ACSE LGV EST EUROPENNE et LGV RHIN RHONE - Travaux de débroussaillage mécanique 2022-2025

SNCF

Travaux d’entretien de la végétation aux abords de la LGV Est Européenne 2022-2025
- Lot 1: UP Ouest LGV 6 – Lot 2 : UP Est LGV 6 – Lot 3 : UP Rhin Rhône LGV 7
Les travaux comprennent les opérations suivantes :
• Fauchage manuel et mécanique
• Débroussaillage manuel et mécanique
• Abattage, élagage d’arbre
• Evacuation des déchets trouvés dans les emprises LGV ou à proximité
• L’ensemencement des zones débroussaillées pour retrouver un couvert herbacé
• La mise en place de tapis, bâches ou géomembrane anti-végétation
• Le retrait des débris végétaux accumulés ou de végétation installée

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-28 Avis de marché
2022-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Commune postale: Euralille
Code postal: 59777
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: SNCF Réseau - Dir Achats DTA- Pôle achats HdF Normandie
Courrier électronique: florence.lefebvre@reseau.sncf.fr 📧
Région: Hauts-de-France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SNCF Réseau
Adresse postale: 449 avenue Willy Brandt
Commune postale: Euralille
Personne de contact: SNCF Réseau - Dir Achats DTA- Pôle achats HdF Normandie
Téléphone: +33 362135604 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: stephane.bataille@sncf.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 362135473 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“ACSE LGV EST EUROPENNE et LGV RHIN RHONE - Travaux de débroussaillage mécanique 2022-2025 2021DOS0633315”
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Brève description:
“Travaux d’entretien de la végétation aux abords de la LGV Est Européenne 2022-2025 - Lot 1: UP Ouest LGV 6 – Lot 2 : UP Est LGV 6 – Lot 3 : UP Rhin Rhône...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre Sans Engagement (ACSE) LGV EST EUROPENNE - Travaux de débroussaillage mécanique 2022-2025 lot 1 (UP OUEST)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Abords de la ligne LGV Est Euopéenne
Description du marché:
“Le présent Accord Cadre Sans Engagement a pour objet de réaliser des interventions de maîtrise de la végétation des abords des voies ferrées par méthodes...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires: A noter que le marché intégrera une clause d'insertion.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre Sans Engagement (ACSE) LGV EST EUROPENNE - Travaux de débroussaillage mécanique 2022-2025 lot 3 (UP RHIN RHONE)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Abords de la ligne LGV RHIN RHONE
Description du marché:
“Le présent Accord Cadre Sans Engagement a pour objet de réaliser des interventions de maîtrise de la végétation des abords des voies ferrées par méthodes...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord Cadre Sans Engagement (ACSE) LGV EST EUROPENNE - Travaux de débroussaillage mécanique 2022-2025 lot 2 (UP EST)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Le présent Accord Cadre Sans Engagement a pour objet de réaliser des interventions de maîtrise de la végétation des abords des voies ferrées par méthodes...”    Afficher plus
Informations complémentaires: A noter que le marché intégrera une clause d'insertion

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le ou les lots du marché. Ces éléments de...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours à réception de la facture, émis...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions particulières d'exécution sont reprises dans le dossier de consultation joint au présent avis de marché.”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-28 11:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-04-04 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“SNCF Réseau, émet cet avis de marché en son nom et pour son compte La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594575 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - le...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 045-117626 (2022-02-28)
Avis d'attribution de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3780992.54 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: LOT 1- UP OUEST LGV 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 1-lot ouest
Description
Description du marché: Travaux entretien de la végétation aux abords de la LGV
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: LOT 2-UP EST LGV6
Description
Description du marché: Travaux d'entretien de la végétation aux abords de la LGV EST EUROPEENNE
Champ d'application du marché
Titre: LOT 3-UP RR
Description
Description du marché: Travaux d'entretien de la végétation aux abords de la LGV RR

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-117626

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021DOS0633315
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: LOT 1: UP OUEST
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bel environnement
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 471 750 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: LOT 2: UP EST LGV6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 319 242 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: LOT 3-UP RR
Nom et adresse du contractant
Nom: Tgbl
Commune postale: Le perray en yvelines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 990000.64 💰
Source: OJS 2022/S 179-507668 (2022-09-13)