activités partagées parents-enfants les samedis dans des établissements de petite enfance de la Ville de Paris (samedis en famille)
Ville de Paris
activités partagées parents-enfants les samedis dans des établissements de petite enfance et des établissements de proximité de la Ville de Paris (samedis en famille)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ass ou L'Heure est peinte
- • Crescendo
- • je D'Enfant ET D'Adolescent
- • mome'En FAMILLE
- • reseau Mom'Artre
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-24 | Avis de marché |
| 2023-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2200015
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=800942&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date limite de soumission: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-109277
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements de Paris Centre, 7ème et 15ème arrondissements
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements: reconductible 2 fois par période de 12 mois dans les mêmes conditions
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements des 16ème, 17ème et 18ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements des 8ème, 9ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements des 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements des 19ème et 20ème arrondissements de Paris
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: activités ponctuelles partagées parents-enfants les samedis dans des établissements de tout-paris
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche de renseignements ou DUME
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 042-109277 (2022-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 2200015
Brève description:
activités partagées parents-enfants les samedis dans des établissements de petite enfance et des établissements de proximité de la Ville de Paris (samedis en famille)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=800942&orgAcronyme=r8t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-24 📅
Date limite de soumission: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 042-109277
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 345 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois et de 230 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois. Le prix unitaire maximal est de 800 euros (T.T.C.) ou net de TVA par séance d'une demi-journée
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: activités partagées parents-enfants les samedis dans les établissements de Paris Centre, 7ème et 15ème arrondissements
Numéro du lot: 1
Brève description:
activités parents-enfants menées tout au long de l'année dans les établissements de petite enfance de Paris Centre et des 7ème et 15ème arrondissements de Paris le samedi. Ils font l'objet d'une programmation annuelle et d'une répartition cohérente des activités au long de l'année
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Description des renouvellements: reconductible 2 fois par période de 12 mois dans les mêmes conditions
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation
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accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 345 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois et de 230 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois. Le prix unitaire maximal est de 800 euros (T.T.C.) ou net de TVA par séance d'une demi-journée
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Numéro du lot: 2
Brève description:
activités parents-enfants menées tout au long de l'année dans les établissements de petite enfance des 16ème, 17ème et 18ème arrondissements de Paris le samedi. Ils font l'objet d'une programmation annuelle et d'une répartition cohérente des activités au long de l'année
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accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires , sans montant minimum et d'un montant maximum de 345 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois et de 230 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois. Le prix unitaire maximal est de 800 euros (T.T.C.) ou net de TVA par séance d'une demi-journée
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Numéro du lot: 3
Brève description:
activités parents-enfants menées tout au long de l'année dans les établissements de petite enfance des 8ème , 9ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de Paris le samedi. Ils font l'objet d'une programmation annuelle et d'une répartition cohérente des activités au long de l'année
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accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires , sans montant minimum et d'un montant maximum de 414 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois et de 276 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois. Le prix unitaire maximal est de 800 euros (T.T.C.) ou net de TVA par séance d'une demi-journée
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Numéro du lot: 4
Brève description:
activités parents-enfants menées tout au long de l'année dans les établissements de petite enfance des 5ème, 6ème, 13ème et 14ème arrondissements de Paris le samedi. Ils font l'objet d'une programmation annuelle et d'une répartition cohérente des activités au long de l'année
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Numéro du lot: 5
Brève description:
activités parents-enfants menées tout au long de l'année dans les établissements de petite enfance des 19ème et 20ème arrondissements de Paris le samedi. Ils font l'objet d'une programmation annuelle et d'une répartition cohérente des activités au long de l'année
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accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 276 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois et de 184 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois. Le prix unitaire maximal est de 800 euros (T.T.C.) ou net de TVA par séance d'une demi-journée
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Numéro du lot: 6
Brève description:
réalisation d'activités parents-enfants de manière ponctuelle séance par séance parfois dans des établissements de petite enfance mais aussi dans d'autres types d'établissements (Mairies d'arrondissement, équipements de proximité). Réalisation d'animations pouvant notamment entrer dans le cadre de manifestions ou événements particuliers
