aoo 2022-1002 et 1003 Maintenance et travaux portes automatiques - barrières et portails

Centre hospitalier de Valenciennes

la présente consultation concerne :
- lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.
- LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du GHT-HC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Record Portes Automatiques SAS

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-15	Avis de marché
2022-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: AOO 2022-1002 et 1003
Brève description:

la présente consultation concerne : - lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques. - LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du GHT-HC

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: legrand-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27143565 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-05-16 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-210142
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

une visite sur site est préconisée mais reste facultative, voir le détail dans le règlement de la consultation. Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative. Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires. pour toutes ces prestations : Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 300 000 euro (H.T.). Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 150 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne :

- lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.

- LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails.

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du GHT-HC

Intitulé du lot: marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

- Lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.

Voir détail des prestations demandées dans le Cctp.

Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative.

Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires.

pour toutes ces prestations :

Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 300 000 euro (H.T.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

durée initiale d'1 an à compter du 01/06/2022 (ou date de notif si postérieure) puis 3 reconductions tacites (sauf décision écrite contraire du pouvoir adjudicateur, voir Dce) d'1 an dans la limite du 31/05/2026

Intitulé du lot: lot 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails
Numéro du lot: 2
Brève description: Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 150 000 euro (H.T.).
Description des renouvellements:

A NOTER: La date d'entrée prévisible pour le LOT 2 est fixée dès le 3 mai 2025 concernant le Centre Hospitalier de Felleries

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ch membres du GHT Hainaut Cambrésis: Valenciennes, Sambre Avesnois, Jeumont, Fourmies, St Amand-Les-Eaux, Denain, Pays d'avesnes, le Quesnoy, Hautmont, Felleries. Détails dans DCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - documents probatoires relatifs aux normes et marquage CE ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Sambre Avesnois
Commune postale: Maubeuge
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Jeumont
Commune postale: Jeumont
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Fourmies
Commune postale: Fourmies
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Saint Amand-Les-Eaux
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Denain
Commune postale: Denain
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier du pays d'avesnes
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Le Quesnoy
Commune postale: Le Quesnoy
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d'haumont
Commune postale: Haumont
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Felleries
Commune postale: Felleries
Contact
Point de contact: Julie LEGRAND
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

une visite sur site est préconisée mais reste facultative, voir le détail dans le règlement de la consultation.

Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative.

Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires.

pour toutes ces prestations :

Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 300 000 euro (H.T.).

Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 150 000 euro (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Source: OJS 2022/S 077-210142 (2022-04-15)

Avis d'attribution de marché (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne : - lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques. - LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, Établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés cidessus sont membres du GHT-HC

Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-362396
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-210142
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne : - lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des

travaux des portes automatiques. - LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des

portails. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R.

2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des

articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission

de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes,

Établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés cidessus

sont membres du GHT-HC

lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes

automatiques. Voir détail des prestations demandées dans le CCTP. Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire

annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative. Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera

conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires. Pour toutes ces prestations : Le montant

maximum annuel pour le lot 1 est de 300 000 euros (H.T.).

lot 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des

portails. Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance

curative. Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera

passée à prix unitaires. Pour toutes ces prestations : Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 150 000 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Nom: record portes automatiques sas
Commune postale: Sars-et-Rosieres
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 127-362396 (2022-06-30)

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