l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot no1 : Groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville, et de la Ville de Thionville et son Ccas ainsi que la commune d' Illange .Lot no2 : Groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville, et de la Ville de Thionville et son Ccas et de la commune de Yutz.Coordonnateur :Communauté d'agglomération Portes de France Thionville jusqu?à la signature du marché.Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-05.
Avis de marché (2022-10-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: 22/107
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot no1 : Groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville, et de la Ville de Thionville et son Ccas ainsi que la commune d' Illange .Lot no2 : Groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville, et de la Ville de Thionville et son Ccas et de la commune de Yutz.Coordonnateur :Communauté d'agglomération Portes de France Thionville jusqu?à la signature du marché.Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence📦
Code CPV supplémentaire: Essence📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-05 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-10 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 195-552040
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
“les quantités mini et maxi pour la durée de l'accord-cadre sont les suivantes :Mini : 700 000 litresmaxi : 1 900 000 litres”
Source: OJS 2022/S 195-552040 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2022-11-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France - Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-674435
Se réfère à l'avis: 2022/S 195-552040
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Les quantités mini et maxi pour la durée de l'accord-cadre sont les suivantes :”
Source: OJS 2022/S 234-674435 (2022-11-30)