aoo 2022-2296 À 2341 - fourniture de dispositifs medicaux pour le centre hospitalier de maubeuge

Centre hospitalier de Valenciennes

la présente consultation a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Maubeuge.
Le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Etat des besoins " précisent le contenu de la prestation à assurer, et notamment :
- les caractéristiques des produits à livrer ;
- les quantités prévisionnelles et maximales des produits qui seront achetés durant toute la durée de validité de l'accord-cadre ;
- les conditionnements des produits ;
- la présentation des produits livrés et les conditions de livraison

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.

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Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-14 Avis de marché
Avis de marché (2022-12-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: pôle logistique - cellule des marchés publics - avenue Désandrouin - b.P. 479
Commune postale: Valenciennes Cedex
Code postal: 59322
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule des marchés publics
Téléphone: +33 327140042 📞
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: https://www.ch-valenciennes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2022-2296 À 2341 - fourniture de dispositifs medicaux pour le centre hospitalier de maubeuge 2022-2296”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Maubeuge. Le...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter veineux central à insertion périphérique type Picc-Line stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Maubeuge
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 30 - quantité maximale annuelle : 75
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cathéter veineux périphérique longue durée type MIDLINE stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 25 - quantité maximale annuelle : 63
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prolongateur PVC avec robinet 3 voies Diamètre 1mm Longueur 2m environ, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 700 - quantité maximale annuelle : 1050

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pistolet à biopsie à usage unique 18g 25cm, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 20 - quantité maximale annuelle : 50

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“sonde urétérale interventionnelle droite ouverte sur guide Seldinger avec 2 oeils latéraux, toutes charrières, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 10 - quantité maximale annuelle : 25

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter suspubien à ballonnet droit silicone, toutes tailles, stérile & Set de remplacement cathéter suspubien, toutes tailles, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Cathéter suspubien à ballonnet droit silicone, toutes tailles, stérile : - quantité annuelle estimée : 20 - quantité maximale annuelle :...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pince pour extraction d'endoprothèse double J L70cm et diam 1,8mm environ, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 80 - quantité maximale annuelle : 200

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ureteroscope souple à usage unique en version droite et gauche, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 15 - quantité maximale annuelle : 38

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile / Technique Lichtenstein, polypropylène allégé, 6x13 cm environ / Implant fendu...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 9

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile / Abord coelioscopique, prothèse anatomique en polypropylène, toutes tailles”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale, stérile / Plaque biface pour abord intra-péritonéal, toutes dimensions, tous matériaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale et éventrations, biface pour abord intra-péritonéal, abord coelioscopique, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-05-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernies et éventrations non résorbable, stérile / Abord extrapéritonéal, polypropylène allégé, toutes dimensions”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“implant de refection de paroi type PLUG, polypropylène allégé / Plug seul ou associé à une plaque technique LICHTENSTEIN, toutes dimensions, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: implant de réfection de paroi/renfort résorbable, toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 15

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“implant de renfort de paroi en collagène, avec ou sans antibiotique, toutes tailles (collagène origine animale), stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“sonde de jéjunostomie, voie chirurgicale, connexion sécurisée et accessoires de pose, stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 5 - quantité maximale annuelle : 13

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“canule rectale examen radio avec ballonnet silicone insuflation 3 voies adulte & Canule rectale examen radio insuflation enfant”
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Canule rectale examen radio avec ballonnet silicone insuflation 3 voies adulte : - quantité annuelle estimée : 80 - quantité maximale annuelle...”    Afficher plus

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: filtre respiratoire coudé propre pour patient adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 800 - quantité maximale annuelle : 2000

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“masque pour VNI, toutes tailles et toutes configurations (naso buccal, avec et sans fuite), non stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 890 - quantité maximale annuelle : 2225

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lignes de prélèvement capno patient intubé + autres formes, non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 100 - quantité maximale annuelle : 250

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“applicateur de Clips titane pour coelioscopie, toutes dimensions / Pince à usage unique ou préciser les tarifs ou conditions de mise à disposition de la...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 200 - quantité maximale annuelle : 500

