aoo 202262a2371 - travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - 4 lots
Conseil départemental du Pas-de-Calais
accord-Cadre (pour chacun des lots) exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Produits connexes aux matériaux de construction › Canalisation
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-05 | Avis de marché |
| 2023-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 202262A2371
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687905
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: territoire de l'arrageois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: territoires du Boulonnais, du Calaisis et du Montreuillois Ternois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 238-687905 (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 202262A2371
Brève description:
accord-Cadre (pour chacun des lots) exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant HT maximum annuel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais
Adresse postale: rue de la Paix
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: +33 321216731 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687905
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel
de 400 000 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: territoire de l'arrageois
Numéro du lot: 1
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - territoire de l'arrageois
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est prévue pour 1 an à compter de sa notification.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel
de 400 000 euro (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - territoires du Boulonnais, du Calaisis et du Montreuillois Ternois
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 800 000 euros (H.T.)
Intitulé du lot: territoire de lens henin
Numéro du lot: 3
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - territoire de lens henin
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 400 000 euros (H.T.)
Intitulé du lot: territoires de l'artois et de l'audomarois
Numéro du lot: 4
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais - territoires de l'artois et de l'audomarois
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 600 000 euros (H.T.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de l'arrageois
territoires du Boulonnais, du Calaisis et du Montreuillois Ternois
territoire de lens henin
territoires de l'artois et de l'audomarois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
attestations Ss4 : Le candidat devra présenter les attestations de compétences en cours de validités des personnes intervenantes, réalisées par un organisme de formation certifié (Ss4)
Capacité technique et professionnelle:
certificats de qualifications professionnelles : Preuve de la capacité du candidat apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22620001200012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
dépenses des années précédentes en euro Hors Taxes (de 2016 à 2020)
territoire de l'arrageois : 317 853,00 euro (H.T.).
Territoire de l'artois : 648 198,00 euro (H.T.).
Territoire de l'audomarois : 368 486,00 euro (H.T.).
Territoire du BOULONNAIS : 576 341,00 euro (H.T.).
Territoire du CALAISIS : 596 601,00 euro (H.T.).
Territoire de LENS-HENIN : 2 267 416,00 euro (H.T.).
Territoire du MONTREUILLOIS-TERNOIS : 92 032,00 euro (H.T.).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 238-687905 (2022-12-05)
Avis d'attribution de marché (2023-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313790
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-687905
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: dp amenagement
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 319634.08 EUR 💰
Nom: spie batignolles
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Valeur totale du marché: 730406.20 EUR 💰
694156.80 EUR 💰
Nom: sd bat
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Valeur totale du marché: 398664.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés sur le patrimoine départemental du Pas-De-Calais
Valeur totale du marché: 2142861.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-313790
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-687905
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euros (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés - lot 1 : Territoire de l'arrageois
Description des options:
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 euros (H.T.).
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés - lot 2 : Territoires du Boulonnais, du Calaisis et du Montreuillois Ternois
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 800 000 euros (H.T.).
Brève description:
travaux d'entretien, de maintenance et de réparation de gros oeuvre, de démolition et de réseaux enterrés - lot…
… 3 : Territoire de Lens Hénin
… 4 : Territoires de l'artois et de l'audomarois
l'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 euros (H.T.).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-09 📅
Nom: dp amenagement
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 319634.08 EUR 💰
Nom: spie batignolles
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Valeur totale du marché: 730406.20 EUR 💰
694156.80 EUR 💰
Nom: sd bat
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
Valeur totale du marché: 398664.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
5
Référence
Informations complémentaires
les montants des marchés correspondent au montant du détail estimatif pour la période des 4 ans (données à titre indicatif)
Source: OJS 2023/S 101-313790 (2023-05-22)
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