acquisition, pose et réparation de matériel sportif et d'évolution pour la ville de Villeurbanne
Ville de Villeurbanne
acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il est conclu avec un minimum et un maximum pour chaque lot, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles et équipements de sport › Équipements de gymnastique
- • Bicyclettes › Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
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- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-23 | Avis de marché |
| 2022-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2022-7218
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipements de gymnastique 📦
Bicyclettes 📦
Équipement de piscine 📦
Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346446
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 Buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Numéro du lot: 1
Brève description: buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: filets
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: matériel de gymnastique et motricité
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: matériels et équipements de piscines
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 122-346446 (2022-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2022-7218
Brève description:
acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il est conclu avec un minimum et un maximum pour chaque lot, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipements de gymnastique 📦
Bicyclettes 📦
Équipement de piscine 📦
Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeurbanne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346446
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
montant annuel minimum du lot 2500 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 9000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 Buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Numéro du lot: 1
Brève description: buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans
Informations complémentaires:
montant annuel minimum du lot 2500 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 9000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no2 Filets
Numéro du lot: 2
Brève description: filets
Informations complémentaires:
montant annuel minimum du lot 1500 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 5000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no3 Matériel de gymnastique et motricité
Numéro du lot: 3
Brève description: matériel de gymnastique et motricité
Informations complémentaires:
montant annuel minimum du lot 17000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 90000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no4 Matériel sportifs divers y compris matériels pédagogique scolaire hors matériel spécifique escalade et escrime
Numéro du lot: 4
Brève description:
matériel sportifs divers y compris matériels pédagogique scolaire hors matériel spécifique escalade et escrime
Informations complémentaires:
montant annuel minimum du lot 17000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 70000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no5 Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance
Numéro du lot: 5
Brève description: vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance
Informations complémentaires:
montant annuel minimum du lot 12000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 40000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no6 Matériels et équipements de piscines
Numéro du lot: 6
Brève description: matériels et équipements de piscines
Informations complémentaires:
montant annuel minimum du lot 2000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 10000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot no7 Maintenance, réparation et pièces détachées
Numéro du lot: 7
Brève description:
pour le Lot 5, Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance, le titulaire s'engage à remplacer toutes pièces défectueuses ou effectuer toute intervention pour réparer.Il s'agit de favoriser la réparation des cycles et vélos fournis ou non par le titulaire du lot 5 et s'inscrire dans une démarche de développement durable.La réparation ou le remplacement du matériel devra intervenir conformément à la réglementation applicable et permettre une utilisation en toute sécurité par les établissements scolaires et complexes sportifs
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les fournitures doivent être livrées dans l'établissement destinataire dans le délai précisé par chaque soumissionnaire à l'article 3 de l'acte de d'engagement. Ce délai ne peut être supérieur à 6 semaines ouvrées. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison plus court, valant engagement et mentionné à l'acte d'engagement.L'évaluation du délai proposé sera appréciée dans l'analyse des offres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr -S'Agissant des lots 3,4 et 5 uniquement :Seuls les candidats ayant remis une offre complète (document administratifs, financiers et techniques) pourront livrer les échantillons (à titre gratuit) mentionnés dans le BPU valant DQE propre à chaque lot (article 4.2.2 du réglement de consultation).Les candidats seront informés par l'acheteur le 26 juillet 2022 sur le caractère complet, ou non, de leur offre.Les échantillons feront l'objet d'un test en conditions réelles d'utilisation par des agents de la Ville
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 122-346446 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-519144
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-346446
Numéro JO-S: 184
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition, pose et réparation de matériel sportif et d'évolution pour la ville de Villeurbanne
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-519144
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-346446
Numéro JO-S: 184
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Référence
Informations complémentaires
consultation infructueuse compte tenu de la remise d'offres déclarées inacceptables au sens de l'article L2152-3 du Code de la Commande Publique pour les lots 1 et 2
Source: OJS 2022/S 184-519144 (2022-09-20)
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