acquisition et livraison de véhicules pour la Commune de Tignes

Commune de Tignes

la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de trois véhicules neufs (une chargeuse articulée, un porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige professionnelle et un véhicule 4x4 " dépanneuse ") pour la Commune de Tignes.Les prestations sont réparties en trois (3) lots détaillés comme suit :- lot no1 : Chargeuse articulée sur pneumatiques- lot no2 : Porte-Outils articulé sur pneumatiques équipé d'une fraise à neige professionnelle- lot no3 : Véhicule 4x4 dépanneuse pour la fourrière municipalela prestation de chaque titulaire comprend :- le matériel en lui-même et son équipement,- le transport,- la livraison sur site,- la mise en ordre de marche,- la formation aux utilisateurs,- la garantie de 1 an minimum,- le service après-vente,- la reprise obligatoire, en l'état, de véhicules.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) de chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Tignes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-03	Avis de marché
2022-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à usage spécial
Numéro de référence: Tig22-06fou
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Chargeuses à benne frontale 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Dépanneuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Tignes
Adresse postale: 238 Boucle du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-tignes.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-03 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240248
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plateforme Aws-Achat).La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est notifié à chaque titulaire par la Ville. La notification vaut ordre de service d'exécuter les prestations.Le présent marché prend effet à compter de la notification du marché à chaque titulaire, et prendra fin à l'expiration du délai de garantie contractualisé, qui commencera à courir à compter de la date de réception du matériel commandé.Le délai de livraison maximum est fixé à l'article 3 de l'acte d'engagement de chaque lot.Les prix sont fermes et définitifs pour la durée du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: chargeuse articulée sur pneumatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 concerne l'acquisition et la livraison en ordre de marche d'une chargeuse articulée sur pneumatiques neuve pour la Commune de Tignes, destinée au déneigement en priorité, ainsi que la reprise d'une chargeuse articulée sur pneumatique

Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: porte-Outils articulé sur pneumatiques équipé d'une fraise à neige professionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 concerne l'acquisition et la livraison en ordre de marche d'un porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige professionnelle pour la Commune de Tignes ainsi que la reprise d'un porte-outils Holder équipé d'une fraise à neige Zaugg.Le porte-outils ainsi que l'équipement " fraise à neige " seront neufs

Intitulé du lot: véhicule 4x4 dépanneuse pour la fourrière municipale
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot no3 concerne l'acquisition, la livraison en ordre de marche, l'équipement, la sérigraphie réglementaire adaptée pour un véhicule fourrière municipale d'un véhicule 4x4 dépanneuse neuf ainsi que la reprise d'un véhicule 4x4 dépanneuse de la fourrière municipale

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal - la Marlière - tignes Le Lac 73320 - tignes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730296700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service des Marchés Publics : Eric Baleine
Adresse postale: mairie
Téléphone: +33 479400932 📞
Courrier électronique: ebaleine@tignes.net 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la présente procédure pourra faire l'objet :- d'un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce Ass., 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994). Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja, à la suspension de l'exécution du contrat.- d'un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat ou encore l'acte administratif portant approbation du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja, à la suspension de l'exécution du contrat

Source: OJS 2022/S 089-240248 (2022-05-03)

Avis d'attribution de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394283
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240248
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

le lot no1 a été attribué pour un montant total de 222 800,00 euro(s) Ht soit 267 360,00 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'une chargeuse sur pneus Case 721g Z.Bar. Délai de livraison : 16 semaines. Montant de la reprise d'un véhicule : 18 000 euro(s) nets.Le lot no2 a été attribué pour un montant total de 168 000,00 euro(s) Ht soit 201 600,00 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'un porte outils articulé Multihog Mxc130 sur pneus équipé d'une fraise à neige neuve Kahlbacher Kfs 650/1440. Délai de livraison : 20 semaines. Montant de la reprise d'un véhicule : 3 000 euro(s) nets.Le lot no3 a été attribué pour un montant total de 110 000,00 euro(s) Ht soit 132 000,00 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'un Toyota Hilux avec équipement Light City. Délai de livraison : 45 semaines. Offre de reprise du véhicule non retenue par la Commission d'appel d'offres

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal - la Marlière - tignes Le Lac 73320 Tignes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Nom: griset Materiel - gm Btp
Adresse postale: 15 Av Des Fusilles
Commune postale: Arbin
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 222 800 EUR 💰
Nom: dauphine Poids Lourds
Adresse postale: 1 route de lyon
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Nom: jige International
Adresse postale: 25 rue du dépôt - cs 20047
Commune postale: Revigny-sur-Ornain
Code postal: 55800
Pays: Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
Source: OJS 2022/S 138-394283 (2022-07-15)

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