la présente consultation concerne :
- lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.
- LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du GHT-HC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Sambre Avesnois
Commune postale: Maubeuge
Nom: centre Hospitalier de Jeumont
Commune postale: Jeumont
Nom: centre Hospitalier de Fourmies
Commune postale: Fourmies
Nom: centre Hospitalier Saint Amand-Les-Eaux
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Nom: centre Hospitalier Denain
Commune postale: Denain
Nom: centre Hospitalier du pays d'avesnes
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Nom: centre Hospitalier Le Quesnoy
Commune postale: Le Quesnoy
Nom: centre Hospitalier d'haumont
Commune postale: Haumont
Nom: centre Hospitalier Felleries
Commune postale: Felleries
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2022-1002 et 1003 Maintenance et travaux portes automatiques - barrières et portails
AOO 2022-1002 et 1003”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“la présente consultation concerne :
- lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.
- LOT 2 Marché de...”
Brève description
la présente consultation concerne :
- lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.
- LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés ci-dessus sont membres du GHT-HC
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ch membres du GHT Hainaut Cambrésis: Valenciennes, Sambre Avesnois, Jeumont, Fourmies, St Amand-Les-Eaux, Denain, Pays d'avesnes, le Quesnoy, Hautmont,...”
Site principal ou lieu d'exécution
ch membres du GHT Hainaut Cambrésis: Valenciennes, Sambre Avesnois, Jeumont, Fourmies, St Amand-Les-Eaux, Denain, Pays d'avesnes, le Quesnoy, Hautmont, Felleries. Détails dans DCE
Afficher plus
Description du marché:
“- Lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.
Voir détail des prestations demandées dans le Cctp.
Le...”
Description du marché
- Lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques.
Voir détail des prestations demandées dans le Cctp.
Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative.
Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires.
pour toutes ces prestations :
Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 300 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale d'1 an à compter du 01/06/2022 (ou date de notif si postérieure) puis 3 reconductions tacites (sauf décision écrite contraire du pouvoir...”
Description des renouvellements
durée initiale d'1 an à compter du 01/06/2022 (ou date de notif si postérieure) puis 3 reconductions tacites (sauf décision écrite contraire du pouvoir adjudicateur, voir Dce) d'1 an dans la limite du 31/05/2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Portails📦
Produits/services supplémentaires: Pose de barrières routières📦
Description du marché:
“- LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails.
Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un...”
Description du marché
- LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails.
Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative.
Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires.
pour toutes ces prestations :
Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 150 000 euro (H.T.).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“durée initiale d'1 an à compter du 01/06/2022 (ou date de notif si postérieure) puis 3 reconductions tacites (sauf décision écrite contraire du pouvoir...”
Description des renouvellements
durée initiale d'1 an à compter du 01/06/2022 (ou date de notif si postérieure) puis 3 reconductions tacites (sauf décision écrite contraire du pouvoir adjudicateur, voir Dce) d'1 an dans la limite du 31/05/2026.
A NOTER: La date d'entrée prévisible pour le LOT 2 est fixée dès le 3 mai 2025 concernant le Centre Hospitalier de Felleries
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements...”
Liste et brève description des conditions
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - documents probatoires relatifs aux normes et marquage CE ; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“une visite sur site est préconisée mais reste facultative, voir le détail dans le règlement de la consultation.
Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier...”
une visite sur site est préconisée mais reste facultative, voir le détail dans le règlement de la consultation.
Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative.
Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires.
pour toutes ces prestations :
Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 300 000 euro (H.T.).
Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 150 000 euro (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 077-210142 (2022-04-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne : - lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des
travaux des portes automatiques. - LOT 2 Marché de...”
Brève description
la présente consultation concerne : - lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des
travaux des portes automatiques. - LOT 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des
portails. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R.
2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des
articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission
de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le Centre Hospitalier de Valenciennes,
Établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Les hôpitaux listés cidessus
sont membres du GHT-HC
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes
automatiques. Voir détail des prestations demandées dans le CCTP. Le CH...”
Description du marché
lot1 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes
automatiques. Voir détail des prestations demandées dans le CCTP. Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire
annuel pour la maintenance préventive + la maintenance curative. Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera
conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera passée à prix unitaires. Pour toutes ces prestations : Le montant
maximum annuel pour le lot 1 est de 300 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 100
Description
Description du marché:
“lot 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des
portails. Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix...”
Description du marché
lot 2 Marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des
portails. Le CH de Saint Amand souhaite bénéficier d'un prix forfaitaire annuel pour la maintenance préventive + la maintenance
curative. Pour les autres CH : la maintenance préventive annuelle sera conclue à prix forfaitaire et la maintenance corrective sera
passée à prix unitaires. Pour toutes ces prestations : Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 150 000 euros (H.T.).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 077-210142
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des portes automatiques”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: record portes automatiques sas
Commune postale: Sars-et-Rosieres
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1003
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“marché de maintenance préventive et corrective ainsi que des travaux des barrières et des portails” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2022/S 127-362396 (2022-06-30)