la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison d'une dameuse neuve avec fonctions snowpark pour la Commune de Tignes.La prestation du titulaire comprend :- le matériel en lui-même et son équipement,- le transport,- la livraison sur site,- la mise en ordre de marche,- la formation aux utilisateurs,- la garantie de 1 an minimum,- le service après-vente.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Le matériel, objet du présent marché, doit être livré, monté, nettoyé et en ordre de marche au garage des Pistes de la commune de Tignes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison d'une dameuse avec fonctions snowpark pour la Commune de Tignes
Tig22-11fou”
Produits/services: Véhicules de service hivernal📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison d'une dameuse neuve avec fonctions snowpark pour la Commune de Tignes.La prestation du...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison d'une dameuse neuve avec fonctions snowpark pour la Commune de Tignes.La prestation du titulaire comprend :- le matériel en lui-même et son équipement,- le transport,- la livraison sur site,- la mise en ordre de marche,- la formation aux utilisateurs,- la garantie de 1 an minimum,- le service après-vente.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Le matériel, objet du présent marché, doit être livré, monté, nettoyé et en ordre de marche au garage des Pistes de la commune de Tignes
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à chenilles📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: garage des Pistes - la Marlière - impasse de la Leissière 73320 - tignes
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison d'une dameuse neuve avec fonctions snowpark pour la Commune de Tignes.La prestation du...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison d'une dameuse neuve avec fonctions snowpark pour la Commune de Tignes.La prestation du titulaire comprend :- le matériel en lui-même et son équipement,- le transport,- la livraison sur site,- la mise en ordre de marche,- la formation aux utilisateurs,- la garantie de 1 an minimum,- le service après-vente.La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Le matériel, objet du présent marché, doit être livré, monté, nettoyé et en ordre de marche au garage des Pistes de la commune de Tignes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plateforme Aws-Achat).La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est notifié au titulaire par la Ville. La notification vaut ordre de service d'exécuter les prestations.Le présent marché prend effet à compter de la notification du marché au titulaire, et prendra fin à l'expiration du délai de garantie contractualisé, qui commencera à courir à compter de la date de réception du matériel commandé.Le délai de livraison maximum est fixé à l'article 3 de l'acte d'engagement du marché.Toutefois, ce délai de livraison ne peut être supérieur à six (6) mois à compter de la réception de la notification par le titulaire du marché.Les prix sont fermes et définitifs pour la durée du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476518944 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure pourra faire l'objet :- d'un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente procédure pourra faire l'objet :- d'un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce Ass., 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994). Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja, à la suspension de l'exécution du contrat.- d'un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat ou encore l'acte administratif portant approbation du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja, à la suspension de l'exécution du contrat
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Source: OJS 2022/S 155-440905 (2022-08-09)
Avis d'attribution de marché (2022-10-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 354 092 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: garage des Pistes - la Marlière - impasse de la Leissière 73320 Tignes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 155-440905
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: prinoth France
Adresse postale: voie Galilee
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 354 092 💰
“le marché a été attribué pour un montant total de 354 092,00 euro(s) Ht soit 424 910,40 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'une dameuse Prinoth Bison X...”
le marché a été attribué pour un montant total de 354 092,00 euro(s) Ht soit 424 910,40 euro(s) (T.T.C.) pour l'acquisition d'une dameuse Prinoth Bison X 422 Cv. Délai de livraison : 6 semaines
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Source: OJS 2022/S 204-578752 (2022-10-17)