approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du SEO
csta
approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du Service de l'energie Opérationnelle et de ses clients
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.
Qui ?- • csta
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guadeloupe
- • RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guyane
- • RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-27 | Avis de marché |
| 2022-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: CSTA-C-21-AOR-002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Combustibles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Guyane 🏙️
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
bl 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: csta
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3383193356 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071152&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071152&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-417308
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-397845
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: martinique : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 6 reconductions de 12 mois chacune
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: mds d'une durée d'un an reconductible 6 fois
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: mds d'une durée d'un an reconductible 6 fois
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau Achats _ Section carburants
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071152&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2029
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy :
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 3831743 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur des entreprises - , F -
Adresse postale: bureau développenents numériques, SG-SIRCOM télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: centre de Soutien Technique et Administratif (Csta)
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine,Cs 60016
Commune postale: Nnacy Cedex
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193455 📞
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 146-417308 (2022-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: CSTA-C-21-AOR-002
Brève description:
approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du Service de l'energie Opérationnelle et de ses clients
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Combustibles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Guyane 🏙️
RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️
bl 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: csta
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3383193356 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071152&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071152&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-417308
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-397845
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 18 060 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 23 478 m3
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: martinique : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 1
Brève description:
martinique : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: 6 reconductions de 12 mois chacune
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 18 060 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 23 478 m3
Intitulé du lot: guadeloupe : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 2
Brève description:
guadeloupe: approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 4 550 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 5 915 m3
Intitulé du lot: guyane: approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Numéro du lot: 3
Brève description:
guyane: approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 36 960 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 48 048 m3
Intitulé du lot: saint Martin : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 4
Brève description:
saint Martin : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine.Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises :1 400 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises :1 820 m3
Intitulé du lot: saint Barthélémy : approvisionnement en vrac de carburant à usage
Numéro du lot: 5
Brève description:
saint Barthélémy : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 350 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 455 m3
Intitulé du lot: martinique : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 6
Brève description:
martinique : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 56 000 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 72 800 m3
Intitulé du lot: guadeloupe : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 7
Brève description:
guadeloupe : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 1 750 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 2 275 m3
Intitulé du lot: guyane : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Numéro du lot: 8
Brève description:
guyane : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Informations complémentaires:
volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 10 500 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 13 650 m3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
martinique
guadeloupe
guyane
saint Martin
saint Barthélémy
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre: mds d'une durée d'un an reconductible 6 fois
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: mds d'une durée d'un an reconductible 6 fois
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau Achats _ Section carburants
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2071152&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mai 2029
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy :
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 3831743 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur des entreprises - , F -
Adresse postale: bureau développenents numériques, SG-SIRCOM télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: centre de Soutien Technique et Administratif (Csta)
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine,Cs 60016
Commune postale: Nnacy Cedex
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193455 📞
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 146-417308 (2022-07-27)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-595129
Se réfère à l'avis: 2022/S 146-417308
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2022/S 209-595129 (2022-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-595129
Se réfère à l'avis: 2022/S 146-417308
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2022/S 209-595129 (2022-10-24)
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