analyses environnementales sur gaz, liquides et solides des installations classées du Sitcomforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 03/10/2022 jusqu'au 03/10/2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“campagnes d'analyses sur gaz, liquides et solides des installations classées du SITCOM (7lots)”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“analyses environnementales sur gaz, liquides et solides des installations classées du Sitcomforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution...”
Brève description
analyses environnementales sur gaz, liquides et solides des installations classées du Sitcomforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 03/10/2022 jusqu'au 03/10/2023
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché: analyses fumées et poussières (rejets canalisés)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: analyses retombées atmosphériques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: analyses sur sol et lait
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: analyses sur eaux de rejet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 200 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: analyses sur eaux pluviales et piézomètres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: analyses cendres et mâchefers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: analyses compost, produits bois et inertes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-04
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
“la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 22-014 Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes : Sur rendez-vous auprès de : Lots no2 à 7 : Laurent LASSAGNE - guinevere BERBEN
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50, Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 120-340128 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2022-12-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description: analyses sur gaz, liquides et solides
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: analyses fumées et poussières (rejets canalisés)
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: analyses fumées et poussières
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Titre: analyses retombées atmosphériques
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70%
Prix (pondération): 30%
Champ d'application du marché
Titre: analyses sur sol et lait
Titre: analyses sur eaux de rejet
Titre: analyses sur eaux pluviales et piézomètres
Titre: analyses cendres et mâchefers
Titre: analyses compost, produits bois et inertes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-340128
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: analyses fumées et poussières (rejets canalisés)
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: socotec environnement
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: analyses retombées atmosphériques
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires pyrenees landes
Commune postale: Lagor
Code postal: 64150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: analyses sur sol et lait
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: analyses sur eaux de rejet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aurea agrosciences
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 200 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: analyses sur eaux pluviales et piézomètres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: analyses cendres et mâchefers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: al west bv
Commune postale: Bh Deventer
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: analyses compost, produits bois et inertes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Source: OJS 2022/S 248-716655 (2022-12-20)