acquisition et livraison de 3 bennes à ordures ménagères
Communauté de communes Cœur de Loire
acquisition et livraison de 3 bennes à ordures ménagères (châssis cabine type BOM de 19 tonnes équipés de caisson BOM de 16 m3)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-28 | Avis de marché |
| 2022-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: AO3BENNESOM0722
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes cOEur de loire
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurdeloire.fr 🌏
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-28 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-08-02 📅
Date de début: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 147-420088
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Montant total des reprises
Prix (pondération): 30 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 147-420088 (2022-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures
Numéro de référence: AO3BENNESOM0722
Brève description:
acquisition et livraison de 3 bennes à ordures ménagères (châssis cabine type BOM de 19 tonnes équipés de caisson BOM de 16 m3)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes cOEur de loire
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau
Code postal: 58200
Commune postale: Cosne Cours-sur-Loire
Contact
Adresse Internet: http://www.coeurdeloire.fr 🌏
Courrier électronique: contact@coeurdeloire.fr 📧
Téléphone: +33 386289292 📞
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-28 📅
Date limite de soumission: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-08-02 📅
Date de début: 2022-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 147-420088
Numéro JO-S: 147
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de 3 bennes à ordures ménagères (châssis cabine type BOM de 19 tonnes équipés de caisson BOM de 16 m3).
ce marché comprend également une variante définie qui consiste en la reprise de trois (3) bennes à ordures ménagères
Site principal ou lieu d'exécution:
déchèterie de COSNE-COURS-SUR-LOIRE - route d'alligny-cosne - rD 14 - 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
imprimé Dc1 (à jour en avril 2019) - le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants
en application de l'article R.2143-9 du code de la commande publique, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet
imprimé Dc2 (à jour en avril 2019) - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
Capacité technique et professionnelle:
liste des fournitures exécutées aux cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Montant total des reprises
Prix (pondération): 30 points
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: http://www.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 147-420088 (2022-07-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 605 214 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707350
Se réfère à l'avis: 2022/S 147-420088
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: société Groupe BROCHARD
Adresse postale: zac de l'échangeur - péage A71
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 605 214 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 245-707350 (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 605 214 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707350
Se réfère à l'avis: 2022/S 147-420088
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: société Groupe BROCHARD
Adresse postale: zac de l'échangeur - péage A71
Commune postale: Bourges Cedex
Code postal: 18023
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 605 214 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2022/S 245-707350 (2022-12-15)
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