La consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures administratives pour le groupement de la Ville et le CCAS de Clichy. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure du besoin via l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition et livraison de fournitures administratives
FCS22-009
Produits/services: Papeterie📦
Brève description:
“La consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures administratives pour le groupement de la Ville et le CCAS de Clichy. Il s'agit...”
Brève description
La consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures administratives pour le groupement de la Ville et le CCAS de Clichy. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure du besoin via l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clichy-La-Garenne
Description du marché:
“le lot no1 a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau.
Le lot no1 est passé sans minimum mais avec un montant maximum annuel de 50...”
Description du marché
le lot no1 a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau.
Le lot no1 est passé sans minimum mais avec un montant maximum annuel de 50 000euro(s)ht.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
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Informations complémentaires:
“pour le lot no1, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition...”
Informations complémentaires
pour le lot no1, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition de la Ville les échantillons listés en annexe dans le Dce.
Les modalités de dépôt sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: clichy-La-Garene
Description du marché:
“Le lot no2 a pour objet l'acquisition et la livraison de papier.
Le lot no2 est passé sans minimum mais avec un montant maximum annuel de 45 000euro(s)ht.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no2, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition...”
Informations complémentaires
pour le lot no2, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition de la Ville les échantillons listés en annexe dans le Dce.
Les modalités de dépôt sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 a pour objet l'acquisition et la livraison d'enveloppes.
Le lot no3 est passé sans minimum mais avec un montant maximum annuel de 30 000euro(s)ht.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no3, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition...”
Informations complémentaires
pour le lot no3, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition de la Ville les échantillons listés en annexe dans le Dce.
Les modalités de dépôt sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâches, têtes et accessoires pour traceurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot no4 a pour objet l'acquisition et la livraison de bâches, têtes et accessoires pour traceurs.
le lot no4 est passé sans minimum mais avec un montant...”
Description du marché
le lot no4 a pour objet l'acquisition et la livraison de bâches, têtes et accessoires pour traceurs.
le lot no4 est passé sans minimum mais avec un montant maximum annuel de 10 000euro(s)ht.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no4, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition...”
Informations complémentaires
pour le lot no4, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition de la Ville les échantillons listés en annexe dans le Dce.
Les modalités de dépôt sont précisées dans le règlement de la consultation (rc).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures d'etat civil et Affaires générales
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot no5 a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures d'etat civil et Affaires générales.
le lot no5 est passé sans minimum mais avec un...”
Description du marché
le lot no5 a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures d'etat civil et Affaires générales.
le lot no5 est passé sans minimum mais avec un montant maximum annuel de 10 000euro(s)ht.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour le lot no5, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition...”
Informations complémentaires
pour le lot no5, des échantillons sont attendus. Les candidats devront obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, mettre gratuitement à disposition de la Ville les échantillons listés en annexe dans le Dce.
Les modalités de dépôt sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Document attestant de l'inscription du candidat au registre du commerce ou de la profession” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): clichy-La-Garenne
Direction de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du tribunal administratif de cergy pontoise
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo Palais de justice
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
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Source: OJS 2022/S 102-283221 (2022-05-24)
Informations complémentaires (2022-06-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation a pour objet l'acquisition et livraison de fournitures administratives”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 102-283221
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: PROCEDURE - Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-06-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: PROCEDURE - Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-06-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-07-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 125-354006 (2022-06-27)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché à pour objet la l'acquisition et la livraison de fournitures administratives.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: le marché à pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures au regard des échantillons et de leur fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Qualité des fournitures au regard des fiches techniques des éléments présents dans le DQE”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains et matériels dédiés à lexécution des prestations
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Analysé sur la base des détails quantitatifs estimatifs
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Rabais catalogue
Critère de coût (pondération): 5
Description
Description du marché: le marché a pour objet acquisition et la livraison de papier.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Analysé sur la base des détails quantitatifs estimatifs (DQE) et
Description
Description du marché: le marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'enveloppes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“S/C.2.1 : Qualité des fournitures au regard des échantillons et de leur fiches techniques”
Critère de coût (pondération): 15
Description
Description du marché:
“le marché a pour objet acquisition et la livraison de bâches, têtes et accessoires pour traceurs.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DQE
Critère de coût (nom): Rabais sur catalogue
Description
Description du marché:
“le marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fourniture d'etat Civil et Affaires Générales.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-283221
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-086
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lyreco
Commune postale: Marly
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-087
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papiers
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa
Commune postale: Corbeil Essonees
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22-088
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: enveloppes
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cepap
Commune postale: Rouillet-Saint-Estephe
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22-089
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: baches, tetes et accessoires pour traceurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22-090
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fournitures D'Etat civil et affaires generales
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: berger-levrault
Commune postale: Champigneulles
Région: Grand Est🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L.311-9 et suivants du code des relations entre...”
les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions des articles L.311-9 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Pour ce faire, la direction des affaires juridiques peut être saisie par le demandeur à l'adresse suivante : clarisse.guillet ville-clichy.fr
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Source: OJS 2022/S 246-711788 (2022-12-16)