amenagements museographiques du 2eme etage du palais renaissance du mudo (musee de L'Oise) a beauvais - relance des lots 01a, 01b et 07
Département de l'Oise
la consultation a pour objet la rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal qui est destiné à accueillir pour l'essentiel des espaces d'expositions et de présentations permanentes.
La consultation concerne la relance de la procédure de passation des lots 01a, 01b et 07 selon les
modalités précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • Travaux d'isolation › Travaux d'isolation acoustique
- • Travaux de construction › Travaux de préparation de chantier
- • Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants › Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-17 | Avis de marché |
| 2022-12-19 | Informations complémentaires |
| 2023-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Numéro de référence: CG_60_20221109W2_01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de préparation de chantier 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'oise
Adresse postale: direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de la Commande Publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry,
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: https://www.oise.fr/ 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-649136
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 906 000 EUR 💰
Intitulé du lot: installation de chantier
Numéro du lot: 01A
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Numéro du lot: 01B
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Intitulé du lot: scénographie - agencement - impression
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 398 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: beauvais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2022/S 225-649136 (2022-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Numéro de référence: CG_60_20221109W2_01
Brève description:
la consultation a pour objet la rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal qui est destiné à accueillir pour l'essentiel des espaces d'expositions et de présentations permanentes.
La consultation concerne la relance de la procédure de passation des lots 01a, 01b et 07 selon les
modalités précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de préparation de chantier 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'oise
Adresse postale: direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de la Commande Publique, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry,
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: https://www.oise.fr/ 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-649136
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
le lot 07 comporte plusieurs prestations supplémentaires (Pse) obligatoires :
- Pse 1 : Mt13 : Set d'accrochage
- pse 2 : Mt14 : Caissons lumineux
- pse 3 : Mt15 : Tapis acoustiques
- pse 4 : S5 M1 : Assise semelle du lustre.
Les candidats ont l'obligation de répondre à ces Pse.
Le Département de l'oise se réserve le droit de lever ou non une ou plusieurs de ces PSE.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal qui est destiné à accueillir pour l'essentiel des espaces d'expositions et de présentations permanentes.
La consultation concerne la relance de la procédure de passation des lots 01a, 01b et 07 selon les
modalités précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation
Intitulé du lot: installation de chantier
Numéro du lot: 01A
Brève description:
les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots (C.C.T.P.C) et le cahier des clauses techniques propre à chaque lot particulières (Cctp) et ses annexes
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux pourront être réalisées
Intitulé du lot: staff - agencement architectural - doublages - revêtements acoustiques
Numéro du lot: 01B
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Intitulé du lot: scénographie - agencement - impression
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 398 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le lot 07 comporte plusieurs prestations supplémentaires (Pse) obligatoires :
- Pse 1 : Mt13 : Set d'accrochage
- pse 2 : Mt14 : Caissons lumineux
- pse 3 : Mt15 : Tapis acoustiques
- pse 4 : S5 M1 : Assise semelle du lustre.
Les candidats ont l'obligation de répondre à ces Pse.
Le Département de l'oise se réserve le droit de lever ou non une ou plusieurs de ces PSE.
