acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

Ville de Brest

la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des cinq Établissements d?accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) et des six haltes garderies de la Ville de Brest En application des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, le lot no4 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion de 50% de travailleurs défavorisés

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-16 Avis de marché
2023-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-11-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826, F
Commune postale: Brest Cedex 02
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Division de la commande publique
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Région: Finistère 🏙️
URL: http://www.brest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=168708&orgAcronyme=a1d 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=168708&orgAcronyme=a1d 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest Brest-Ville-DCP-2022-0012”
Produits/services: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 038 300 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix 📦
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Brest
Description du marché: fruits et légumes conventionnels
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconduction(s)
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 2 000 euro(s) HT et maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits non tropicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits tropicaux 📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Brest
Description du marché: fruits biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 6 330 euro(s) HT et maximum annuel de 32 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pommes biologiques en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes 📦
Description du marché: pommes biologiques en circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 640 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 165 euro(s) HT et maximum annuel de 12 660 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes biologiques en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Description du marché: légumes biologiques en circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 7 000 euro(s) HT et maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers biologiques en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt 📦
Description du marché: produits laitiers biologiques en circuit court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 920 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 9 495 euro(s) HT et maximum annuel de 25 980 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fonds de tartes 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Produits/services supplémentaires: Jambon 📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Description du marché: produits frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 131 920 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 9 495 euro(s) HT et maximum annuel de 32 980 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Bres
Description du marché: viandes fraîches sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 330 euro(s) HT et maximum annuel de 12 990 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson 📦
Description du marché: poissons frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 280 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 330 euro(s) HT et maximum annuel de 15 320 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pains biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Description du marché: pains biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 2 500 euro(s) HT et maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve 📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Description du marché: epicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 4 220euro(s) HT et maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: epicerie biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Description du marché: epicerie biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 280 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 8 330 euro(s) HT et maximum annuel de 35 320 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lait infantile biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Lait 📦
Description du marché: lait infantile biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 2 165 euro(s) HT et maximum annuel de 6 825 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1 000 euro(s) HT et maximum annuel de 7 500 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: goûters des haltes garderies municipales
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: goûters des haltes garderies municipales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 800 euro(s) HT et maximum annuel de 16 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“* Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-11 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2026
Informations complémentaires

“depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des Affaires Juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Gueven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 224-644462 (2022-11-16)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 62894.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 224-644462

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits et légumes conventionnels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits biologiques

3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0168
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pommes biologiques en circuit court
Date de conclusion du contrat: 2023-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: provinces bio produits naturels
Adresse postale: 71 boulevard Alfred Nobel
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.provincesbio.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 605 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0169
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: légumes biologiques en circuit court
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: association prelude
Adresse postale: avenue de la Croix Verte - bP 55115
Commune postale: Le Rheu
Code postal: 35361
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: https://www.prelude-bretagne.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12600.85 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits laitiers biologiques en circuit court

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: produits frais

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viandes fraîches sous vide

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: poissons frais

9️⃣
Numéro de contrat: 2023-0174
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pains biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: four de babel
Adresse postale: 27 rue Buffon
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Région: Finistère 🏙️
URL: https://www.lefourdebabel.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7287.75 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-0175
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: epicerie conventionnelle
Date de conclusion du contrat: 2023-04-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
URL: https://www.episaveurs.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1692.54 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0176
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: epicerie biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31884.65 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0177
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lait infantile biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92532
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/sodilac-689801470 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1823.25 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: produits surgelés

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: goûter des haltes garderies municipales
Source: OJS 2023/S 090-276900 (2023-05-05)