aoo lvf 202262a0142 - fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (3 lots)
fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (3 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lvf 202262a0142 - fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources...”
Titre
aoo lvf 202262a0142 - fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (3 lots)
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Produits/services: Pièces pour autres véhicules📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (3 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour lames de déneigement de marque VILLETON
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour autres véhicules📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis de pièces de rechange sur tarif public
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale...”
Description des options
la durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum de 30...”
Informations complémentaires
la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum de 30 000,0 euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces pour saleuses de marque MECAGIL
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend...”
Description des renouvellements
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend...”
Description des options
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel de...”
Informations complémentaires
la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel de 30 000,00 euro
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et réparation pour saleuses de marque ACOMETIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel de...”
Informations complémentaires
la consultation aboutira un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel de 60 000,00 euro
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“(Dc1) Lettre de candidature lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur
(dc2) Déclaration du candidat déclaration du candidat (Dc2) dernière...”
Liste et brève description des critères de sélection
(Dc1) Lettre de candidature lettre de candidature (Dc1) dernière version en vigueur
(dc2) Déclaration du candidat déclaration du candidat (Dc2) dernière version en vigueur
chiffre d'affaires déclaration concernant le chiffre d'affaires global et liés à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseignés au Dc2 et si production d'un Dume)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références fournitures et services liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
références fournitures et services liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-19
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire-Cs 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greff.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 116-324505 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-10-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pièces détachées et réparation de matériel de déneigement pour les ateliers du Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture de pièces pour lames de déneigement de marque VILLETON
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces figurant au BPU
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro (H.T.).”
Description du marché: fourniture de pièces pour saleuses de marque MECAGIL
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison de pièces figurant au BPU
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande , sans minimum et avec un montant maximum annuel par lot de 30 000, 00 euro”
Description du marché: fourniture de pièces et réparation pour saleuses de marque ACOMETIS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de transmission du devis de pièces de rechanges sur tarif public
Informations sur les options
Description des options: le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel par lot de 60 000,00 euro (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-324505
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202262A014200100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces pour lames de déneigement de marque VILLETON
Date de conclusion du contrat: 2022-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas villeton
Adresse postale: zi rn 6
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202262A014200200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pièces pour saleuses de marque MECAGIL
Nom et adresse du contractant
Nom: mecagil lebon sas
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202262A014200300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pièces et réparation pour saleuses de marque ACOMETIS
Nom et adresse du contractant
Nom: acometis production
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2022/S 207-590732 (2022-10-21)