animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes Cirque et équitation années scolaires 2022_2023, 2023_2024 et 2024_2025

Ville du Mans

il s'agit d'un accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour 3 périodes scolaires à compter du 1er octobre 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-23 Avis de marché
2023-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sportifs
Numéro de référence: 2022_0103_fcs_ld
Brève description:
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour 3 périodes scolaires à compter du 1er octobre 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'écoles d'équitation 📦
Services de cirques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-23 📅
Date limite de soumission: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 187-529789
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pour lesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offres par voie dématérialisée conformément à l'article R2132-12 du code de la commande publique.Les modalités de transmission sous support papier ou électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrele pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.Renseignements administratifs : Mme Laurence Dangeard 02.43.47.37.28renseignements techniques : Mme Barbara Desile 02.43.47.36.85 ou Mr Rodolphe Agesne 02.43.47.37.85
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 61 500 EUR 💰
Intitulé du lot: classes équitation
Numéro du lot: 01
Brève description:
classes équitationdescription : Montant minimum Ht 8 000 euro(s) /An soit 24 000 euro(s) pour les 3 périodes scolairesmontant maximum Ht : 12 000 euro(s) Ht/An soit 36 000 euro(s) pour les 3 périodes scolaires
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er octobre 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 3 ans
Afficher plus
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: classes cirque
Numéro du lot: 02
Brève description:
classes cirquedescription : Montant minimum Ht 4 000 euro(s) /An soit 12 000 euro(s) pour les 3 périodes scolairesmontant maximum Ht : 8 500 euro(s) Ht/An soit 25 500 euro(s) pour les 3 périodes scolaires
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville du Mans 72000 - le Mans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: agréments délivrés par l'éducation nationale en fonction de l'activité proposée
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Téléphone: +33 243473731 📞
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a titre indicatif, procédure de renouvellement premier semestre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 187-529789 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-015372
Se réfère à l'avis: 2022/S 187-529789
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 4 000 euro(s) (H.T.) et 8 500 euro(s) (H.T.) maximum annuelpassé pour l'année scolaire 2022-2023 renouvelable pour l'année scolaire 2023-2024 et 2024-2025.La valeur totale indiquée est le montant maximum concernant les classes cirque pour la durée de l'ensemble des périodes scolaires.Parution Joue de l'avis de publicité : 2022/s 187-529789 du 28/09/2022.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville du Mans 72000 Le Mans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom: cite Du Cirque Marcel Marceau
Adresse postale: 6 Bd Winston Churchill
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 007-015372 (2023-01-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Sarthe
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation spécialisée Services d'écoles d'équitation Services récréatifs, culturels et sportifs Services de divertissement Services relatifs à la danse et aux... Services de cirques Services sportifs