L'accord-cadre à bons de commande concerne la réalisation, sur les 3 sites CEA/ INSTN de Cherbourg en Cotentin (50), de Marcoule (30) et de Saclay (91) d’une prestation relative à :
- l’animation de sessions de formation dans le domaine de l’exploitation des installations nucléaires et de la radioprotection,
- l’animation partielle dans certaines sessions et/ou enseignements réalisées sur l’unité d’enseignement concernée.
L’exécution des prestations est fixée pour une durée de quatre (4) ans fermes. L'accord-cadre est alloti en 3 lots distincts :
- lot 1 - Cherbourg en multi-attribution,
- lot 2 - Marcoule en mono-attribution,
- lot 3 - Saclay en mono-attribution.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ANIMATION DE SESSIONS DE FORMATION ET D’ENSEIGNEMENT DANS LE DOMAINE DE L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES ET DE LA RADIOPROTECTION”
Produits/services: Services de formation spécialisée📦
Brève description:
“L'accord-cadre à bons de commande concerne la réalisation, sur les 3 sites CEA/ INSTN de Cherbourg en Cotentin (50), de Marcoule (30) et de Saclay (91)...”
Brève description
L'accord-cadre à bons de commande concerne la réalisation, sur les 3 sites CEA/ INSTN de Cherbourg en Cotentin (50), de Marcoule (30) et de Saclay (91) d’une prestation relative à :
- l’animation de sessions de formation dans le domaine de l’exploitation des installations nucléaires et de la radioprotection,
- l’animation partielle dans certaines sessions et/ou enseignements réalisées sur l’unité d’enseignement concernée.
L’exécution des prestations est fixée pour une durée de quatre (4) ans fermes. L'accord-cadre est alloti en 3 lots distincts :
- lot 1 - Cherbourg en multi-attribution,
- lot 2 - Marcoule en mono-attribution,
- lot 3 - Saclay en mono-attribution.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation de sessions de formation et d'enseignement pour le site CEA/INSTN de Cherbourg en Contentin (50)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Animation de sessions de formation et d'enseignement dans le domaine de l'exploitation des installationsnucléaires et de la radioprotection. Formations...”
Description du marché
Animation de sessions de formation et d'enseignement dans le domaine de l'exploitation des installationsnucléaires et de la radioprotection. Formations CEFRI et hors CEFRI.
Le lot 1 est en multi-attribution.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation de sessions de formation et d'enseignement pour le site CEA/INSTN de Marcoule (30)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Animation de sessions de formation et d'enseignement dans le domaine de l'exploitation des installations nucléaires et de la radioprotection. Formations...”
Description du marché
Animation de sessions de formation et d'enseignement dans le domaine de l'exploitation des installations nucléaires et de la radioprotection. Formations CEFRI et hors CEFRI.
Le lot 2 est en mono-attribution.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animation de sessions de formation et d'enseignement pour le site CEA/INSTN de Saclay (91)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Animation de sessions de formation et d'enseignement dans le domaine de l'exploitation des installationsnucléaires et de la radioprotection. Formations...”
Description du marché
Animation de sessions de formation et d'enseignement dans le domaine de l'exploitation des installationsnucléaires et de la radioprotection. Formations CEFRI et Hors CEFRI.
Le lot 3 est en mono-attribution.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“La case « Procédure concurrentielle avec négociation » de la rubrique IV.1.1) « Type de procédure » n’a été cochée que pour permettre la publication du...”
La case « Procédure concurrentielle avec négociation » de la rubrique IV.1.1) « Type de procédure » n’a été cochée que pour permettre la publication du présent avis au JOUE. Cette mention de nature technique n’a pas pour effet de soumettre le marché à la directive n° 2014/24/UE. En effet, compte tenu de son montant inférieur au seuil défini à l’article 4 de la directive précitée, le marché est passé selon une procédure adaptée, telle que définie aux articles R2123-1, R2131-13 et R2131-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 045-115644 (2022-02-28)