224 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multi-Activités nature/montagne 1 Printemps / 2 Eté / 1 automne 4 séjours de 5...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 600 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités nature/montagne 1 Printemps / 2 Eté / 1 Automne 4 séjours de 5...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 600 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Dominante sports d'eau vive 3 Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 200 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-12 ans Multi-Activités de Mer internat Eté 3 séjours de 5 jours. 42 places”

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Multisports externat et Ps1c1 1 printemps / 1 Eté / 1 automne 3 séjours de 5...”
Nom et adresse du contractant
Nom:
“ligue De L'Enseignement Federation Departementale Des P.O. Mouvement D'Education Populaire”
Adresse postale: 1 Rue Cdt Doutres
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 325 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 12-13 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“activités liées au devoir de mémoire : 11-13 ans et 14-17 ans Devoir de mémoire : Autour de l?histoire de France 1 Eté 14/17 ans / 1 Eté 11/13 ans Deux...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 042 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 11-13 ans Vélo en semi itinérance et sécurité routière été 2 séjours de 5 jours. 24 places”

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives : 14-17 ans Multi-Activités de Mer Eté 5 séjours de 5 jours. 70 places”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“séjours linguistique et culturels : 14-17 ans Séjours européens : 3 villes différentes jumelées avec Perpignan ou européennes.1 Printemps / 2 Eté 3 séjours...”

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“chantiers de jeunes 14-17 ans Activités d?entretien et rénovation du patrimoine local 1 été 1 séjour de 5 à 7 jours 12 places”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 823 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les marchés sont attribués comme suit :lot 2 : L'Association Pep 66 Del, pour un montant de 30 660 euro(s) (T.T.C.) par anlot 4 : L'Association Pep 66 Del,...”
Source: OJS 2023/S 003-006097 (2022-12-30)

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Fournisseurs: ass Departementale Des Pupilles De L... ligue De L'Enseignement Federation... montpellier Universite Club Vacances

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