Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance d'équipements d'électroménager gamme grand public et gamme professionnelle pour les bâtiments de la Mairie d'arras
Arras2022S0018”
Produits/services: Appareils ménagers📦
Brève description:
“acquisition et maintenance d'équipements d'électroménager gamme grand public et gamme professionnelle pour les bâtiments de la Mairie d'arras”
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition D'Equipements gamme professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: acquisition D'Equipements gamme professionnelle
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter...”
Description des renouvellements
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition D'Equipements grand public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition D'Equipements grand public
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance du materiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: maintenance du materiel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-13
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): arras
“la consultation est passée par Appel d'offres en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les...”
la consultation est passée par Appel d'offres en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats peuvent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères suivants affectés d'une pondération exprimée en pourcentage : voir article 5 du réglement de consltation
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Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'introduire un recours précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 136-388415 (2022-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance d'équipements d'électroménager gamme grand public et gamme professionnelle pour la Mairie d'arras
Arras2022S0018”
Brève description:
“acquisition et maintenance d'équipements d'électroménager gamme grand public et gamme professionnnelle pour les bâtiments de la mairie” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“acquisition et maintenance d'équipements d'électroménagers gamme grand public et gamme professionnelle pour les bâtiments de la mairie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Choix sur le catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée d'1 an, reconductible 3 fois, pour un montant minimum annuel de 3 000 euro ht (3 600 euro...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée d'1 an, reconductible 3 fois, pour un montant minimum annuel de 3 000 euro ht (3 600 euro (T.T.C.)) et un montant maximum annuel de
60 000 HT (72 000 euro (T.T.C.))
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Description du marché: acquisition d'équipements électro-ménager gamme grand public
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée d'1 an, reconductible 3 fois, pour un montant minimum annuel de 500 euro ht (600 euro (T.T.C.))...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée d'1 an, reconductible 3 fois, pour un montant minimum annuel de 500 euro ht (600 euro (T.T.C.)) et un montant maximum annuel de 10 000 euro ht (12 000 euro (T.T.C.))
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Description du marché: maintenance du matériel
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée d'1 an, reconductible 3 fois, pour un montant minimum annuel de
3 000 euro ht (3 600 euro...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée d'1 an, reconductible 3 fois, pour un montant minimum annuel de
3 000 euro ht (3 600 euro (T.T.C.)) et un montant maximum annuel de
20 000 euro ht (24 000 euro (T.T.C.))
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-388415
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022S0018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition d'équipements électro-ménagers gamme professionnelle
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition d'équipements électro-ménagers grand public
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance du matériel électro-ménager
Source: OJS 2022/S 228-653145 (2022-11-21)