aoo lvf 202262a0142 - fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (3 lots)

Conseil départemental du Pas-de-Calais

fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (3 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-14 Avis de marché
2022-10-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (3 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics59280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324505
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum de 30 000,0 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour lames de déneigement de marque VILLETON
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché.
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Description des options:
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum de 30 000,0 euro (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour saleuses de marque MECAGIL
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
Afficher plus
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
Afficher plus
Informations complémentaires:
la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel de 30 000,00 euro
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation pour saleuses de marque ACOMETIS
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel de 60 000,00 euro

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
(Dc1) Lettre de candidature lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur
(dc2) Déclaration du candidat déclaration du candidat (Dc2) dernière version en vigueur
chiffre d'affaires déclaration concernant le chiffre d'affaires global et liés à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume)
Capacité technique et professionnelle:
références fournitures et services liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis de pièces de rechange sur tarif public
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 116-324505 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-21 📅
Date de publication: 2022-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 207-590732
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324505
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de pièces pour lames de déneigement de marque VILLETON
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro (H.T.).
Brève description: fourniture de pièces pour saleuses de marque MECAGIL
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande , sans minimum et avec un montant maximum annuel par lot de 30 000, 00 euro
Brève description: fourniture de pièces et réparation pour saleuses de marque ACOMETIS
Description des options: le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites
Nom du projet ou programme financé par l’UE: le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel par lot de 60 000,00 euro (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces figurant au BPU
Délai de livraison de pièces figurant au BPU
Délai de transmission du devis de pièces de rechanges sur tarif public

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Nom: sas villeton
Adresse postale: zi rn 6
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: mecagil lebon sas
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430
Nom: acometis production
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 207-590732 (2022-10-21)
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