acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il est conclu avec un minimum et un maximum pour chaque lot, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, pose et réparation de matériel sportif et d'évolution pour la ville de Villeurbanne
2022-7218”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le...”
Brève description
acquisition de matériels sportifs et d'évolution pour 2 directions de la ville de Villeurbanne la Direction du Sport et la Direction de l'éducation.Le présent appel d'offres est ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L2124-1 et 2 et R2124-1 et 2 du Code de la commande publique.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Il est conclu avec un minimum et un maximum pour chaque lot, en application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans”
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum du lot 2500 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 9000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Filets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: filets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum du lot 1500 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 5000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Matériel de gymnastique et motricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: matériel de gymnastique et motricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum du lot 17000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 90000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 Matériel sportifs divers y compris matériels pédagogique scolaire hors matériel spécifique escalade et escrime” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“matériel sportifs divers y compris matériels pédagogique scolaire hors matériel spécifique escalade et escrime” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum du lot 17000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 70000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Description du marché: vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum du lot 12000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 40000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Matériels et équipements de piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: matériels et équipements de piscines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum du lot 2000 euro(s) HtMontant annuel maximum du lot 10000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 Maintenance, réparation et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pour le Lot 5, Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance, le titulaire s'engage à remplacer toutes pièces défectueuses ou effectuer toute intervention...”
Description du marché
pour le Lot 5, Vélos, tricycles, draisiennes hors maintenance, le titulaire s'engage à remplacer toutes pièces défectueuses ou effectuer toute intervention pour réparer.Il s'agit de favoriser la réparation des cycles et vélos fournis ou non par le titulaire du lot 5 et s'inscrire dans une démarche de développement durable.La réparation ou le remplacement du matériel devra intervenir conformément à la réglementation applicable et permettre une utilisation en toute sécurité par les établissements scolaires et complexes sportifs
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les fournitures doivent être livrées dans l'établissement destinataire dans le délai précisé par chaque soumissionnaire à l'article 3 de l'acte de...”
Conditions d'exécution du contrat
les fournitures doivent être livrées dans l'établissement destinataire dans le délai précisé par chaque soumissionnaire à l'article 3 de l'acte de d'engagement. Ce délai ne peut être supérieur à 6 semaines ouvrées. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai de livraison plus court, valant engagement et mentionné à l'acte d'engagement.L'évaluation du délai proposé sera appréciée dans l'analyse des offres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr -S'Agissant des lots 3,4 et 5 uniquement :Seuls les candidats ayant remis une offre complète (document administratifs, financiers et techniques) pourront livrer les échantillons (à titre gratuit) mentionnés dans le BPU valant DQE propre à chaque lot (article 4.2.2 du réglement de consultation).Les candidats seront informés par l'acheteur le 26 juillet 2022 sur le caractère complet, ou non, de leur offre.Les échantillons feront l'objet d'un test en conditions réelles d'utilisation par des agents de la Ville
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 122-346446 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-09-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition, pose et réparation de matériel sportif et d'évolution pour la ville de Villeurbanne” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-346446
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Filets
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 Maintenance, réparation et pièces détachées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“consultation infructueuse compte tenu de la remise d'offres déclarées inacceptables au sens de l'article L2152-3 du Code de la Commande Publique pour les lots 1 et 2”
consultation infructueuse compte tenu de la remise d'offres déclarées inacceptables au sens de l'article L2152-3 du Code de la Commande Publique pour les lots 1 et 2
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Source: OJS 2022/S 184-519144 (2022-09-20)