les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots définis.
Il sera exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 du code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme.
Le montant maximum annuel de commande est de :
65 000 euro (T.T.C.) pour le lot A , 43 715 euro (T.T.C.) pour le lot B, 29 725 euro (T.T.C.) pour le lot C, 75 000 euro (T.T.C.) pour le lot D, 32 500 euro (T.T.C.) pour le lot E.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période de trois ans, à compter de sa notification.
Les soumissionnaires peuvent répondre à un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Il n'est pas prévu de variante exigée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison d'ouvrages pour les services du Département de la Somme et particulièrement pour la Bibliothèque départementale de la Somme
2023_LIVRES_BDS”
Titre
acquisition et livraison d'ouvrages pour les services du Département de la Somme et particulièrement pour la Bibliothèque départementale de la Somme
2023_LIVRES_BDS
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots définis.
Il sera exécuté par...”
Brève description
les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots définis.
Il sera exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 du code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme.
Le montant maximum annuel de commande est de :
65 000 euro (T.T.C.) pour le lot A , 43 715 euro (T.T.C.) pour le lot B, 29 725 euro (T.T.C.) pour le lot C, 75 000 euro (T.T.C.) pour le lot D, 32 500 euro (T.T.C.) pour le lot E.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période de trois ans, à compter de sa notification.
Les soumissionnaires peuvent répondre à un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Il n'est pas prévu de variante exigée
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Valeur estimée hors TVA: EUR 697 239 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“a Fictions adultes (y compris polars, SF, romans graphiques, livres en grands caractères et livres lus)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Somme
Description du marché:
“fictions adultes (y compris polars, SF, romans graphiques, livres en grands caractères et livres lus).
Le montant maximum annuel de commande est de 65 000...”
Description du marché
fictions adultes (y compris polars, SF, romans graphiques, livres en grands caractères et livres lus).
Le montant maximum annuel de commande est de 65 000 euro (T.T.C.) pour ce lot
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“b Documentaires adultes (y compris livres d'art, livres en langues étrangères, fonds local)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“documentaires adultes (y compris livres d'art, livres en langues étrangères, fonds local).
Le montant maximum annuel de commande est de 43 715 euro (T.T.C.)...”
Description du marché
documentaires adultes (y compris livres d'art, livres en langues étrangères, fonds local).
Le montant maximum annuel de commande est de 43 715 euro (T.T.C.) pour ce lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: c Bandes dessinées, mangas et comics
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“bandes dessinées, mangas et comics.
Le montant maximum annuel de commande est de
29 725 euro (T.T.C.) pour ce lot”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“d Fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la...”
Titre
d Fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la jeunesse avec image majoritaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la...”
Description du marché
fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la jeunesse avec image majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en braille, kamishibaï).
Le montant maximum annuel de commande est de 75 000 euro (T.T.C.) pour ce lot
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“e Documentaires jeunesse (y compris livres en langue étrangères, livres audio, livres-cd)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“documentaires jeunesse (y compris livres en langue étrangères, livres audio, livres-cd).
Le montant maximum annuel de commande est de 32 500 euro (T.T.C.)...”
Description du marché
documentaires jeunesse (y compris livres en langue étrangères, livres audio, livres-cd).
Le montant maximum annuel de commande est de 32 500 euro (T.T.C.) pour ce lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature conforme au modèle " lettre de candidature-attestation sur l'honneur " jointe à la présente consultation ou au Dc1...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature conforme au modèle " lettre de candidature-attestation sur l'honneur " jointe à la présente consultation ou au Dc1 incluant une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner ; - une déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement conforme au modèle Dc2 et permettant d'apprécier : - ses aptitudes à exercer l'activité professionnelle concernée par le marché, - ses capacités économiques et financières (chiffre d'affaires). - une déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement indiquant les effectifs moyens annuels pendant les 3 dernières années ; - le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat -une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution; les capacités techniques et professionnelles. Si le candidat est en redressement judiciaire la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
“l'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement momentané d'entreprises. Celui-Ci pourra prendre la forme d'un groupement...”
