affaire 22v037 - acquisition et livraison de granulés de bois de chauffage
Ville de Chartres
achat et la livraison de granulés bois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Brève description: achat et la livraison de granulés bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234000 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-503810
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 72 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Source: OJS 2022/S 179-503810 (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Brève description: achat et la livraison de granulés bois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234000 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-503810
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique Ii.1)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 72 000 EUR 💰
Brève description:
l'Indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
il est conclu à compter de sa notification pour un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est tacitement reconductible 2 fois un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum de la période concernée
Informations complémentaires:
une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique Ii.1)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
chartres et notamment les serres des Perriers situées au 50 rue des perriers à Luisant (28600)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1° Lettre de candidature, formulaire Dc1 ou document équivalent2° Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité technique et professionnelle:
3° Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. 4° Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution, prenant en compte des considérations relatives à l'environnement. Les modalités sont indiquées dans les cahiers des charges administratives et techniques
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
a l'issue de la durée de validité du présent accord-cadre soit 4 ans ou jusqu'à atteinte du montant maximum
la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 euros HT pour chaque période d'exécution soit 105 000 euros HT toutes périodes confondues. Il est conclu à compter de sa notification pour un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est tacitement reconductible 2 fois un an ou jusqu'à atteinte du montant maximum de la période concernée
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Source: OJS 2022/S 179-503810 (2022-09-13)
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