acquisition de vêtements , chaussures et accessoires pour la Police Municipale. Lot no 1 : Combinaisons Lot no 2 : Blousons Lot no 3 : Chaussures Lot no4 : Tenue de cérémonie Lot no5 : Gilets pare balles / petits matériels / accessoires Lot no6 : Hauts et pantalons
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet - bP 70913
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321506931📞
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.arras.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''achicourt
Adresse postale: place Jean Jaurès
Commune postale: Achicourt
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vêtements, chaussures et accessoires pour la Police Municipale
Arras2022S0003”
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Brève description:
“acquisition de vêtements , chaussures et accessoires pour la Police Municipale. Lot no 1 : Combinaisons Lot no 2 : Blousons Lot no 3 : Chaussures Lot no4 :...”
Brève description
acquisition de vêtements , chaussures et accessoires pour la Police Municipale. Lot no 1 : Combinaisons Lot no 2 : Blousons Lot no 3 : Chaussures Lot no4 : Tenue de cérémonie Lot no5 : Gilets pare balles / petits matériels / accessoires Lot no6 : Hauts et pantalons
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: combinaisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: combinaisons
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter...”
Description des renouvellements
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois
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Informations complémentaires: montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT (30 000 euro(s) (T.T.C.))
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: blousons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: blousons
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 11 000 euro(s) HT (13 200 euro(s) (T.T.C.))
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: chaussures
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 7 000 euro(s) HT (8 400euro(s) (T.T.C.))
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenue de cérémonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: police Municipale
Description du marché: tenue de cérémonie
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT (7 200 euro(s) (T.T.C.))
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gilets pare balles / petits matériels / accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: gilets pare balles / petits matériels / accessoires
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hauts et pantalons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: hauts et pantalons
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HT (30 000euro(s) (T.T.C.))
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidatures seront appréciées au regard des capacités techniques, financières et professionnelles”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): arras
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: février 2026
Informations complémentaires
“la consultation est passée par Appel d'offres en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les...”
la consultation est passée par Appel d'offres en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats peuvent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2152-7 du Code de la commande publique au moyen des critères suivants affectés d'une pondération exprimée en pourcentage :Pour tous les lots : 1. Qualité (pondération : 60%) 2. Prix (pondération : 40%)le critère qualité sera apprécié sur la base des échantillons remis par les candidats à l'appui de leur offre.Le critère prix sera apprécié de la manière suivante :Lors de l'analyse des offres, un panel de plusieurs postes du bordereau des prix unitaires, qui sera identique pour l'ensemble des candidats, sera choisi de manière aléatoire par la ville d'arras. L'Analyse sera donc effectuée sur la base de ces totaux obtenus.Le marché sera attribué au candidat présentant l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères et pondérations fixés ci-dessus.il est demandé aux candidats de remettre des échantillons. Pour chaque lot : la totalité des produits indiqués en jaune dans le Bpu.La totalité de ces échantillons sera livré au magasin municipal, rue de Berlin à Arras dans un emballage fermé, portant la mention de l'intitulé du marché et le lot concerné. Un bon de livraison devra accompagner cet échantillonnage. Un accusé de réception devra être rempli par la société à la livraison.Cet échantillonnage devra impérativement être remis avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'introduire un recours précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 032-081345 (2022-02-10)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de vêtements, chaussures et accessoires pour la Police Municipale
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: acquisition de vêtements, chaussures et accessoires pour la Police Municipale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“lot 1 : Montant minimum annuel : Sans
Montant - maximum annuel : 25 000 euro ht (30 000 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1...”
Informations complémentaires
lot 1 : Montant minimum annuel : Sans
Montant - maximum annuel : 25 000 euro ht (30 000 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: blousons pour la police municipale
Description
Description du marché: blousons pour la police municipale
Informations complémentaires:
“lot 2 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 11 000 euro ht (13 200 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1...”
Informations complémentaires
lot 2 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 11 000 euro ht (13 200 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: chaussures pour la police municipale
Description
Description du marché: chaussures pour la police municipale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualilté
Description
Informations complémentaires:
“lot 3 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 7 000 euro ht (8 400euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1...”
Informations complémentaires
lot 3 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 7 000 euro ht (8 400euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: tenues de cérémonie pour la police municipale
Description
Description du marché: tenues de cérémonie pour la police municipale
Informations complémentaires:
“lot 4 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 6 000 euro ht (7 200 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1...”
Informations complémentaires
lot 4 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 6 000 euro ht (7 200 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: gilets pare balles / petits matériels / accessoires pour la police municipale
Description
Description du marché: gilets pare balles / petits matériels / accessoires pour la police municipale
Informations complémentaires:
“lot 5 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 25 000 euro ht (30 000 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1...”
Informations complémentaires
lot 5 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 25 000 euro ht (30 000 euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: hauts et pantalons pour la police municipale
Description
Description du marché: hauts et pantalons pour la police municipale
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Description
Informations complémentaires:
“lot 6 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 25 000 euro ht (30 000euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1...”
Informations complémentaires
lot 6 : Montant minimum annuel : Sans -
Montant maximum annuel : 25 000 euro ht (30 000euro (T.T.C.))
Il s'agit d'un accord-cadre, d'une durée initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 032-081345
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022S0003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de combinaisons pour la police municipale
Date de conclusion du contrat: 2022-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gk professional
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de blousons pour la police municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: chaussures pour la police municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tenues de cérémonie police municipale
Nom et adresse du contractant
Nom: marck et balsan
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“acquisition de gilets pare-balles/petits matériels/accessoires pour la police municipale” Nom et adresse du contractant
Nom: gk Professional
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition de hauts et pantalons pour la police municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2022/S 155-441579 (2022-08-08)