Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du SEO
CSTA-C-21-AOR-002”
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie📦
Brève description:
“approvisionnement en produits pétroliers aux Antilles et en Guyane au profit du Service de l'energie Opérationnelle et de ses clients” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“martinique : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: martinique
Description du marché:
“martinique : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Description du marché
martinique : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 6 reconductions de 12 mois chacune
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 18 060 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 23 478 m3”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“guadeloupe : approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: guadeloupe
Description du marché:
“guadeloupe: approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Description du marché
guadeloupe: approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 4 550 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 5 915 m3”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guyane: approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: guyane
Description du marché:
“guyane: approvisionnement en vrac de carburants (sauf carburant à usage marine) Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 36 960 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 48 048 m3”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint Martin : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Martin
Description du marché:
“saint Martin : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine.Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises :1 400 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises :1 820 m3”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saint Barthélémy : approvisionnement en vrac de carburant à usage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Combustibles📦
Lieu d'exécution: bl 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Barthélémy
Description du marché:
“saint Barthélémy : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 350 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 455 m3”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: martinique : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“martinique : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 56 000 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 72 800 m3”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guadeloupe : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“guadeloupe : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 1 750 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 2 275 m3”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: guyane : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“guyane : approvisionnement en vrac de carburant à usage marineprestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire”
Informations complémentaires:
“volume d'approvisionnement estimé, toutes reconductions comprises : 10 500 m3.Volume maximal d'approvisionnement toutes reconductions comprises : 13 650 m3”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: mds d'une durée d'un an reconductible 6 fois
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 140-397845
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2029
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy :
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 3831743 📠
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur des entreprises - , F -
Adresse postale: bureau développenents numériques, SG-SIRCOM télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: centre de Soutien Technique et Administratif (Csta)
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine,Cs 60016
Commune postale: Nnacy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383193455📞
Courrier électronique: csta-ba-carb.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2022/S 146-417308 (2022-07-27)
Avis d'attribution de marché (2022-10-24) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 146-417308
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“saint Martin : approvisionnement en vrac de carburant à usage marine. Prestations complémentaires en conditionné selon disponibilités du titulaire” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 209-595129 (2022-10-24)