la présente consultation a pour objet l'organisation d'une activité d'échecs dans les écoles élémentaires de la ville de Chartres, accompagnés de parties majoritaires en cours d'année et clôturée par une fête des échecs d'une journée fin juin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no22v023 : Organisation d'ateliers d'échecs dans les écoles élémentaires de la Ville de Chartres”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'organisation d'une activité d'échecs dans les écoles élémentaires de la ville de Chartres, accompagnés de parties...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'organisation d'une activité d'échecs dans les écoles élémentaires de la ville de Chartres, accompagnés de parties majoritaires en cours d'année et clôturée par une fête des échecs d'une journée fin juin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“l'Indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
-durée de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date...”
Description du marché
l'Indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
-durée de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
- La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum de 190 000,00 euro ht pour chaque période d'exécution
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 10,00%.
Règlement : par...”
Informations complémentaires
obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 10,00%.
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : budget communal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“la présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la Commande...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
la présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte conformément aux articles L.2123-1 et R.2123-1 3° du Code de la Commande Publique.
Le délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre est défini dans le règlement de consultation.
Aucune variante n'est autorisée
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R....”
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat,sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 098-272050 (2022-05-16)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum de 190000,00 euros HT pour chaque période d'exécution.
La nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
“obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 10,00%.règlement : par...”
Informations complémentaires
obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l'avance forfaitaire de 10,00%.règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : budget communal
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 098-272050
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022109
Titre:
“organisation d'ateliers d'échecs dans les écoles élémentaires de la ville de Chartres”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: institut Développement Échecs Animation Loisirs (Ideal)
Adresse postale: 114 quai Louis Blériot
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@europe-echecs.com📧
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
“annonce initiale publiée sur https://www.c-chartres-marches.fr le 18/05/2022
les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande...”
annonce initiale publiée sur https://www.c-chartres-marches.fr le 18/05/2022
les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2022/S 215-618610 (2022-11-03)