accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOT 01 A 3).
Voiries et reseaux divers (vrd)
pompes, electricite, stockage et gestion D'Effluents
Clotures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo. Accord-cadre a marches subsequents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOTS 1 A 3)
F22TXMAINTEQUIP-03”
Produits/services: Travaux de revêtement divers📦
Brève description:
“accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOT 01 A 3).
Voiries et reseaux divers (vrd)
pompes,...”
Brève description
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Travaux de maintenance des equipements D'Ileva (LOT 01 A 3).
Voiries et reseaux divers (vrd)
pompes, electricite, stockage et gestion D'Effluents
Clotures
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voiries et reseaux divers (vrd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales📦
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers📦
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur le territoire du Pouvoir Adjudicateur
Description du marché: voiries et réseaux divers
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 01) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000...”
Informations complémentaires
pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 01) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pompes, electricite, stockage et gestion D'Effluents
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de stations de pompage📦
Produits/services supplémentaires: Pompes électriques📦
Description du marché: pompes, électricité, stockage et gestion d'effluents
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 02) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500...”
Informations complémentaires
pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 02) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500 000 euros (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clotures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Site principal ou lieu d'exécution: sur tout le territoire du Pouvoir adjudicateur
Description du marché: clôtures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 03) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500...”
Informations complémentaires
pour compléter la rubrique Ii.2.6 (Valeur estimée du lot 03) : Accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf pour détail le règlement de consultation (notamment l'article 6.2.1)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique (Ccp)) avec remise en...”
Conditions d'exécution du contrat
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents (articles R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique (Ccp)) avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.
Le nombre d'adhérents pour chacun des lots du présent accord-cadre sera de :
- deux (02) au minimum,
- six (06) au maximum
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-17
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du syndicat mixte ileva
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“pour compléter la rubrique Ii.2.7 : Les accords-cadres sont exécutoires à 00 heure, au lendemain de la date de leur notification au Titulaire pour 1 AN,...”
pour compléter la rubrique Ii.2.7 : Les accords-cadres sont exécutoires à 00 heure, au lendemain de la date de leur notification au Titulaire pour 1 AN, renouvelable, par voie tacite, 3 FOIS pour une nouvelle période de 1 AN, soit une durée maximale de 4 Ans.
Pour compléter la rubrique Iv.2.6 : Le délai de validité des offres est de 180 JOURS à compter de la date limite de remise des offres.
pour compléter la rubrique Iv.2.7 : La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.
une visite des sites est prévue le LUNDI 25 JUILLET 2022 (Cf pour détails, l'article 3 du règlement de consultation).
les candidats doivent remettre dans leurs plis (contenant les pièces de candidatures et d'offres), L'Integralite des pieces listees a L'Article 6.2 du reglement de Consultation.
L'Heure limite de remise des offres est entendue en heure de la reunion -Gmt+4-
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de saint-denis de la reunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - bP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 924362 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de saint-denis de la reunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - bP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 924362 📠
Source: OJS 2022/S 130-366690 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution : valeur technique...”
Informations complémentaires
accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution : valeur technique (50 points) / valeur économique (50 points)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution : valeur technique (50...”
Informations complémentaires
accord cadre multi attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 500 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution : valeur technique (50 points) / valeur économique (50 points)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 130-366690
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F23002
Numéro d'identification du lot: 1A
Titre: voiries et reseaux divers (vrd)
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sbtpc
Adresse postale: bp 92103
Commune postale: Le Port Cedex
Code postal: 97824
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262424500📞
Courrier électronique: sbtpc-sogea@sbtpc-sogea.fr📧
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1B
Date de conclusion du contrat: 2023-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: mithieux tp
Adresse postale: 3 rue des frères Montgolfier BP 30038
Commune postale: Annecy Seynod
Code postal: 74602
Téléphone: +33 450691683📞
Courrier électronique: ancelin@mithieux-tp.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: mithieux oi
Adresse postale: 234 chemin petit frere
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1C
Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Amenagement SALINOISE
Adresse postale: 232 rue Général Lambert
Commune postale: Saint-Leu
Code postal: 97436
Téléphone: +33 262348721📞
Courrier électronique: secretaire@sas974.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1D
Nom et adresse du contractant
Nom: hecr
Adresse postale: 3 allée des Lys - terre Sainte
Téléphone: +33 262505901📞
Courrier électronique: hecr@hecr.re📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pompes, électricité, stockage et gestion d'effluents
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3A
Titre: clotures
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: afcoi
Adresse postale: 119 rue Jacques Prévert
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Téléphone: +33 262888111📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3B
Nom et adresse du contractant
Nom: trafic
Adresse postale: 61 B, rue Marthe Bacquet ZA Cambaie
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Téléphone: +33 262558888📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3C
Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 3D
Nom et adresse du contractant
Nom: cloture environnement
Adresse postale: 1 Avenue Mahatma Gandhi La Marine
Commune postale: Sainte Suzanne
Code postal: 97441
Téléphone: +33 262530459📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 3E
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“les accords-cadres sont exécutoires à 00 heure, au lendemain de la date de leur notification au Titulaire pour 1 AN, renouvelable, par voie tacite, 3 FOIS...”
les accords-cadres sont exécutoires à 00 heure, au lendemain de la date de leur notification au Titulaire pour 1 AN, renouvelable, par voie tacite, 3 FOIS pour une nouvelle période de 1 AN, soit une durée maximale de 4 Ans.
Accords-Cadres multi attributaires à marché subséquents à bons de commande sans mini et avec maxi pour 4 ans de 2 000 000 e HT (lot 1), 500 000 euros HT (lot 2) et 500 000 euros HT (lot 3). Les adhérents sont retenus pour toute la durée de l'accord-cadre avec remise en concurrence lors de la survenance du besoin.
Le nombre d'adhérents pour chacun des lots : 2 minimum et 6 maximum.
Le lot 2 a été déclaré dans suite par DP no202208_21 (1 seule offre reçue).
Contrat consultable dans les locaux d'ileva aux heures ouvrables avec demande préalable obligatoire.
Autres publications : BOAMP 07/07/22 (22-93448) / dematis 07/07/22 (875532) / jal du 08/07/22 (JIR (244558-295) + quotidien (697781)) / ipr du 07/07/22 + zinfo 974 du 08/07/22
Afficher plus Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 117-366436 (2023-06-15)