Objet Champ d'application du marché
Titre:
“analyse de la qualité de l'eau des rivières et étangs sur la période 2023 à 2026 (3 lots)
22144_22146”
Produits/services: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté📦
Brève description:
“analyse de la qualité de l'eau des rivières et étangs sur la période 2023 à 2026 (3 lots)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation d'analyses physico-chimique et pesticides sur eaux brutes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Lorient Agglomération
Description du marché: réalisation d'analyses physico-chimique et pesticides sur eaux brutes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement une fois 24 mois, soit au 1er janvier de l'année 2025, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint sans...”
Description des renouvellements
accord-Cadre reconductible tacitement une fois 24 mois, soit au 1er janvier de l'année 2025, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint sans pouvoir excéder une durée maximale de 48 mois et le montant maximum de commandes fixé à 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“engagement en valeur sur la durée de l'accord-cadre fixée à 24 mois : sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) (H.T.).Engagements en valeur sur la...”
Informations complémentaires
engagement en valeur sur la durée de l'accord-cadre fixée à 24 mois : sans minimum et avec un maximum de 50 000 euro(s) (H.T.).Engagements en valeur sur la durée totale de l'accord-cadre fixée à 48 mois, en cas dereconduction : sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi des cyanobactéries dans les plans d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: suivi des cyanobactéries dans les plans d'eau
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement une fois 24 mois, soit au 1er janvier de l'année 2025, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint sans...”
Description des renouvellements
accord-Cadre reconductible tacitement une fois 24 mois, soit au 1er janvier de l'année 2025, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint sans pouvoir excéder une durée maximale de 48 mois et le montant maximum de commandes fixé à 200 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“engagement en valeur sur la durée de l'accord-cadre fixée à 24 mois : sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).Engagement en valeur sur la...”
Informations complémentaires
engagement en valeur sur la durée de l'accord-cadre fixée à 24 mois : sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).Engagement en valeur sur la durée totale de l'accord-cadre fixée à 48 mois, en cas dereconduction : sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suivi des indicateurs biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: suivi des indicateurs biologiques
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement une fois 24 mois, soit au 1er janvier de l'année 2025, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint sans...”
Description des renouvellements
accord-Cadre reconductible tacitement une fois 24 mois, soit au 1er janvier de l'année 2025, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint sans pouvoir excéder une durée maximale de 48 mois et le montant maximum de commandes fixé à 150 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“engagement en valeur sur la durée de l'accord-cadre fixée à 24 mois : sans minimum et avec un maximum de 75 000 euro(s) (H.T.).Engagement en valeur sur la...”
Informations complémentaires
engagement en valeur sur la durée de l'accord-cadre fixée à 24 mois : sans minimum et avec un maximum de 75 000 euro(s) (H.T.).Engagement en valeur sur la durée totale de l'accord-cadre fixée à 48 mois, en cas dereconduction : sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- lettre de candidature (DUME ou Dc1);- pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;- copie du jugement pour les...”
Liste et brève description des conditions
- lettre de candidature (DUME ou Dc1);- pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;- copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire;- la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique;- en cas de groupement, le formulaire Dc1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre , portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (3 références principales uniquement en lien avec l'objet de la consultation),...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (3 références principales uniquement en lien avec l'objet de la consultation), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre propre à chaque lot ;- l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre propre à chaque lot ;- copie des agréments ministériels ou accréditations diverses pour les différents types d'analyses :- prélèvements et contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, délivré par le Ministère de la Santé ;- agréments délivrés par le Ministère en charge de l'écologie et du Développement durable pour la réalisation d'analyses d'eaux douces et d'eaux résiduaires ;- accréditation COFRAC pour le prélèvement d'eaux
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commande publique de Lorient Agglomération
“chaque lot est un accord-cadre mono attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande....”
chaque lot est un accord-cadre mono attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande. Le délai de paiement est de 30 jours. L'Opération est financée par Lorient Agglomération et l'agence de l'eau Loire/Bretagne. Les délais d'exécution, propre à chaque lot, sont précisés dans les documents de la consultation.Date de début des prestations : 1er janvier 2023.Le détail des sous-critères de la valeur technique est indiqué au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 156-447779 (2022-08-11)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 156-447779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22144
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: réalisation d'analyses physico-chimiques et pesticides sur eaux brutes
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: gip Inovalys
Adresse postale: cs 20943
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49009
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22145
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: suivi des cyanobactéries dans les plans d'eau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22146
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: suivi des indicateurs biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: cq 20943
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“- Date de signature des marchés publics : 13/12/2022- date de notification des marchés publics : 15/12/2022- modalités de consultation du contrat : Les...”
- Date de signature des marchés publics : 13/12/2022- date de notification des marchés publics : 15/12/2022- modalités de consultation du contrat : Les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, auprès de la commande publique, Maison de l'agglomération, Esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis
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Source: OJS 2022/S 248-722815 (2022-12-19)