l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation concerne la conception, la réalisation, la fourniture, la mise en place, l'entretien et la maintenance de la signalétique intérieure des bâtiments communautaires, de la signalétique extérieure des Zaic, des supports de communication et de la décoration des véhicules de la Capso
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“bâtiments, Communication Communautaires Et Zones D'Activités D'Intérêt Communautaire - fourniture, Installation Et Entretien De La Signalétique
2022-08”
Produits/services: Panneaux à messages permanents📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation concerne la conception,...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation concerne la conception, la réalisation, la fourniture, la mise en place, l'entretien et la maintenance de la signalétique intérieure des bâtiments communautaires, de la signalétique extérieure des Zaic, des supports de communication et de la décoration des véhicules de la Capso
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“installation, Entretien Et Maintenance De La Signalétique Extérieure Et Intérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: capso 62968 - longuenesse cedex
Description du marché:
“ce lot a pour objet la conception, fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'équipements et mobiliers de signalétique intérieure et extérieure des...”
Description du marché
ce lot a pour objet la conception, fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'équipements et mobiliers de signalétique intérieure et extérieure des différents sites de la Capso
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: decoration De Véhicules Et Prestation Création Graphique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation📦
Description du marché:
“ce lot a pour objet la création graphique et la décoration des véhicules de la Capso”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture Installation Et Maintenance De Support De Communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information📦
Description du marché:
“ce lot a pour objet la fourniture, l'impression, l'installation et la maintenance (nettoyage, réparation, remplacement...) de panneaux d'informations...”
Description du marché
ce lot a pour objet la fourniture, l'impression, l'installation et la maintenance (nettoyage, réparation, remplacement...) de panneaux d'informations rigides et supports souples (panneau Pvc perforé, panneau Pvc (sur poteaux bois), plaque inaugurale en plexi, panneaux aluminium composite..., film adhésif, adhésifs décoratifs, autocollants, bâches, kakémonos, flamme (et pied)...)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget général
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Les voies...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 067-176752 (2022-03-31)
Informations complémentaires (2022-04-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 067-176752
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-05-03 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 04/05/2022 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 25/05/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 084-225423 (2022-04-26)
Avis d'attribution de marché (2022-10-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: capso 62968 Longuenesse cedex
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 067-176752
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-29
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“installation, Entretien Et Maintenance De La Signalétique Extérieure Et Intérieur”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: garchette Communication
Adresse postale: 34 Rue Du General Sarrail
Commune postale: Saint-Omer
Code postal: 62500
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-30
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: decoration De Véhicules Et Prestation Création Graphique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-31
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture Installation Et Maintenance De Support De Communication
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“les montants stipulés sont les montants maximums Ht pour la période initiale (1 an à compter de la date de notification) de l'accord-cadre”
Source: OJS 2022/S 201-571503 (2022-10-13)