la présente consultation a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Maubeuge.
Le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Etat des besoins " précisent le contenu de la prestation à assurer, et notamment :
- les caractéristiques des produits à livrer ;
- les quantités prévisionnelles et maximales des produits qui seront achetés durant toute la durée de validité de l'accord-cadre ;
- les conditionnements des produits ;
- la présentation des produits livrés et les conditions de livraison
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2022-2296 À 2341 - fourniture de dispositifs medicaux pour le centre hospitalier de maubeuge
2022-2296”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Maubeuge.
Le...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Maubeuge.
Le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Etat des besoins " précisent le contenu de la prestation à assurer, et notamment :
- les caractéristiques des produits à livrer ;
- les quantités prévisionnelles et maximales des produits qui seront achetés durant toute la durée de validité de l'accord-cadre ;
- les conditionnements des produits ;
- la présentation des produits livrés et les conditions de livraison
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter veineux central à insertion périphérique type Picc-Line stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier de Maubeuge
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 30
- quantité maximale annuelle : 75
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2024-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cathéter veineux périphérique longue durée type MIDLINE stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 25
- quantité maximale annuelle : 63
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur peut confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre peut être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prolongateur PVC avec robinet 3 voies Diamètre 1mm Longueur 2m environ, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 700
- quantité maximale annuelle : 1050
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pistolet à biopsie à usage unique 18g 25cm, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 20
- quantité maximale annuelle : 50
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sonde urétérale interventionnelle droite ouverte sur guide Seldinger avec 2 oeils latéraux, toutes charrières, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 10
- quantité maximale annuelle : 25
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“cathéter suspubien à ballonnet droit silicone, toutes tailles, stérile & Set de remplacement cathéter suspubien, toutes tailles, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Cathéter suspubien à ballonnet droit silicone, toutes tailles, stérile :
- quantité annuelle estimée : 20
- quantité maximale annuelle :...”
Description du marché
sous-Lot 1 : Cathéter suspubien à ballonnet droit silicone, toutes tailles, stérile :
- quantité annuelle estimée : 20
- quantité maximale annuelle : 50
sous-lot 2 : Set de remplacement cathéter suspubien, toutes tailles, stérile :
- quantité annuelle estimée : 20
- quantité maximale annuelle : 50
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pince pour extraction d'endoprothèse double J L70cm et diam 1,8mm environ, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 80
- quantité maximale annuelle : 200
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ureteroscope souple à usage unique en version droite et gauche, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 15
- quantité maximale annuelle : 38
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile / Technique Lichtenstein, polypropylène allégé, 6x13 cm environ / Implant fendu...”
Titre
implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile / Technique Lichtenstein, polypropylène allégé, 6x13 cm environ / Implant fendu et pré-trou
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Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie inguinale non résorbable, stérile / Abord coelioscopique, prothèse anatomique en polypropylène, toutes tailles” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale, stérile / Plaque biface pour abord intra-péritonéal, toutes dimensions, tous matériaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernie ombilicale et éventrations, biface pour abord intra-péritonéal, abord coelioscopique, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-05-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit le 31/05/2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 3 ans
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant de réfection de paroi pour hernies et éventrations non résorbable, stérile / Abord extrapéritonéal, polypropylène allégé, toutes dimensions” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant de refection de paroi type PLUG, polypropylène allégé / Plug seul ou associé à une plaque technique LICHTENSTEIN, toutes dimensions, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant de réfection de paroi/renfort résorbable, toutes tailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“implant de renfort de paroi en collagène, avec ou sans antibiotique, toutes tailles (collagène origine animale), stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sonde de jéjunostomie, voie chirurgicale, connexion sécurisée et accessoires de pose, stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 5
- quantité maximale annuelle : 13
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“canule rectale examen radio avec ballonnet silicone insuflation 3 voies adulte & Canule rectale examen radio insuflation enfant” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Canule rectale examen radio avec ballonnet silicone insuflation 3 voies adulte :
- quantité annuelle estimée : 80
- quantité maximale annuelle...”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: filtre respiratoire coudé propre pour patient adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 800
- quantité maximale annuelle : 2000
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“masque pour VNI, toutes tailles et toutes configurations (naso buccal, avec et sans fuite), non stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 890
- quantité maximale annuelle : 2225
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lignes de prélèvement capno patient intubé + autres formes, non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 100
- quantité maximale annuelle : 250
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“applicateur de Clips titane pour coelioscopie, toutes dimensions / Pince à usage unique ou préciser les tarifs ou conditions de mise à disposition de la...”
