actions de formation sous-spécialités "Enseignement artistique" et "Programmation et techniques du spectacle" pour la délégation Nouvelle-Aquitaine du Cnfpt

CNFPT

accord-Cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec montant maximum annuel hors taxes

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-02 Avis de marché
2023-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cnfpt
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly, Cs 41232
Commune postale: Paris
Code postal: 75578
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155274400 📞
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: centre National de la Fonction Publique Territoriale
Adresse postale: 80 Rue De Reuilly
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“actions de formation sous-spécialités "Enseignement artistique" et "Programmation et techniques du spectacle" pour la délégation Nouvelle-Aquitaine du Cnfpt Ach22026”    Afficher plus
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec montant maximum annuel hors taxes”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Enseignement Artistique - départements de la Dordogne (24), de la Corrèze (19), de la Gironde (33), des Landes (40), du Lot et Garonne (47) et des...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Description du marché: montant maximum annuel hors taxes : 78000 euros
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“marché d'une durée d'un an à compter du 1er septembre 2022 ou de sa date de notification si ultérieure reconductible trois fois de manière tacite”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Enseignement Artistique - départements de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), de la Creuse (23), des Deux-Sèvres (79), de la Vienne...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 Programmation et Techniques du spectacle - départements de la Dordogne (24), de la Corrèze (19), de la Gironde (33), des Landes (40), du Lot et...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant maximum annuel hors taxes : 52 000 euros

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 Programmation et Techniques du spectacle - départements de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), de la Creuse (23), des Deux-Sèvres (79),...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché et portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectués ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années (ou moins si l'opérateur est nouvellement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif, lancement nouvelle consultation en 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 046-119976 (2022-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options
Description des options: article 3.17 de la convention de formation

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 046-119976

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: Mar-20430
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : Enseignement Artistique - départements de la Dordogne (24), de la Corrèze (19), de la Gironde (33), des Landes (40), du Lot et Garonne (47) et des...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pesmd Bordeaux Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 19 rue Monthyon
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: Mar-20432
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : Enseignement Artistique - départements de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), de la Creuse (23), des Deux-Sèvres (79), de la Vienne...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: polealiénor
Adresse postale: 10 rue de la tête noire Bp 300015 Poitiers cedex 1
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Région: Vienne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: Mar-20433
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 Programmation et Techniques du spectacle - départements de la Dordogne (24), de la Corrèze (19), de la Gironde (33), des Landes (40), du Lot et...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: 3is
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal
Commune postale: Elancourt
Code postal: 78990
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: Mar-20434
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot no4 Programmation et Techniques du spectacle - départements de la Charente (16), de la Charente-Maritime (17), de la Creuse (23), des Deux-Sèvres (79),...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: apmac Formation
Adresse postale: 21 rue de l'abattoir
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Région: Charente-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰
Source: OJS 2023/S 084-253108 (2023-04-24)