approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du SEO
csta
approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du Service de l'energie Opérationnelle et de ses clients
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Qui ?- • csta
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guadeloupe
- • RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guyane
- • RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-08 | Avis de marché |
| 2022-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: CSTA-C-21-AOR-002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Combustibles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Guyane 🏙️
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
bl 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: csta
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193510 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2008820&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378839
Numéro JO-S: 133
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: martinique : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements: 6 fois 12 MOIS
Intitulé du lot: guadeloupe : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: 6 fois 12 mois
Intitulé du lot: guyane: Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: saint Martin : Approvisionnement en vrac de carburants à usage marine
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: saint Barthélémy : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: martinique : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: guadeloupe : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: guyane : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre: procédure MDS - 7ans
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: procédure MDS - 7ans
Heure limite de réception des offres: 10:00
Date d'envoi des invitations: 2022-08-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme LIGNIER
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2029
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://Nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur des entreprises - bureau développenents numériques
Adresse postale: sg-sircom télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: csta - bureau ACHATS
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine - cS 60016
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193510 📞
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2022/S 133-378839 (2022-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: CSTA-C-21-AOR-002
Brève description:
approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du Service de l'energie Opérationnelle et de ses clients
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Combustibles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Guyane 🏙️
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
bl 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: csta
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193510 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2008820&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-08 📅
Date limite de soumission: 2022-08-09 📅
Date de publication: 2022-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 133-378839
Numéro JO-S: 133
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: martinique : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 1
Brève description:
martinique : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 15 108 194 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Description des renouvellements: 6 fois 12 MOIS
Intitulé du lot: guadeloupe : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 2
Brève description:
guadeloupe: Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 3 884 911 EUR 💰
Description des renouvellements: 6 fois 12 mois
Intitulé du lot: guyane: Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
guyane : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 39 073 921 EUR 💰
Intitulé du lot: saint Martin : Approvisionnement en vrac de carburants à usage marine
Numéro du lot: 4
Brève description:
saint Martin : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 991 958 EUR 💰
Intitulé du lot: saint Barthélémy : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 5
Brève description:
saint Barthélémy: Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 413 909 EUR 💰
Intitulé du lot: martinique : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 6
Brève description:
martinique : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 32 609 826 EUR 💰
Intitulé du lot: guadeloupe : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 7
Brève description:
guadeloupe : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 1 036 514 EUR 💰
Intitulé du lot: guyane : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Numéro du lot: 8
Brève description:
guyane : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Valeur estimée hors TVA: 14 912 026 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
martinique
guadeloupe
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Justification de l’accord-cadre: procédure MDS - 7ans
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: procédure MDS - 7ans
Heure limite de réception des offres: 10:00
Date d'envoi des invitations: 2022-08-16 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme LIGNIER
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2029
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://Nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur des entreprises - bureau développenents numériques
Adresse postale: sg-sircom télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: csta - bureau ACHATS
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine - cS 60016
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193510 📞
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2022/S 133-378839 (2022-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-397845
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378839
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Certifications ISO détenues par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Source: OJS 2022/S 140-397845 (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du SEO
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-397845
Se réfère à l'avis: 2022/S 133-378839
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
martinique : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à
usage marine)
prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire.
Valeur estimée hors TVA : 15108194 euros
guadeloupe: Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à
Valeur estimée hors TVA : 3884911 euros
guyane : Approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à
Valeur estimée hors TVA : 39073921 euros
saint Martin : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Valeur estimée hors TVA : 991958 euros
saint Barthélémy: Approvisionnement en vrac de carburant à usage
marine
Valeur estimée hors TVA : 413909 euros
martinique : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine.de carburant à usage marine
Valeur estimée hors TVA : 32609826 euros
guadeloupe : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine.
Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire.
Valeur estiméer hors TVA : 1036514 euros
guyane : Approvisionnement en vrac de carburant à usage marine.
Prestations complémentaires
en conditionné selon disponibilités du titulaire.
Valeur estimée hors TVA : 14912026 euros
Site principal ou lieu d'exécution:
guyane
saint Martin
saint Barthélémy
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Certifications ISO détenues par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Source: OJS 2022/S 140-397845 (2022-07-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