le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules pour le compte de la Ville de Troyes. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres, en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix global et forfaitaire pour chacun des lots. Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est décomposée en 7 lots définis comme suit : Lot no1 : 4 citadines électriques 4 places/lot no2 : 1 Fourgon tôlé 3 m3 électrique/lot no3 : 1 Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé astreinte voirie /Lot no4 : 1 Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé serrurerie/lot no5 : 1 châssis cabine 3 places benne 3.5 T/Lot no6 : 1 Fourgon tôlé L2 H2 aménagé transport musée/lot no7 : 1 Fourgon L2 H2 aménagé qualité de vie urbaine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-04-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Numéro d'enregistrement national: 21100374400011
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423486📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Région: Aube🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules pour le compte de la Ville de Troyes
22S0029
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules pour le compte de la Ville de Troyes. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel...”
Brève description
le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules pour le compte de la Ville de Troyes. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres, en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix global et forfaitaire pour chacun des lots. Conformément à l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est décomposée en 7 lots définis comme suit : Lot no1 : 4 citadines électriques 4 places/lot no2 : 1 Fourgon tôlé 3 m3 électrique/lot no3 : 1 Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé astreinte voirie /Lot no4 : 1 Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé serrurerie/lot no5 : 1 châssis cabine 3 places benne 3.5 T/Lot no6 : 1 Fourgon tôlé L2 H2 aménagé transport musée/lot no7 : 1 Fourgon L2 H2 aménagé qualité de vie urbaine
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4 citadines électriques 4 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal 60 rue du Grand Véon 10000 Troyes
Description du marché:
“acquisition et livraison de quatre citadines électriques 4 places
la durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la...”
Description du marché
acquisition et livraison de quatre citadines électriques 4 places
la durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire.
Le délai de livraison est de 12 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard du descriptif technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de coût (nom):
“Coût du véhicule, noté sur 10 points, jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)”
Critère de coût (pondération): 60 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 35
Informations complémentaires:
“valeur technique notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard du descriptif technique détaillant :
- le temps de charge sur prise Wallbox 7.4 kw...”
Informations complémentaires
valeur technique notée sur 10 points, pondération 40 %, jugée au regard du descriptif technique détaillant :
- le temps de charge sur prise Wallbox 7.4 kw (0-100 %) en heures du véhicule (5 points)
- l'Autonomie homologuée cycle mixte WLTP en km du véhicule (5 points)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Fourgon tôlé 3 m3 électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé 3 m3 électrique
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du...”
Description du marché
acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé 3 m3 électrique
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le délai de livraison est de 22 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé astreinte voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé astreinte voirie
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de...”
Description du marché
acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé astreinte voirie
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le délai de livraison est de 22 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère environnemental, noté sur 10 points, jugé au regard du descriptif technique” Description
Informations complémentaires:
“critère environnemental, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- les émissions de Co2 en g/km en valeur...”
Informations complémentaires
critère environnemental, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- les émissions de Co2 en g/km en valeur WLTP du véhicule (5 points)
- la consommation cycle mixte en l/km en valeur WLTP du véhicule (5 points)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé serrurerie
la durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de...”
Description du marché
acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé serrurerie
la durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le délai de livraison est de 12 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 châssis cabine 3 places benne 3.5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“acquisition et livraison d'un châssis cabine 3 places benne 3.5 T
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la...”
Description du marché
acquisition et livraison d'un châssis cabine 3 places benne 3.5 T
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le délai de livraison est de 12 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Fourgon tôlé L2 H2 aménagé transport musée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé L2 H2 aménagé transport musée
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la...”
Description du marché
acquisition et livraison d'un Fourgon tôlé L2 H2 aménagé transport musée
La durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le délai de livraison est de 33 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 Fourgon L2 H2 aménagé qualité de vie urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“acquisition et livraison d'un Fourgon L2 H2 aménagé qualité de vie urbaine
la durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la...”
Description du marché
acquisition et livraison d'un Fourgon L2 H2 aménagé qualité de vie urbaine
la durée globale du marché est de 35 mois à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le délai de livraison est de 22 semaines à compter de la date de notification du marché au titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai plus court à l'article E2 de l'acte d'engagement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation
- déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste de références, faisant état des fournitures similaires effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant au minimum le...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste de références, faisant état des fournitures similaires effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant au minimum le destinataire public ou privé, et possiblement le montant, la date et la durée d'exécution. Les références pourront éventuellement être prouvées par une attestation des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-05
09:00 📅
“modalités de financement et de paiement : Financement Ville de Troyes. Financements extérieurs : Aucun.
Le règlement des dépenses se fera par virement...”
modalités de financement et de paiement : Financement Ville de Troyes. Financements extérieurs : Aucun.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. Forme juridique de l'attributaire : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions.
Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se référer au réglement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Troyes - direction Commande Publique et Achats Transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423486📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2022/S 070-183268 (2022-04-04)
Avis d'attribution de marché (2022-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché porte sur l'acquisition de véhicules pour le compte de la Ville de Troyes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 267553.85 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: acqusition de 4 citadine électriques 4 places
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique, noté sur 10 points, jugé au regard du descriptif technique
Critère de coût (nom):
“Coût du véhicule, noté sur 10 points, jugé au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire” Description
Informations complémentaires:
“valeur Technique, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- le temps de charge sur prise Walbox 7.4 KW...”
Informations complémentaires
valeur Technique, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- le temps de charge sur prise Walbox 7.4 KW (0-100%) en heures du véhicule (5 points),
- l'Autonomie homologuée cycle mixte WLTP en km du véhicule (5 points).
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Description du marché: acquisition d'un fourgon tôlé 3 m3 électrique
Informations complémentaires:
“valeur Technique, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- le temps de charge sur prise Walbox 7.4 KW...”
Informations complémentaires
valeur Technique, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- le temps de charge sur prise Walbox 7.4 KW (0-100%) en heures du véhicule (5 points),
- l'Autonomie homologuée cycle mixte WLTP en km du véhicule (5 points)
Afficher plus
Description du marché: acqusition d'un fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé astreinte voirie
Informations complémentaires:
“critère environnemental, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- les émissions de Co2 en g/km en valeur...”
Informations complémentaires
critère environnemental, noté sur 10 points, pondération 40 %, jugé au regard du descriptif technique détaillant :
- les émissions de Co2 en g/km en valeur WLTP du véhicule (5 points),
- la consommation cycle mixte en l/km en valeur WLTP du véhicule (5 points)
Afficher plus
Description du marché: acquisition d'un fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé serrurerie
Description du marché: acquisition d'un châssis cabine 3 places benne 3.5 T
Description du marché: acqusition d'un fourgon tôlé L2h2 aménagé transport musée
Description du marché: acqusition d'un fourgon L2h2 aménagé qualité de vie urbaine
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-183268
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22S0029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 4 citadines électriques 4 places
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: keos troyes by autosphere
Adresse postale: 15 boulevard Danton
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66585.70 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 1 Fourgon tôlé 3 m3 électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lease green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 050 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 1 Fourgon tôlé 5 m3 thermique aménagé astreinte voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24257.30 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 1 Fourgon tôlé 6 m3 thermique aménagé serrurerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23101.30 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 1 châssis cabine 3 places benne 3.5 T
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35060.10 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 1 Fourgon tôlé L2 H2 aménagé transport musée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48958.40 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 1 Fourgon L2 H2 aménagé qualité de vie urbaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41271.05 💰
Source: OJS 2022/S 116-325272 (2022-06-13)