animations biodiversité-paysages-circulations douces et transition écologique sur des sites Meurthe-Et-Moselle et la Cité des Paysages-Sion (Groupement de commandes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique.Cet accord cadre est passé au titre d'un groupement de commandes constitué entre le département de Meurthe et Moselle et diverses collectivités. Avant l'échéance de chaque période de validité de l'accord-cadre la liste des membres du groupement de commande pourra évoluer en fonction des adhésions ou du retrait de membres, à l'exception du coordonnateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“animations biodiversité-paysages-circulations douces et transition écologique sur des sites Meurthe-Et-Moselle et la Cité des Paysages-Sion (Groupement de...”
Titre
animations biodiversité-paysages-circulations douces et transition écologique sur des sites Meurthe-Et-Moselle et la Cité des Paysages-Sion (Groupement de commandes)
A22170004
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Produits/services: Services d'organisation d'événements culturels📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La procédure de passation utilisée est : la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la commande publique.Cet accord cadre est passé au titre d'un groupement de commandes constitué entre le département de Meurthe et Moselle et diverses collectivités. Avant l'échéance de chaque période de validité de l'accord-cadre la liste des membres du groupement de commande pourra évoluer en fonction des adhésions ou du retrait de membres, à l'exception du coordonnateur
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations Longwy et Briey
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements culturels📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites de Meurthe-Et-Moselle et Cité des Paysages-Sion 54000 - nancy
Description du marché:
“animations Longwy et BrieyLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 70 000 euro(s) Ht, soit au maximum 280 000 euro(s) Ht...”
Description du marché
animations Longwy et BrieyLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 70 000 euro(s) Ht, soit au maximum 280 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations Val de Lorraine et Grand Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“animations Val de Lorraine et Grand NancyLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 70 000 euro(s) Ht, soit au maximum 280...”
Description du marché
animations Val de Lorraine et Grand NancyLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 70 000 euro(s) Ht, soit au maximum 280 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations Terres de Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“animations Terres de LorraineLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 35 000 euro(s) Ht, soit au maximum 140 000 euro(s)...”
Description du marché
animations Terres de LorraineLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 35 000 euro(s) Ht, soit au maximum 140 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations lunévillois
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“animations lunévilloisle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 4 est de 35 000 euro(s) Ht, soit au maximum 140 000 euro(s) Ht sur...”
Description du marché
animations lunévilloisle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 4 est de 35 000 euro(s) Ht, soit au maximum 140 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: animations Cité des paysages et site de Sion
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“animations Cité des paysages et site de SionLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 5 est de 60 000 euro(s) Ht, soit au maximum...”
Description du marché
animations Cité des paysages et site de SionLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 5 est de 60 000 euro(s) Ht, soit au maximum 240 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-12
16:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Le pouvoir adjudicateur négociera les offres initiales par courriel ou par le biais du profil d'acheteur ou lors d'une ou plusieurs réunions, avec les candidats admis à négocier. Il se réserve toutefois la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2022/S 142-406546 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“animations biodiversité-paysages-circulations douces et transition écologique sur des sites Meurthe-Et-Moselle et la Cité des Paysages-Sion (Groupement de...”
Titre
animations biodiversité-paysages-circulations douces et transition écologique sur des sites Meurthe-Et-Moselle et la Cité des Paysages-Sion (Groupement de commandes)
2022-1719000400
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Brève description:
“animations biodiversité - paysages - circulations douces et transition écologique sur des sites de M et M et à la Cité des Paysages - sion”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 226 540 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“animations biodiversité - paysages - circulations douces et transition écologique sur des sites de M et M et à la Cité des Paysages - sion” Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 142-406546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1719000400-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: animations sur les territoires de Longwy et Briey
Date de conclusion du contrat: 2022-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cpie de meuse
Commune postale: Bonzee
Code postal: 55160
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 71 165 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 165 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1719000402-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: animations sur les territoires de Val de Lorraine et Grand
Nom et adresse du contractant
Nom: cpie nancy
Commune postale: Champenoux
Code postal: 54280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 475 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 475 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1719000400
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: animations sur les territoires de Terres de Lorraine
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: association hirus
Commune postale: Pont-sur-Madon
Code postal: 88500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 850 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 850 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-1719000404-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: animations sur les territoires du lunévillois
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Atelier VERT
Commune postale: Dombasle-sur-Meurthe
Code postal: 54110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 350 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 350 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-1719000405-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: animations à la Cité des paysages et sur le site de Sion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 700 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 700 💰
Source: OJS 2022/S 228-655059 (2022-11-22)