la présente consultation concerne la fourniture de gaz médicaux et techniques pour les membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis (ght h-c) et les membres du Groupement Hospitalier de Territoire De l'artois-ternois (ght a-t).
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants :
- ght de l'artois-ternois
- la clinique des Hêtres
Le coordonnateur du groupement de commandes est le Centre Hospitalier de Valenciennes.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs. Il y a 28 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2022-1012 à 1042 Fourniture de gaz médicaux et techniques pour les membres du GHT du Hainaut-Cambrésis et du GHT Artois Ternois
2022-1012”
Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de gaz médicaux et techniques pour les membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de gaz médicaux et techniques pour les membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis (ght h-c) et les membres du Groupement Hospitalier de Territoire De l'artois-ternois (ght a-t).
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants :
- ght de l'artois-ternois
- la clinique des Hêtres
Le coordonnateur du groupement de commandes est le Centre Hospitalier de Valenciennes.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs. Il y a 28 lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygène médical liquide vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“oxygène médical liquide vrac. Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des...”
Description du marché
oxygène médical liquide vrac. Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans.
la reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans.
la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 (trois) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygène médical en vrac pour fractionnement (déambulation)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“oxygène médical en vrac pour fractionnement (déambulation) voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement...”
Description du marché
oxygène médical en vrac pour fractionnement (déambulation) voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygène Médical en cadres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“oxygène Médical en cadres
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
Description du marché
oxygène Médical en cadres
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygène Médical en bouteille légère avec manodétendeur intégré
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“oxygène Médical en bouteille légère avec manodétendeur intégré
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement...”
Description du marché
oxygène Médical en bouteille légère avec manodétendeur intégré
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans.”
Informations complémentaires:
“des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot...”
Informations complémentaires
des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot concerné.
- Lot 4 : Les candidats proposeront en option facultative les bouteilles à affichage digital ;
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise à disposition d'oxyconcentrateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'oxyconcentrateurs
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le...”
Description du marché
mise à disposition d'oxyconcentrateurs
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protoxyde d'azote Médical + secours ultime
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“protoxyde d'azote Médical + secours ultime
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le...”
Description du marché
protoxyde d'azote Médical + secours ultime
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dioxyde de carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“dioxyde de carbone
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 (un) an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ans”
Informations complémentaires:
“des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot...”
Informations complémentaires
des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot concerné.
- Lot 7 : les candidats proposeront en option facultative les bouteilles de B5 avec étrier ;
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: argon B5
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“argon B5
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mélange 50% Oxygène / 50% Protoxyde d'azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“mélange 50% Oxygène / 50% Protoxyde d'azote
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le...”
Description du marché
mélange 50% Oxygène / 50% Protoxyde d'azote
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: air médical
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“air médical
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monoxyde d'azote utilisation adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“monoxyde d'azote utilisation adulte
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau...”
Description du marché
monoxyde d'azote utilisation adulte
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monoxyde d'azote utilisation pédiatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“monoxyde d'azote utilisation pédiatrique
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le...”
Description du marché
monoxyde d'azote utilisation pédiatrique
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot...”
Informations complémentaires
des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot concerné.
- Lot 12 : les candidats proposeront en option facultative les dispositifs d'administration de ce gaz (stations mobiles) ainsi que le montant de la location de 2 manodétendeurs spécifiques
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stations mobiles d'administration NO
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“stations mobiles d'administration No
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau...”
Description du marché
stations mobiles d'administration No
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protoxyde d'azote cryogénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“protoxyde d'azote cryogénique
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des...”
Description du marché
protoxyde d'azote cryogénique
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot...”
Informations complémentaires
des prestations supplémentaires sont à chiffrer. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de le retenir ou non au moment de la notification du lot concerné.
- Lot 14 : les candidats proposeront en option obligatoire les bouteilles "Sans tube plongeur"
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: azote liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“azote liquide
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mélanges pour épreuves fonctionnelles respiratoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“mélanges pour épreuves fonctionnelles respiratoires
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent...”
Description du marché
mélanges pour épreuves fonctionnelles respiratoires
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: argon haute pression pour cryoablation B50
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“argon haute pression pour cryoablation B50
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le...”
Description du marché
argon haute pression pour cryoablation B50
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise à disposition d'un logiciel de traçabilité bouteilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“mise à disposition d'un logiciel de traçabilité bouteilles
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement...”
Description du marché
mise à disposition d'un logiciel de traçabilité bouteilles
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: co2 pour Cryothérapie avec TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“co2 pour Cryothérapie
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
Description du marché
co2 pour Cryothérapie
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: co2 industriel Cadres
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“co2 Cadres
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mélange 30 %Co2 / 70 % N2 (conservation cuisine)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“mélange 30 %Co2 / 70 % N2 (conservation cuisine)
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans...”
Description du marché
mélange 30 %Co2 / 70 % N2 (conservation cuisine)
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mélange 5 %Hydrogéne, 5% Dioxyde de carbone / 90 % Azote laboratoire de microbiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“mélange 5 %Hydrogéne, 5% Dioxyde de carbone / 90 % Azote laboratoire de microbiologie
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par...”
Description du marché
mélange 5 %Hydrogéne, 5% Dioxyde de carbone / 90 % Azote laboratoire de microbiologie
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: azote B50 (laboratoire toxicologie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“azote B50 (laboratoire toxicologie)
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau...”
Description du marché
azote B50 (laboratoire toxicologie)
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hélium 5,5 (laboratoire toxicologie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“hélium 5,5 (laboratoire toxicologie)
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau...”
Description du marché
hélium 5,5 (laboratoire toxicologie)
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hélium (ballons)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“hélium (ballons)
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etalon 42 Ch4 Co2 5% - o2 16% - n2qs Réadaptation cardiaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“etalon 42 Ch4 Co2 5% - o2 16% - n2qs Réadaptation cardiaque
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement...”
Description du marché
etalon 42 Ch4 Co2 5% - o2 16% - n2qs Réadaptation cardiaque
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acétylène
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“acétylène
Voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygène à braser
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“oxygène à braser
voir détail dans les pièces du marché.
Les quantités maximales par lots et par établissement figurent dans le bordereau des prix unitaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
déclaration appropriée de banques ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-01
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 107-296491 (2022-05-30)
Informations complémentaires (2022-06-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de gaz médicaux et techniques pour les membres du
groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de gaz médicaux et techniques pour les membres du
groupement Hospitalier de Territoire du Hainaut-Cambrésis (ght h-c) et les membres du Groupement Hospitalier de Territoire De
L'Artois-Ternois (ght a-t). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants
:
- gHT de l'artois-ternois
- la clinique des Hêtres
Le coordonnateur du groupement de commandes est le Centre Hospitalier de
valenciennes.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2,
R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des
articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs. Il y a 28 lots
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 107-296491
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1 juillet 2022 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 juillet 2022 - 12:00”
Source: OJS 2022/S 118-332899 (2022-06-16)
Informations complémentaires (2022-06-24)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2 2)
Ancienne valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 juillet 2022 - 12:00” Nouvelle valeur
Texte:
“date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 juillet 2022 - 12:00” Autres informations complémentaires
“l'Article 5 du CCAP a été modifié. Il concerne la révision de prix des marchés. La clause de sauvegarde est supprimée, la révision de prix se fera semestriellement.”
l'Article 5 du CCAP a été modifié. Il concerne la révision de prix des marchés. La clause de sauvegarde est supprimée, la révision de prix se fera semestriellement.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 123-349761 (2022-06-24)