Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement de produits de boulangerie, patisserie, viennoiserie et confiserie
Marché boulangerie”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'approvisionnement de produits de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie et confiserie”
Valeur estimée hors TVA: EUR 265 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - viennoiserie/Mini-Viennoiseries/Pâtisserie/Confiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Corbeil-Essonnes
Description du marché:
“approvisionnement de produits viennoiserie/mini-viennoiseries/pâtisserie/confiserie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction de 1 an est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. Ce lot est conclu sans montant minimum annuel de commandes et avec un montant maximum annuel de commandes de 15 600 euros hors taxes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - petits fours salés/sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: approvisionnement en petits fours salés/sucrés
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction de 1 an est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel de commandes et avec un montant maximum annuel de commandes de 40 000 euros hors taxes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - sandwiches/Formules sandwiches/formules salades/pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs préparés📦
Description du marché: approvisionnement en sandwiches/formules sandwiches/formules salades/pains
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction de 1 an est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel de commandes et avec un montant maximum annuel de commandes de 10 800 euros hors taxes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-16
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Corbeil-Essonnes
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 0139205487 📠
URL: https://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: médiateur des entreprises
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet :...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet : www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 136-388577 (2022-07-13)