animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes Cirque et équitation années scolaires 2022_2023, 2023_2024 et 2024_2025
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour 3 périodes scolaires à compter du 1er octobre 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243474747📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication (participation)
Nom: ville du Mans
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes Cirque et équitation années scolaires 2022_2023, 2023_2024...”
Titre
animations pédagogiques sur le temps scolaire destinées à des élèves des cycles 2 et 3, classes Cirque et équitation années scolaires 2022_2023, 2023_2024 et 2024_2025
2022_0103_fcs_ld
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Produits/services: Services sportifs📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour 3 périodes scolaires à...”
Brève description
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande faisant l'objet de deux lots avec montants minimum et maximum par lot passé pour 3 périodes scolaires à compter du 1er octobre 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 61 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'écoles d'équitation📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville du Mans 72000 - le Mans
Description du marché:
“classes équitationdescription : Montant minimum Ht 8 000 euro(s) /An soit 24 000 euro(s) pour les 3 périodes scolairesmontant maximum Ht : 12 000 euro(s)...”
Description du marché
classes équitationdescription : Montant minimum Ht 8 000 euro(s) /An soit 24 000 euro(s) pour les 3 périodes scolairesmontant maximum Ht : 12 000 euro(s) Ht/An soit 36 000 euro(s) pour les 3 périodes scolaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er octobre 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Il est reconduit tacitement...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er octobre 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 3 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classes cirque
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cirques📦
Description du marché:
“classes cirquedescription : Montant minimum Ht 4 000 euro(s) /An soit 12 000 euro(s) pour les 3 périodes scolairesmontant maximum Ht : 8 500 euro(s) Ht/An...”
Description du marché
classes cirquedescription : Montant minimum Ht 4 000 euro(s) /An soit 12 000 euro(s) pour les 3 périodes scolairesmontant maximum Ht : 8 500 euro(s) Ht/An soit 25 500 euro(s) pour les 3 périodes scolaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): agréments délivrés par l'éducation nationale en fonction de l'activité proposée
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-18
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif, procédure de renouvellement premier semestre 2025
Informations complémentaires
“cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Cette consultation entre dans la catégorie des procédures pour lesquelles il n'y a pas d'exigence de communication des offres par voie dématérialisée conformément à l'article R2132-12 du code de la commande publique.Les modalités de transmission sous support papier ou électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrele pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation.Renseignements administratifs : Mme Laurence Dangeard 02.43.47.37.28renseignements techniques : Mme Barbara Desile 02.43.47.36.85 ou Mr Rodolphe Agesne 02.43.47.37.85
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 187-529789 (2022-09-23)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville du Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 187-529789
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: classes équitation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 12393
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: classes cirque
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cite Du Cirque Marcel Marceau
Adresse postale: 6 Bd Winston Churchill
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 4 000 euro(s) (H.T.) et 8 500 euro(s) (H.T.) maximum annuelpassé pour l'année scolaire 2022-2023...”
accord cadre à bons de commande avec minimum annuel de 4 000 euro(s) (H.T.) et 8 500 euro(s) (H.T.) maximum annuelpassé pour l'année scolaire 2022-2023 renouvelable pour l'année scolaire 2023-2024 et 2024-2025.La valeur totale indiquée est le montant maximum concernant les classes cirque pour la durée de l'ensemble des périodes scolaires.Parution Joue de l'avis de publicité : 2022/s 187-529789 du 28/09/2022.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2023/S 007-015372 (2023-01-05)