assistance pour l'achat, l'approvisionnement et la livraison de denrées alimentaires pour les Résidences-Autonomies et Ehpad gérés par le Ccas de La Rochelle
Centre communal d action sociale
les prestations ne sont pas réparties en lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description: les prestations ne sont pas réparties en lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d action sociale
Adresse postale: 31 rue Amelot, Service Finances
Code postal: 17022
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://ccas-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccas-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546352100 📞
Fax: +33 546352140 📠
URL des documents: https://ccas-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: https://ccas-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-01 📅
Date limite de soumission: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296883
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: la durée du marché est indiquée à l'article 4 du Ccap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26170010800010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ccas-larochelle.fr 🌏
URL des documents: https://ccas-larochelle.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 107-296883 (2022-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description: les prestations ne sont pas réparties en lot
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d action sociale
Adresse postale: 31 rue Amelot, Service Finances
Code postal: 17022
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://ccas-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ccas-larochelle.fr 📧
Téléphone: +33 546352100 📞
Fax: +33 546352140 📠
URL des documents: https://ccas-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: https://ccas-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-01 📅
Date limite de soumission: 2022-07-28 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-296883
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://ccas-larochelle.fr -L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er février 2023. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: la durée du marché est indiquée à l'article 4 du Ccap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics- une attestation d'assurance professionnelle : responsabilité civile en cours de validité précisant le montant et la date d'expiration des garanties
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26170010800010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://ccas-larochelle.fr 🌏
URL des documents: https://ccas-larochelle.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 107-296883 (2022-06-01)
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