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“ciseaux pour coelioscopie à Usage unique stérile Diamètre 5mm Longueur 30cm environ / Tout usage unique ou Embouts usage unique et poignée restérilisable”
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 300 - quantité maximale annuelle : 750

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: coton hydrophile en rouleau 500 grs
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 130 - quantité maximale annuelle : 325

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“sets composés de tous les éléments nécessaires à la réalisation des 3 étapes de préparation cutanée de l'opéré (détersion, 1er badigeon et badigeon chirurgical)”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Un set de badigeon détersion simple emballage composé de cupules, carrés d'essuyage, gants de toilettes et 1 batonnet mousse de 23cm environ...”    Afficher plus

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pansement de stabilisation pour cathéter péridural
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 700 - quantité maximale annuelle : 1750

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: drap stérile pour brûlés environ 2,5m sur 80cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 27

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“housse ampli de brillance stérile, kit complet compatible pour arceau mobile OEC One CFD (Marque Ge) (arceau et console etc)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 28

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“housse pour amplificateur de brillance, stérile, forme charlotte, environ 80*100cm”
Titre
Numéro d'identification du lot: 29

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse universelle renforcée, avec champ de table 140*190cm, champs adhésifs "Pied/Tête" renforcés 170*175cm et 150*240cm, 2 champs d'approche...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 30

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse d'extrémité (membre inférieur) renforcée (comprenant: un champ troué 225*320cm Diamètre 7cm, 1 champ 150*190cm, 1 champ 150*100cm, adhésifs 50*9cm),...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 550 - quantité maximale annuelle : 1375

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“trousse coeliochirurgie voie mixte, comprenant: 1 champ de table 140*190cm renforcé, 1 champ Voie mixte Coelio/Gynéco 290*300cm, Adhésifs 10*50cm, Champs...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 32

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“champ stérile pour chirurgie de hanche, voie antérieure "Mini-Invasive": un champ environ 360x400cm, une jambière intégrée, un orifice extensible...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 33

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: champ d'approche adhésif 150*240cm stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 1000 - quantité maximale annuelle : 2500

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: champ en U renforcé 200*300cm environ stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 60 - quantité maximale annuelle : 150

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poche à instruments chirurgicaux, 3 compartiments et bandes adhésives, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 350 - quantité maximale annuelle : 875

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“champ d'angiographie stérile renforcé environ 220cmx290cm, 2 fenêtres adhésives, 2 panneaux en polyéthylène transparent, une poche”
Titre
Numéro d'identification du lot: 37

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“plaque d'électrochirurgie universelle compatible avec le parc de générateurs CHSA, à confirmer sur site ( MARTIN Me400, Maxium M402 et 411, ERBE Vio200d,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 2400 - quantité maximale annuelle : 6000

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: electrodes ECG Diagnostic et de surveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Electrode ECG à pontet, toutes tailles : - quantité annuelle estimée : 230000 - quantité maximale annuelle : 575000 sous-lot 2 : Electrode ECG...”    Afficher plus

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“electrodes pour défibrillateur externe, proposer version sachet standard et la version "Prêt-À-Connecter" (Urgence) quand elle existe, ainsi que...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Compatible SCHILLER, modèle FRED, (parc précis: fred bi et fred easy) - quantité annuelle estimée : 50 - quantité maximale annuelle :...”    Afficher plus

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: plaques de gel de défibrillation 11*15cm environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 41

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“electrodes prégélifiées de surface pour neurologie diamètre environ 20mm, cable 1,2m, compatible cuir chevelu”
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 1700 - quantité maximale annuelle : 4250

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“electrodes aiguilles de neurostimulation TENS Fiche 2mm, Toutes formes et dimensions”
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 250 - quantité maximale annuelle : 625

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“disque isolant thermique adhésif pour électrodes et sondes, environ 27*35mm non stérile”
Titre
Numéro d'identification du lot: 44

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boitier de protection pour robinet trois voies non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 1500 - quantité maximale annuelle : 3750

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. - Copie du ou des jugements...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des références hospitalières, au cours des trois dernières années, représentatives de l'objet du présent accord-cadre, indiquant notamment le...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-20 12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des marchés publics

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“echantillons / Essais : La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Etat des besoins ". Il est précisé...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 244-706197 (2022-12-14)