acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il est conclu avec un minimum et un maximum pour chaque lot, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Avis de marché (2022-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2022-7218
Brève description:
“acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le...”
Brève description
acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il est conclu avec un minimum et un maximum pour chaque lot, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-06-23 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 122-346446
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
“montant annuel minimum du lot 2500 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 9000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 122-346446 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition, pose et réparation de matériel sportif et d'évolution pour la ville de Villeurbanne” Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-20 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-519144
Se réfère à l'avis: 2022/S 122-346446
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2022/S 184-519144 (2022-09-20)