Site principal ou lieu d'exécution: beauvais
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L2141-1 du code de la commande publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: beauvais
Informations complémentaires: la séance d'ouverture n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est établie selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R2123-1-2° du Code de la Commande Publique. La consultation concerne la relance de la procédure de passation des lots 1a, 1b et 7 selon les modalités précisées à l'article 6.1 du RC, pour les travaux de rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal. La durée totale du marché, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 24 mois à compter de sa date de notification. Des précisions sur le délai global d'exécution sont indiquées à l'art. 5.2 du CCAP. Le montant total prévisionnel du marché (lots 1a, 1b et 7 confondus) est estimé à 906 000 euros (H.T.) (pse obligatoires du lot 7 comprises). Le détail de cette estimation par lots est précisé à l'article 4.1 du RC. Le montant indiqué à la rubrique Ii.1.5) correspond à l'estimation du marché sur sa durée totale, tous lots confondus. Les montants indiqués aux rubriques Ii.1.6.) correspondent aux estimation par lot sur leurs durées totales. Le montant de chaque lot du marché est le prix global et forfaitaire tel qu'indiqué à l'article 2 de l'acte d'engagement. Les modalités de règlement des comptes sont fixées à l'art. 4 du CCAP. Les modalités de la négociation sont précisées à l'article 6.2 du RC. Les documents du marché public sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu du dossier de consultation des entreprises est précisé à l'art. 7.1 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art. 10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'art. 6.3.2 du RC. La visite sur site pour l'établissement de l'offre est obligatoire dans les conditions précisées à l'article 8 du RC. S'Agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique Iii.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art. 9.1 du R.C. S'Agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique Ii.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 9.2 du R.C. Pour attribuer le marché au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1-prix: 50 pts; 2-valeur technique: 50 pts. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'art. 12.2 du R.C. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 14 décembre 2022 à 17 heures) selon les modalités précisées à l'art. 15 du R.C. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 16 décembre 2022 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord cadre sont indiquées à l'art. 14 du R.C. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois de février 2023. L'Acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Dume dont les modalités sont indiquées à l'art. 9.1.2 du RC
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1) : - un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative - un référé contractuel à compter de la signature de l'accord cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA - un recours en contestation de la validité de l'accord cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Nom: greffe du tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2022/S 225-649136 (2022-11-17)
Informations complémentaires (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-720206
Se réfère à l'avis: 2022/S 225-649136
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2022/S 248-720206 (2022-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal qui est destiné à accueillir pour l'essentiel des espaces d'expositions et de présentations permanentes. La consultation concerne la relance de la procédure de passation des lots 01a, 01b et 07 selon les modalités précisées à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-19 📅
Date limite de soumission: 2023-01-04 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-720206
Se réfère à l'avis: 2022/S 225-649136
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2022/S 248-720206 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 906 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'achat Public, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry,
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-255051
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: pivetta batiment sas
Adresse postale: zac du gros grelot - 2 avenue francois mitterrand
Commune postale: Thourotte
Code postal: 60150
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 264999.69 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom: sas garabos
Adresse postale: za la jacquotte
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 514746.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom: les ateliers triplan sprl
Adresse postale: rue de boignee 38
Commune postale: Wanfercee Baulet
Code postal: 6224
Pays: Belgique 🇧🇪
Arr. Charleroi 🏙️
Valeur totale du marché: 372859.91 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2023/S 084-255051 (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché public a pour objet la rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal qui est destiné à accueillir pour l'essentiel des espaces d'expositions et de présentations permanentes.
le marché public concerne la relance de la procédure de passation des lots 01a, 01b et 07.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction Générale Adjointe Finances et Modernisation, Direction de l'achat Public, Centre administratif François Bénard, Avenue de l'europe, 1 rue Cambry,
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-255051
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
le marché public est passé selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R2123-1-2° du Code de la commande publique.
Il porte sur les lots 01a, 01b et 7 du marché de travaux de rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal et fait suite à deux consultations initiales :
- pour les lots 1 et 7 : une première consultation a été lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-1 et 2 et R.2124-1 et 2-1° et R.2161-1 à 5 du Code de la commande publique ;
- pour le lot 1 : Une deuxième consultation a été lancée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R2123-1-2° du Code de la commande publique
dans le cadre de ces premières consultations, les lots 01 et 07 ont été déclarés sans suite : le lot 01 pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offres et le lot 07 pour motif d'intérêt général lié à la modification du besoin. Aussi, c'est au titre de l'opération portant sur la réhabilitation du MUDO que ces différents lots ont été relancés selon une procédure adaptée dite de " petits lots ".
a noter que, pour encourager la concurrence la plus large possible et assurer une bonne exécution des prestations du lot 01, celui-ci a été scindé en deux lots pour le marché public (lot 01a : " Installation de chantier " et lot 01b : Staff - agencement architectural - doublages - revêtements acoustiques).
