le présent marché a pour objet la fourniture de kits d'accueil et d'objets promotionnels avec marquage pour le Centre Hospitalier de Valenciennes.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel est de 80 000 euro (H.T.).
Le montant maximum sur la durée du marché est de 320 000 euro (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2022-2083 Kits d'accueil personnalisés à destination des nouveaux arrivants
AOO 2022-2083”
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de kits d'accueil et d'objets promotionnels avec marquage pour le Centre Hospitalier de Valenciennes.
La...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de kits d'accueil et d'objets promotionnels avec marquage pour le Centre Hospitalier de Valenciennes.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel est de 80 000 euro (H.T.).
Le montant maximum sur la durée du marché est de 320 000 euro (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture de kits d'accueil et d'objets promotionnels avec marquage pour le Centre Hospitalier de Valenciennes.
La...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture de kits d'accueil et d'objets promotionnels avec marquage pour le Centre Hospitalier de Valenciennes.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel est de 80 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Voir détails dans DCE
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“nombre de variante admise pour un même opérateur économique : une seule. Réponse obligatoire à l'offre de base”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - documents probatoires relatifs aux normes et marquage CE ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“afin d'évaluer les propositions des candidats sur l'aspect technique, il est demandé à chaque soumissionnaire de fournir 1 échantillon de chaque produit des...”
afin d'évaluer les propositions des candidats sur l'aspect technique, il est demandé à chaque soumissionnaire de fournir 1 échantillon de chaque produit des deux kits + sacoche médecins + pochette à bijoux + bouteille isotherme + mug anti-fuites.
Au vu du coût que cela représente, il n'est pas demandé aux candidats de fournir un échantillon avec le logo du Centre Hospitalier de Valenciennes ; toutefois la qualité du marquage étant jugée parmi les critères des offres, le candidat proposera des échantillons avec un marquage.
Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
Les échantillons doivent être strictement identiques aux articles que la société se propose de livrer si elle devient titulaire du marché. Le niveau de qualité des articles livrés par le titulaire du marché ne devra en aucun cas être inférieur à celui des échantillons présentés et retenus.
Les échantillons déposés sont destinés à la vérification de la qualité de la fourniture proposée en livraison et à l'instruction des litiges, les échantillons proposés servant alors de témoins.
Toute absence ou dépôt incomplet d'échantillons ou tout retard dans l'envoi des échantillons pourra entraîner la non-conformité de l'offre.
Voir détail dans le DCE
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal Administratif de Lille, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr”
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés puamiable...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés puamiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle, 1 Rue du Préfet Erignac, 54038,
Afficher plus
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“greffe du Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr”
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 131-372941 (2022-07-06)
Informations complémentaires (2022-08-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de kits d'accueil et d'objets promotionnels avec marquage pour
le Centre Hospitalier de Valenciennes. La...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de kits d'accueil et d'objets promotionnels avec marquage pour
le Centre Hospitalier de Valenciennes. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux
dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec
maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la
commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel est de 80 000 euros (H.T.). Le
Montant maximum sur la durée du marché est de 320 000 euros (H.T.).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 131-372941
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 août 2022 - 16:00” Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 août 2022 - 12:00” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Texte: modalité d'ouverture des offres
date : 18 août 2022 - 09:00
Nouvelle valeur
Texte: modalité d'ouverture des offres
date : 29 août 2022 - 09:00
Source: OJS 2022/S 153-437330 (2022-08-05)