aoo 2022-1140 à 1142 Dispositifs médicaux de néonatalogie

Centre hospitalier de Valenciennes

le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux en néonatalogie pour le GHT Hainaut Cambrésis.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du Ght-Hc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-29	Avis de marché

Avis de marché (2022-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Oxygénothérapie et assistance respiratoire
Numéro de référence: AOO 2022-1140 à 1142
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux en néonatalogie pour le GHT Hainaut Cambrésis.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du Ght-Hc.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: legrand-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27143565 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-29 📅
Date limite de soumission: 2022-05-31 📅
Date de publication: 2022-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 087-235587
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

variante lot 1: Le candidat pourra proposer une offre variante permettant d'améliorer davantage le confort de l'enfant et l'intégrité de sa peau (détail dans Dce). Nombre de variante admise pour un même opérateur économique : une seule

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du Ght-Hc.

Intitulé du lot: consommables Infant Flow
Numéro du lot: 1
Brève description: pour le lot 1 le maximum annuel est de 130 000 euro (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

3 reconductions tacites de 12 mois chacune, considérées acceptées si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la période. Possibilité de reconduction anticipée si le maximum annuel est atteint en cours de période. Voir détails dans le DCE

Description des options:

le générateur pourrait aussi éventuellement être commandé seul (avec les embouts nasaux de différentes tailles : 1s / 1m / 1l et les liens de fixation). A chiffrer dans le Bpu.

Il s'agit d'une PSE facultative

Informations complémentaires:

variante lot 1: Le candidat pourra proposer une offre variante permettant d'améliorer davantage le confort de l'enfant et l'intégrité de sa peau (détail dans Dce).

Nombre de variante admise pour un même opérateur économique : une seule

Intitulé du lot: sucettes grand prématuré
Numéro du lot: 2
Brève description: le maximum annuel pour le lot 2 est de 10 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: circuits pour SLE 5000
Numéro du lot: 3
Brève description: le maximum annuel pour ce lot est de 10 000 euro (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ch de Valenciennes et CH de Maubeuge pour le lot…

… 1

… 2

ch Valenciennes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - documents probatoires relatifs aux normes et marquage CE ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ch de Maubeuge
Commune postale: Maubeuge
Pays: Nord 🏙️
Contact
Point de contact: Julie LEGRAND
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

afin d'évaluer les propositions des candidats sur l'aspect technique, un test sera effectué au centre hospitalier de Valenciennes pour les lots 1, 2, 3 et au centre hospitalier de Maubeuge pour le lot 1.

Des échantillons doivent donc impérativement être fournis dans les conditions énoncées à l'article 6 du Cctp.

A noter également: Pour les lots 1 et 3, chaque candidat devra intervenir au Centre Hospitalier de Valenciennes ET pour le lot 1 au Centre Hospitalier de Maubeuge en amont des essais afin de présenter et expliquer le fonctionnement de ses produits. Le calendrier de présentation sera défini ultérieurement, lorsque la remise des offres sera clôturée (les présentations démarreront rapidement après la date limite de remise des offres).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés puamiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille,
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Source: OJS 2022/S 087-235587 (2022-04-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie (7)

Oxygénothérapie et assistance respiratoire (4)