Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lvs 202262a1940 - enlèvement et traitement des déchets dans les CER des MDADT - 6 Lots
AOO LVS 202262A1940”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description: enlèvement et traitement des déchets dans les CER des MDADT - 6 Lots
Valeur estimée hors TVA: EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de L'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: enlèvement et traitement des déchets dans les CER des MDADT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.” Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.).
a titre...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.).
a titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019:53 186.70 euros/2020:28 146.19euros/2021:21 855.29euros/2022:en COURS
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de lens henin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“: Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.).
a titre...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.).
a titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019:11 539.72euros/2020:8 936.74euros/2021:15 172.26euros/2022:9 311.84euros.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire du montreuillois ternois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.).
A titre...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.).
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019:22 034.40euros/2020:22 808.00euros/2021:23 019.00euros/2022:19 384.20euros
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire du boulonnais et calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.).
A titre...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.).
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019:3 315.00euros/2020:5 590.00euros/2021:7 965.00euros/2022:4 850.00euros
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de L'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.).
A titre...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.).
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019:3 415.00euros/2020:4 255.00euros/2021:5 445.00euros/2022:5 343.00euros
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de L'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.).
A titre...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum HT et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.).
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en euros HT sur les dernières années sont les suivantes : 2019:0 euro/2020:0 euro/2021:0 euro/2022:0 euro
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“agrément : Attestation ADR pour les chauffeurs, en cours de validité.
Agrément préfectoral : Attestation préfectoral pour l'enlèvement et le transport des...”
Liste et brève description des conditions
agrément : Attestation ADR pour les chauffeurs, en cours de validité.
Agrément préfectoral : Attestation préfectoral pour l'enlèvement et le transport des déchets.
Certificats de qualifications professionnelles le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-24
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: hôtel du Département Rue Ferdinand Buisson
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62018
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0359542342📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 248-719841 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description: enlèvement et le traitement des déchets dans les
cer des MDADT - 6 LOTS
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 940 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: enlèvement et le traitement des déchets dans les
cer des MDADT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord...”
Informations complémentaires
la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.). A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 26 973,03 euro (H.T.).
Afficher plus
Description du marché: enlèvement et le traitement des déchets dans les CER des MDADT
Informations complémentaires:
“la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord...”
Informations complémentaires
la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.). A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 25 429,65 euro (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord...”
Informations complémentaires
la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 63 120,00 euro (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord...”
Informations complémentaires
la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 6 240,00euro (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord...”
Informations complémentaires
la durée du marché est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000,00 euros (H.T.). A titre indicatif, le montant du détail estimatif est de 6 240,00 euro (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-719841
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202262A194000100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire de L'Arrageois
Date de conclusion du contrat: 2023-05-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: collectes valorisation énergie déchets (coved sas)
Commune postale: Oignies
Code postal: 62590
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202262A194000200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire de lens henin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ramery environnement sas
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202262A194000300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire du montreuillois ternois
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec Nord Normandie - site de WIZERNES
Commune postale: Wizernes
Code postal: 62570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202262A194000400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: territoire du boulonnais et calaisis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202262A194000500
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: territoire de L'Audomarois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202262A194000600
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: territoire de L'Artois
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec Nord Normandie - site de HARNES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 102-320702 (2023-05-25)