Titre
applicateur de Clips titane pour coelioscopie, toutes dimensions / Pince à usage unique ou préciser les tarifs ou conditions de mise à disposition de la pince réutilisable avec chargeurs associés
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Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 200
- quantité maximale annuelle : 500
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ciseaux pour coelioscopie à Usage unique stérile Diamètre 5mm Longueur 30cm environ / Tout usage unique ou Embouts usage unique et poignée restérilisable” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 300
- quantité maximale annuelle : 750
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coton hydrophile en rouleau 500 grs
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 130
- quantité maximale annuelle : 325
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sets composés de tous les éléments nécessaires à la réalisation des 3 étapes de préparation cutanée de l'opéré (détersion, 1er badigeon et badigeon chirurgical)”
Titre
sets composés de tous les éléments nécessaires à la réalisation des 3 étapes de préparation cutanée de l'opéré (détersion, 1er badigeon et badigeon chirurgical)
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Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Un set de badigeon détersion simple emballage composé de cupules, carrés d'essuyage, gants de toilettes et 1 batonnet mousse de 23cm environ...”
Description du marché
sous-Lot 1 : Un set de badigeon détersion simple emballage composé de cupules, carrés d'essuyage, gants de toilettes et 1 batonnet mousse de 23cm environ :
- quantité annuelle estimée : 3500
- quantité maximale annuelle : 8750
sous-lot 2 : un set de badigeon en double emballage avec cupules et 1 badigeon mousse 23cm environ :
- quantité annuelle estimée : 3500
- quantité maximale annuelle : 8750
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pansement de stabilisation pour cathéter péridural
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 700
- quantité maximale annuelle : 1750
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: drap stérile pour brûlés environ 2,5m sur 80cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“housse ampli de brillance stérile, kit complet compatible pour arceau mobile OEC One CFD (Marque Ge) (arceau et console etc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“housse pour amplificateur de brillance, stérile, forme charlotte, environ 80*100cm” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“trousse universelle renforcée, avec champ de table 140*190cm, champs adhésifs "Pied/Tête" renforcés 170*175cm et 150*240cm, 2 champs d'approche...”
Titre
trousse universelle renforcée, avec champ de table 140*190cm, champs adhésifs "Pied/Tête" renforcés 170*175cm et 150*240cm, 2 champs d'approche 75*90cm, essuie-mains, bandes adhésives 10*50cm (dimensi
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“champ stérile pour chirurgie de hanche, voie antérieure "Mini-Invasive": un champ environ 360x400cm, une jambière intégrée, un orifice extensible...”
Titre
champ stérile pour chirurgie de hanche, voie antérieure "Mini-Invasive": un champ environ 360x400cm, une jambière intégrée, un orifice extensible et une zone renforcée
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champ d'approche adhésif 150*240cm stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 1000
- quantité maximale annuelle : 2500
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champ en U renforcé 200*300cm environ stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 60
- quantité maximale annuelle : 150
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poche à instruments chirurgicaux, 3 compartiments et bandes adhésives, stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 350
- quantité maximale annuelle : 875
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“champ d'angiographie stérile renforcé environ 220cmx290cm, 2 fenêtres adhésives, 2 panneaux en polyéthylène transparent, une poche” Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“plaque d'électrochirurgie universelle compatible avec le parc de générateurs CHSA, à confirmer sur site ( MARTIN Me400, Maxium M402 et 411, ERBE Vio200d,...”
Titre
plaque d'électrochirurgie universelle compatible avec le parc de générateurs CHSA, à confirmer sur site ( MARTIN Me400, Maxium M402 et 411, ERBE Vio200d, Icc200, Vio300d, LAMIDEY: Surgilec Optima 4)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 2400
- quantité maximale annuelle : 6000
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electrodes ECG Diagnostic et de surveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Electrode ECG à pontet, toutes tailles :
- quantité annuelle estimée : 230000
- quantité maximale annuelle : 575000
sous-lot 2 : Electrode ECG...”
