le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux en néonatalogie pour le GHT Hainaut Cambrésis.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du Ght-Hc.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre: aoo 2022-1140 à 1142 Dispositifs médicaux de néonatalogie
AOO 2022-1140 à 1142
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux en néonatalogie pour le GHT Hainaut Cambrésis.La procédure de passation utilisée est :...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux en néonatalogie pour le GHT Hainaut Cambrésis.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du Ght-Hc.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables Infant Flow
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Valenciennes et CH de Maubeuge pour le lot 1
Description du marché: pour le lot 1 le maximum annuel est de 130 000 euro (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions tacites de 12 mois chacune, considérées acceptées si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant...”
Description des renouvellements
3 reconductions tacites de 12 mois chacune, considérées acceptées si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la période. Possibilité de reconduction anticipée si le maximum annuel est atteint en cours de période. Voir détails dans le DCE
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le générateur pourrait aussi éventuellement être commandé seul (avec les embouts nasaux de différentes tailles : 1s / 1m / 1l et les liens de fixation). A...”
Description des options
le générateur pourrait aussi éventuellement être commandé seul (avec les embouts nasaux de différentes tailles : 1s / 1m / 1l et les liens de fixation). A chiffrer dans le Bpu.
Il s'agit d'une PSE facultative
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“variante lot 1: Le candidat pourra proposer une offre variante permettant d'améliorer davantage le confort de l'enfant et l'intégrité de sa peau (détail...”
Informations complémentaires
variante lot 1: Le candidat pourra proposer une offre variante permettant d'améliorer davantage le confort de l'enfant et l'intégrité de sa peau (détail dans Dce).
Nombre de variante admise pour un même opérateur économique : une seule
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sucettes grand prématuré
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons📦
Site principal ou lieu d'exécution: ch de Valenciennes et CH de Maubeuge pour le lot 2
Description du marché: le maximum annuel pour le lot 2 est de 10 000 euro (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: circuits pour SLE 5000
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch Valenciennes
Description du marché: le maximum annuel pour ce lot est de 10 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - documents probatoires relatifs aux normes et marquage CE ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“afin d'évaluer les propositions des candidats sur l'aspect technique, un test sera effectué au centre hospitalier de Valenciennes pour les lots 1, 2, 3 et...”
afin d'évaluer les propositions des candidats sur l'aspect technique, un test sera effectué au centre hospitalier de Valenciennes pour les lots 1, 2, 3 et au centre hospitalier de Maubeuge pour le lot 1.
Des échantillons doivent donc impérativement être fournis dans les conditions énoncées à l'article 6 du Cctp.
A noter également: Pour les lots 1 et 3, chaque candidat devra intervenir au Centre Hospitalier de Valenciennes ET pour le lot 1 au Centre Hospitalier de Maubeuge en amont des essais afin de présenter et expliquer le fonctionnement de ses produits. Le calendrier de présentation sera défini ultérieurement, lorsque la remise des offres sera clôturée (les présentations démarreront rapidement après la date limite de remise des offres).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés puamiable...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés puamiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
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Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille,
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 087-235587 (2022-04-29)