la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de trois véhicules neufs (une chargeuse articulée, un porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige professionnelle et un véhicule 4x4 " dépanneuse ") pour la Commune de Tignes.Les prestations sont réparties en trois (3) lots détaillés comme suit :- lot no1 : Chargeuse articulée sur pneumatiques- lot no2 : Porte-Outils articulé sur pneumatiques équipé d'une fraise à neige professionnelle- lot no3 : Véhicule 4x4 dépanneuse pour la fourrière municipalela prestation de chaque titulaire comprend :- le matériel en lui-même et son équipement,- le transport,- la livraison sur site,- la mise en ordre de marche,- la formation aux utilisateurs,- la garantie de 1 an minimum,- le service après-vente,- la reprise obligatoire, en l'état, de véhicules.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) de chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition et livraison de véhicules pour la Commune de Tignes
Tig22-06fou
Produits/services: Véhicules à usage spécial📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de trois véhicules neufs (une chargeuse articulée, un porte-outils articulé équipé d'une...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de trois véhicules neufs (une chargeuse articulée, un porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige professionnelle et un véhicule 4x4 " dépanneuse ") pour la Commune de Tignes.Les prestations sont réparties en trois (3) lots détaillés comme suit :- lot no1 : Chargeuse articulée sur pneumatiques- lot no2 : Porte-Outils articulé sur pneumatiques équipé d'une fraise à neige professionnelle- lot no3 : Véhicule 4x4 dépanneuse pour la fourrière municipalela prestation de chaque titulaire comprend :- le matériel en lui-même et son équipement,- le transport,- la livraison sur site,- la mise en ordre de marche,- la formation aux utilisateurs,- la garantie de 1 an minimum,- le service après-vente,- la reprise obligatoire, en l'état, de véhicules.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) de chaque lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chargeuse articulée sur pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Produits/services supplémentaires: Dépanneuses📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal - la Marlière - tignes Le Lac 73320 - tignes
Description du marché:
“le lot no1 concerne l'acquisition et la livraison en ordre de marche d'une chargeuse articulée sur pneumatiques neuve pour la Commune de Tignes, destinée au...”
Description du marché
le lot no1 concerne l'acquisition et la livraison en ordre de marche d'une chargeuse articulée sur pneumatiques neuve pour la Commune de Tignes, destinée au déneigement en priorité, ainsi que la reprise d'une chargeuse articulée sur pneumatique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“porte-Outils articulé sur pneumatiques équipé d'une fraise à neige professionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Description du marché:
“le lot no2 concerne l'acquisition et la livraison en ordre de marche d'un porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige professionnelle pour la Commune...”
Description du marché
le lot no2 concerne l'acquisition et la livraison en ordre de marche d'un porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige professionnelle pour la Commune de Tignes ainsi que la reprise d'un porte-outils Holder équipé d'une fraise à neige Zaugg.Le porte-outils ainsi que l'équipement " fraise à neige " seront neufs
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule 4x4 dépanneuse pour la fourrière municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 concerne l'acquisition, la livraison en ordre de marche, l'équipement, la sérigraphie réglementaire adaptée pour un véhicule fourrière municipale...”
Description du marché
le lot no3 concerne l'acquisition, la livraison en ordre de marche, l'équipement, la sérigraphie réglementaire adaptée pour un véhicule fourrière municipale d'un véhicule 4x4 dépanneuse neuf ainsi que la reprise d'un véhicule 4x4 dépanneuse de la fourrière municipale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-09
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plateforme Aws-Achat).La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est notifié à chaque titulaire par la Ville. La notification vaut ordre de service d'exécuter les prestations.Le présent marché prend effet à compter de la notification du marché à chaque titulaire, et prendra fin à l'expiration du délai de garantie contractualisé, qui commencera à courir à compter de la date de réception du matériel commandé.Le délai de livraison maximum est fixé à l'article 3 de l'acte d'engagement de chaque lot.Les prix sont fermes et définitifs pour la durée du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476518944 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure pourra faire l'objet :- d'un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure pourra faire l'objet :- d'un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce Ass., 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994). Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja, à la suspension de l'exécution du contrat.- d'un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat ou encore l'acte administratif portant approbation du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja, à la suspension de l'exécution du contrat
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Source: OJS 2022/S 089-240248 (2022-05-03)
Avis d'attribution de marché (2022-07-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: garage municipal - la Marlière - tignes Le Lac 73320 Tignes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-240248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chargeuse articulée sur pneumatiques
Date de conclusion du contrat: 2022-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: griset Materiel - gm Btp
Adresse postale: 15 Av Des Fusilles
Commune postale: Arbin
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“porte-Outils articulé sur pneumatiques équipé d'une fraise à neige professionnelle” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: dauphine Poids Lourds
Adresse postale: 1 route de lyon
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: véhicule 4x4 dépanneuse pour la fourrière municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jige International
Adresse postale: 25 rue du dépôt - cs 20047
Commune postale: Revigny-sur-Ornain
Code postal: 55800
Région: Meuse 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
“le lot no1 a été attribué pour un montant total de 222 800,00 euro(s) Ht soit 267 360,00 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'une chargeuse sur pneus Case...”
le lot no1 a été attribué pour un montant total de 222 800,00 euro(s) Ht soit 267 360,00 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'une chargeuse sur pneus Case 721g Z.Bar. Délai de livraison : 16 semaines. Montant de la reprise d'un véhicule : 18 000 euro(s) nets.Le lot no2 a été attribué pour un montant total de 168 000,00 euro(s) Ht soit 201 600,00 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'un porte outils articulé Multihog Mxc130 sur pneus équipé d'une fraise à neige neuve Kahlbacher Kfs 650/1440. Délai de livraison : 20 semaines. Montant de la reprise d'un véhicule : 3 000 euro(s) nets.Le lot no3 a été attribué pour un montant total de 110 000,00 euro(s) Ht soit 132 000,00 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'un Toyota Hilux avec équipement Light City. Délai de livraison : 45 semaines. Offre de reprise du véhicule non retenue par la Commission d'appel d'offres
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Source: OJS 2022/S 138-394283 (2022-07-15)