Description du marché
sous-Lot 1 : Electrode ECG à pontet, toutes tailles :
- quantité annuelle estimée : 230000
- quantité maximale annuelle : 575000
sous-lot 2 : Electrode ECG à pression, adulte, tous types de support et de gel (proposer conditionnement en liner) :
- quantité annuelle estimée : 150000
- quantité maximale annuelle : 375000
sous-lot 3 : Electrode ECG à pression, adulte, tous types de support et de gel, conditionnement sachet vrac :
- quantité annuelle estimée : 18000
- quantité maximale annuelle : 45000
sous-lot 4 : Electrode ECG à pression pour test d'effort :
- quantité annuelle estimée : 3500
- quantité maximale annuelle : 8750
sous-lot 5 : Electrode ECG précablée pédiatrique néonatale, gel hypoallergénique, toutes tailles et présentations (liner 1 et 3 par exemple) :
- quantité annuelle estimée : 7000
- quantité maximale annuelle : 17500
sous-lot 6 : Electrode ECG à languette, toutes dimensions, présentations :
- quantité annuelle estimée : 9200
- quantité maximale annuelle : 23000
sous-lot 7 : Electrode ECG compatible IRM, toutes tailles et tous types de connexion :
- quantité annuelle estimée : 2100
- quantité maximale annuelle : 5250
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“electrodes pour défibrillateur externe, proposer version sachet standard et la version "Prêt-À-Connecter" (Urgence) quand elle existe, ainsi que...”
Titre
electrodes pour défibrillateur externe, proposer version sachet standard et la version "Prêt-À-Connecter" (Urgence) quand elle existe, ainsi que les adaptateurs si nécessaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“sous-Lot 1 : Compatible SCHILLER, modèle FRED, (parc précis: fred bi et fred easy)
- quantité annuelle estimée : 50
- quantité maximale annuelle :...”
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaques de gel de défibrillation 11*15cm environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“electrodes prégélifiées de surface pour neurologie diamètre environ 20mm, cable 1,2m, compatible cuir chevelu” Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 1700
- quantité maximale annuelle : 4250
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“electrodes aiguilles de neurostimulation TENS Fiche 2mm, Toutes formes et dimensions” Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 250
- quantité maximale annuelle : 625
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“disque isolant thermique adhésif pour électrodes et sondes, environ 27*35mm non stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boitier de protection pour robinet trois voies non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: - Quantité annuelle estimée : 1500
- quantité maximale annuelle : 3750
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
- Liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste, établie à partir du registre unique du personnel, précise pour chaque salarié : sa date d'embauche, sa nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des références hospitalières, au cours des trois dernières années, représentatives de l'objet du présent accord-cadre, indiquant notamment le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des références hospitalières, au cours des trois dernières années, représentatives de l'objet du présent accord-cadre, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats de qualifications professionnelles adaptés à l'objet du présent accord-cadre, au regard des réglementations en vigueur (établissement pharmaceutique et/ou preuve de qualification pour les dispositifs médicaux)
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-20
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule des marchés publics
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“echantillons / Essais :
La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Etat des besoins ".
Il est précisé...”
echantillons / Essais :
La liste des échantillons à fournir est indiquée dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement (Ae) : " Etat des besoins ".
Il est précisé que les échantillons servent à l'analyse des offres pour juger le critère " valeur technique " et en cas de litige à vérifier que la qualité du dispositif médical livré est en tout point équivalente à celle du dispositif médical proposé lors de la mise en concurrence.
Les essais seront ensuite organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable, sous réserve de la régularité de l'offre du candidat.
Cf. Règlement de la consultation pour les modalités pratiques.
---
présentation :
Avant la date limite de réception des offres, les produits contenus dans l'offre de chaque candidat doivent faire l'objet d'une présentation au pharmacien responsable et aux médecins concernés.
Toute offre d'un candidat qui n'aurait pas fait connaître ses produits sera déclarée irrégulière.
La prise de rendez-vous s'effectue par mail auprès de :
- Mme Domitille ROUSSEAUX : rousseaux.domitille@ch-maubeuge.fr
- Mme Fleur DELFOSSE : delfosse.fleur@ch-maubeuge.fr
Téléphone : 03.27.69.43.48
cette présentation a pour objectif de décrire les caractéristiques techniques des dispositifs et de leur gamme, les conditions d'utilisation, les conditions de mise à disposition ou d'achat. Elle doit permettre également d'apprécier les performances des dispositifs présentés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle - 1, rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - recours en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 244-706197 (2022-12-14)