Avis de marché (2022-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: DAF_2021_001707
Brève description:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles des places de Metz, Thionville, Toul et Nancy” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle🏙️
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-11 📅
Date limite de soumission: 2022-04-19 📅
Date de publication: 2022-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 053-137515
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre (Ac) est soumis aux dispositions de l'art. L.2124-2 et des art. R.2161-2 et suivants du code de la cde publ.(cp). Il entre dans la...”
le présent accord-cadre (Ac) est soumis aux dispositions de l'art. L.2124-2 et des art. R.2161-2 et suivants du code de la cde publ.(cp). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec maximum et soumis aux art. L.2125-1, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la CP
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Source: OJS 2022/S 053-137515 (2022-03-11)
Avis d'attribution de marché (2022-06-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 578794.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-361294
Se réfère à l'avis: 2022/S 053-137515
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“les LOTS 1 et 2 ont été regroupés en un unique marché.Les LOTS 3, 4 et 5 ont été regroupés en un unique marché.La valeur totale finale du marché (hors Tva)...”
les LOTS 1 et 2 ont été regroupés en un unique marché.Les LOTS 3, 4 et 5 ont été regroupés en un unique marché.La valeur totale finale du marché (hors Tva) correspond au cumul du montant de la simulation de commande de chaque lot sur la durée totale, soit 46 mois pour les LOTS 1 et 2 (début exécution : 1er août 2022) et 48 mois pour les LOTS 3, 4 et 5 (début exécution : 17 juin 2022).Pour rappel, montants maxi annuels :- lOT 1 : 52 000 euros ht- lot 2 : 20 000 euros ht- lot 3 : 43 500 euros ht- lot 4 : 23 000 euros ht- lot 5 : 75 000 euros (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 127-361294 (2022-06-30)