l'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement momentané d'entreprises. Celui-Ci pourra prendre la forme d'un groupement solidaire ou conjoint. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la commande publique.le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Ressources propres de la collectivité. Unité monétaire utilisée: euro(s). En application de l'article L.2132-2 du code de la commande publique, les candidats devront transmettre obligatoirement leur candidature et leur offre par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du Département : https://marchespublics596280.fr. Conformément aux articles L.2132-2, R.2132-2, R.2132-7 à R.2132-9 du code de la commande publique, les candidats doivent télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique, et doivent déposer leur candidature et leur offre par voie électronique (https://marchespublics596280.fr). Copie de sauvegarde : En application de l'article R.2132-11 du code de la commande publique et de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat a néanmoins, la possibilité d'envoyer également une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier, sous réserve qu'elle parvienne à l'acheteur dans les délais impartis pour la remise des offres.la copie de sauvegarde contient tous les éléments listés à l'article 5-1 du règlement de la consultation. Elle doit être placée dans une enveloppe cachetée portant le nom et l'adresse du candidat et la mention suivante : Copie de sauvegarde Acquisition et livraison d'ouvrages pour les services du Département de la Somme et particulièrement pour la Bibliothèque départementale de la Somme Lot no - ne pas ouvrir par le service courrier. Elle est remise contre récépissé à l'adresse suivante : Direction Finances et Commande Publique - secrétariat - 1er étage - 40 rue de la République - 80000 AMIENS, aux heures d'ouverture des bureaux au public : du lundi au vendredi : 9h-12h / 14h-17h ou à l'adresse ci-dessous, par courrier, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine, la date et l'heure de réception, et de garantir la confidentialité : Département de la Somme - pôle Commande Publique - service des marchés - 40 rue de la République Cs 32615 - 80026 Amiens Cedex 1. La copie de sauvegarde qui parviendrait après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne sera pas ouverte. Les offres sont valables pendant 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les propositions doivent être rédigées en langue française. L'Acheteur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante : euro(s). Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de variante exigée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Somme DFCP
Adresse postale: 40, rue de la République CS 32615
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0322718074📞
Courrier électronique: a.courtial@somme.fr📧
Source: OJS 2022/S 248-721355 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-06-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots définis. Il sera exécuté par...”
Brève description
les prestations donnent lieu à un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est décomposé en 5 lots définis. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 du code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme. Le montant maximum annuel de commande est de : 65 000 euros (T.T.C.) pour le lot A , 43 715 euros (T.T.C.) pour le lot B, 29 725 euros (T.T.C.) pour le lot C, 75 000 euros (T.T.C.) pour le lot D,
32 500 euros (T.T.C.) pour le lot E. L'Accord-Cadre est conclu pour une période de trois ans, à compter de sa notification. Les soumissionnaires peuvent répondre à un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de
variante exigée
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 614 850 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fictions adultes (y compris polars, SF, romans graphiques, livres en grands caractères et livres lus). Le
Montant maximum annuel de commande est de 65 000...”
Description du marché
fictions adultes (y compris polars, SF, romans graphiques, livres en grands caractères et livres lus). Le
Montant maximum annuel de commande est de 65 000 euros (T.T.C.) pour ce lot
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Description du marché:
“documentaires adultes (y compris livres d'art, livres en langues étrangères, fonds local). Le montant
maximum annuel de commande est de 43 715 euros...”
Description du marché
documentaires adultes (y compris livres d'art, livres en langues étrangères, fonds local). Le montant
maximum annuel de commande est de 43 715 euros (T.T.C.) pour ce lot
Afficher plus
Description du marché:
“bandes dessinées, mangas et comics. Le montant maximum annuel de commande est de 29
725 euros (T.T.C.) pour ce lot”
Description du marché:
“fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues
étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la...”
Description du marché
fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues
étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la jeunesse avec image majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en braille, kamishibaï). Le montant maximum annuel de commande est de 75 000 euros (T.T.C.) pour ce lot
Afficher plus
Description du marché:
“documentaires jeunesse (y compris livres en langue étrangères, livres audio, livres-cd). Le montant
maximum annuel de commande est de 32 500 euros (T.T.C.)...”
Description du marché
documentaires jeunesse (y compris livres en langue étrangères, livres audio, livres-cd). Le montant
maximum annuel de commande est de 32 500 euros (T.T.C.) pour ce lot
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-721355
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-089
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fictions adultes (y compris polars, SF, romans graphiques, livres en grands caractères et livres lus)”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hestia
Adresse postale: 33, place Max Lejeune
Commune postale: Abbeville
Code postal: 80100
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-090
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“documentaires adultes (y compris livres d'art, livres en langues étrangères, fonds local)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109287.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-091
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bandes dessinées, mangas et comics
Nom et adresse du contractant
Nom: bulle en stock
Adresse postale: 4, rue du Marché Lanselles
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74312.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-092
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la...”
Titre
fictions jeunesse (ouvrages pour la jeunesse avec texte majoritaire y compris livres en langues étrangères, livres en gros caractères, ouvrages pour la jeunesse avec image majoritaire
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: librairie pages D'Encre SUITE
Adresse postale: 1, rue des Chaudronniers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-093
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“documentaires jeunesse (y compris livres en langue étrangères, livres audio, livres-cd)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81 250 💰
“les accords-cadres sont consultables au service des marchés, 40, rue de la République - c.S. 32615 - 80026 amiens cedex 1, sur rendez-vous auprès de mme...”
les accords-cadres sont consultables au service des marchés, 40, rue de la République - c.S. 32615 - 80026 amiens cedex 1, sur rendez-vous auprès de mme Gwénaëlle BOUAFIA - 03 22 71 83 72. Ils peuvent faire l'objet d'un recours par les concurrents évincés auprès du tribunal administratif d'amiens dans les deux mois suivant la présente publicité
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Source: OJS 2023/S 110-341888 (2023-06-05)