Par ailleurs, bien qu'ayant la faculté de recourir à un marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R2122-2 du Code de la commande publique, le Département a souhaité recourir à une procédure permettant de susciter la plus large concurrence et d'obtenir pour chaque lot concerné l'offre économiquement la plus avantageuse.
La durée totale du marché, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 24 mois à compter de sa date de notification. Le montant total prévisionnel pour les lots 01a, 01b et 07 est estimé à 906 000 euro ht (y compris les PSE obligatoires du lot 7). Pour chaque lot, le montant du marché est le prix global et forfaitaire tel qu'indiqué à l'article 2 de l'acte d'engagement et mentionné aux rubriques V.2.4) pour chaque lot attribué. Pour le lot 7, il s'agit du prix global et forfaitaire y compris les 4 Pse.
Il est précisé que le marché public peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché public a pour objet la rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal qui est destiné à accueillir pour l'essentiel des espaces d'expositions et de présentations permanentes.
le marché public concerne la relance de la procédure de passation des lots 01a, 01b et 07.
les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots (C.C.T.P.C) et le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) propre à chaque lot et ses annexes
conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: pivetta batiment sas
Adresse postale: zac du gros grelot - 2 avenue francois mitterrand
Commune postale: Thourotte
Code postal: 60150
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 264999.69 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom: sas garabos
Adresse postale: za la jacquotte
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 514746.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Nom: les ateliers triplan sprl
Adresse postale: rue de boignee 38
Commune postale: Wanfercee Baulet
Code postal: 6224
Pays: Belgique 🇧🇪
Arr. Charleroi 🏙️
Valeur totale du marché: 372859.91 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
Référence
Informations complémentaires
le marché public est passé selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R2123-1-2° du Code de la commande publique.
Il porte sur les lots 01a, 01b et 7 du marché de travaux de rénovation du niveau R+2 du bâtiment Renaissance du Palais Episcopal et fait suite à deux consultations initiales :
- pour les lots 1 et 7 : une première consultation a été lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-1 et 2 et R.2124-1 et 2-1° et R.2161-1 à 5 du Code de la commande publique ;
- pour le lot 1 : Une deuxième consultation a été lancée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R2123-1-2° du Code de la commande publique
dans le cadre de ces premières consultations, les lots 01 et 07 ont été déclarés sans suite : le lot 01 pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offres et le lot 07 pour motif d'intérêt général lié à la modification du besoin. Aussi, c'est au titre de l'opération portant sur la réhabilitation du MUDO que ces différents lots ont été relancés selon une procédure adaptée dite de " petits lots ".
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a noter que, pour encourager la concurrence la plus large possible et assurer une bonne exécution des prestations du lot 01, celui-ci a été scindé en deux lots pour le marché public (lot 01a : " Installation de chantier " et lot 01b : Staff - agencement architectural - doublages - revêtements acoustiques).
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Par ailleurs, bien qu'ayant la faculté de recourir à un marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R2122-2 du Code de la commande publique, le Département a souhaité recourir à une procédure permettant de susciter la plus large concurrence et d'obtenir pour chaque lot concerné l'offre économiquement la plus avantageuse.
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La durée totale du marché, qui comprend le délai global d'exécution des travaux, est de 24 mois à compter de sa date de notification. Le montant total prévisionnel pour les lots 01a, 01b et 07 est estimé à 906 000 euro ht (y compris les PSE obligatoires du lot 7). Pour chaque lot, le montant du marché est le prix global et forfaitaire tel qu'indiqué à l'article 2 de l'acte d'engagement et mentionné aux rubriques V.2.4) pour chaque lot attribué. Pour le lot 7, il s'agit du prix global et forfaitaire y compris les 4 Pse.
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Il est précisé que le marché public peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes : - par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1) ; - par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R.311-11 du Code des relations entre le public et l'administration ; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'oise à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1)
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'amiens
Source: OJS 2023/S 084-255051 (2023-04-26)
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