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accord-Cadre à bons de commandes multi-attributaire, traité à prix unitaires , sans montant minimum et d'un montant maximum de 345 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois et de 230 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois. Le prix unitaire maximal est de 800 euros (T.T.C.) ou net de TVA par séance d'une demi-journée
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: fiche de renseignements ou DUME
Capacité technique et professionnelle:
pour l'année 2021, les effectifs (personnes salariées) du candidat individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre). Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, les effectifs actuels de l'entreprise
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Conditions d'exécution du contrat:
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
a l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 2 au Rc), dûment rempli.Le lot 6, multi-attributaire, sera conclu avec trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Conformément à la règle énoncée à l'article 1.1 du RC, pour les lots 1 à 5, les candidats ne sont pas autorisés à déposer d'offre à plus de 2 lots différents. Dans le cas où les soumissionnaires présentent une offre sur plus de deux lots (pour les lots 1 à 5) toutes leurs offres aux lots 1 à 5 seront considérées comme irrégulières et écartées.Pour les lots à 1 à 5, dans l'hypothèse où un candidat soumissionne à deux lots, il indique au mémoire technique les moyens humains qu'il réunit ou s'engage à réunir d'ici la date de démarrage des marchés pour exécuter l'ensemble des prestations confiées. En l'absence de précisionsur ce point, les offres seront déclarées irrégulières.Le lot 6 n'est pas cumulable avec un autre lot. Dans le cas où l'un des 3 mieux classés du lot 6 s'avérerait également être attributaire d'un ou plusieurs lots des lots 1 à 5, son offre pour le lot 6 serait écartée.il est prévu une période préparatoire de 2 mois et demi maximum à compter de la notification du marché.aucune visite ne sera organisée pendant la consultation. Les visites d'équipement seront organisées après notification, lors de la phase préparatoire (voir article 3.2.2 du Cctp)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 042-109277 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040693
Se réfère à l'avis: 2022/S 042-109277
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: activités samedi-famille (Paris Centre, 7ème et 15ème)
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: activités samedis-famille (16ème, 17ème et 18ème arrondissements de Paris)
activités samedi-famille (8ème, 9ème, 10ème, 11ème et 12ème)
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: activités samedi-famille (5ème, 6ème, 13ème et 14ème)
activités samedi-famille (19ème et 20ème arrdts)
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: activités ponctuelles samedi-famille (tout-paris)
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-10 📅
Nom: je D'Enfant ET D'Adolescent
Adresse postale: 206 quai de valmy
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 805 000 EUR 💰
Nom: réseau Môm'Artre
Adresse postale: 204 rue de Crimée
Code postal: 75019
Nom: crescendo
Adresse postale: 10 rue Vicq d'azir
Valeur totale du marché: 966 000 EUR 💰
Nom: mome'En FAMILLE
Adresse postale: 63 quai de Seine
Valeur totale du marché: 644 000 EUR 💰
Nom: ass ou L'Heure est peinte
Adresse postale: 206 quai de Valmy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 015-040693 (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 830 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-040693
Se réfère à l'avis: 2022/S 042-109277
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 345 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois, et d'un montant maximum de 230 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois, reconductible 2 fois par période de 12 mois dans les mêmes conditions
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: activités samedi-famille (Paris Centre, 7ème et 15ème)
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 345 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois, et d'un montant maximum de 230 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois, reconductible 2 fois par période de 12 mois dans les mêmes conditions
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activités samedi-famille (8ème, 9ème, 10ème, 11ème et 12ème)
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 414 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois, et d'un montant maximum de 276 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois, reconductible 2 fois par période de 12 mois dans les mêmes conditions
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activités samedi-famille (19ème et 20ème arrdts)
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire, traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 276 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois, et d'un montant maximum de 184 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois, reconductible 2 fois par période de 12 mois dans les mêmes conditions
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Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commandes multi-attributaire, traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 345 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour la 1ère période de 18 mois, et d'un montant maximum de 230 000 euros (T.T.C.) ou net de TVA pour chaque éventuelle période de reconduction de 12 mois, reconductible 2 fois par période de 12 mois dans les mêmes conditions
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-10 📅
Nom: je D'Enfant ET D'Adolescent
Adresse postale: 206 quai de valmy
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 805 000 EUR 💰
Nom: réseau Môm'Artre
Adresse postale: 204 rue de Crimée
Code postal: 75019
Nom: crescendo
Adresse postale: 10 rue Vicq d'azir
Valeur totale du marché: 966 000 EUR 💰
Nom: mome'En FAMILLE
Adresse postale: 63 quai de Seine
Valeur totale du marché: 644 000 EUR 💰
Nom: ass ou L'Heure est peinte
Adresse postale: 206 quai de Valmy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm2 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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